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Date de publication : 06/05/2010
Date de péremption : 16/06/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Aoo2010/05 marché de service de téléphonie. Aoo2010/05 marché de service de téléphonie. CPV: 64210000.

2010/S 88-132054 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT C2R 820 route des Dolines Contact: service des marchés publics 06904 Sophia Antipolis FRANCE Téléphone +33 493955860 Courrier électronique (e-mail): marches-publics.certiam@certi.cnafmail.fr Fax +33 492960938 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.meoss.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Protection sociale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Aoo2010/05 marché de service de téléphonie.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 5 Lieu principal de prestation 820 route des Dolines, 06904 Sophia Antipolis, FRANCE. Code NUTS FR823
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Aoo2010/05 marché de service de téléphonie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 64210000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commandes conclu avec minimum et maximum exprimé en valeur.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le marché est de 12 mois reconductible. Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 11.2010. Jusqu'au 31.10.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ raccordement téléphonique Hors T2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Raccordement téléphonique Hors T2: abonnement, communications entrantes, communications sortantes non éligibles à la préselection du transporteur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 64210000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur: minimum: 8 000 EUR HT/an. Maximum: 24 000 EUR HT/an. LOT n° 2 INTITULÉ raccordement téléphonique T2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Raccordement téléphonique T2: abonnements, communications entrantes, communications sortantes vers toutes destinations. Autres lignes téléphoniques: communications éligibles à la présélection du transporteur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 64210000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur: minimum: 8 000 EUR HT/an. Maximum: 24 000 EUR HT/an. LOT n° 3 INTITULÉ téléphonie mobile
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Téléphonie mobile.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 64212000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un minimum et maximum exprimés en valeur: minimum: 9 000 EUR HT/an. Maximum: 36 000 EUR HT/an.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le marché est financé sur les fonds propres du C2r.
Le mode de paiement est le virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture conformément au décret du 21.2.2002 modifié par les décrets 2008-406 et 2008-407 du 28.4.2008.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature ou formulaire DC4. Déclaration sur l'honneur ou formulaire DC5 signé. En cas de redressement judiciaire, la copie du jugement prononçant le redressement. Attestation de pouvoir du signataire.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix (pour tous les lots). Pondération 60
 
2.Valeur technique (pour tous les lots). Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AOO2010/05
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16.6.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS En application de l'article 56 II 2° du code des marchés publics, le C2r impose la remise des offres par voie dématérialisée sur le site www.meoss.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   3. 5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal de grande instance 6 rue Joseph Autran 13006 Marseille FRANCE Téléphone +33 491155050
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   3. 5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
64210000 - Services de téléphonie et de transmission de données 
64212000 - Services de téléphonie mobile 

 
            

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