Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 25/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et goûters (sauf le pain et viennoiseries) réalisés par la Caisse des Ecoles du 9ème arrondissement de Paris. - l'approvisionnement en denrées alimentaires (sauf le pain et viennoiseries) nécessaires à la confection des repas et goûters réalisés par la Caisse des Ecoles sur 6 points de livraison du 9ème arrondissement de Paris. CPV: 15800000 - UA01

2009/S 119-173060 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Caisse des Écoles Paris 9, 6 rue Drouot, à l'attention de François Gallet, F-75009 Paris. Tél. +33 171377660. E-mail: cde9.gallet@orange.fr. Fax +33 142471842.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Caisse des Ecoles du 9ème arrondissement, 6 rue Drouot, à l'attention de François Gallet, F-75009 Paris. Tél. +33 171377660. E-mail:
cde9.gallet@orange.fr. Fax +33 142471842. URL:
http://www.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Caisse des Ecoles du 9ème arrondissement, 6 rue Drouot, à l'attention de François Gallet, F-75009 Paris. Tél. +33 171377660. E-mail: cde9.gallet@orange.fr.
Fax +33 142471842. URL: http://www.e-marchespublics.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Autre: restauration scolaire.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Approvisionnement en denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas et goûters (sauf le pain et viennoiseries) réalisés par la Caisse des Ecoles du 9ème arrondissement de Paris.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: - l'approvisionnement en denrées alimentaires (sauf le pain et
viennoiseries)nécessaires à la confection des repas et goûters réalisés par la Caisse des Ecoles sur 6 points de livraison du 9ème arrondissement de Paris.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15800000 - UA01.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA:
Fourchette: entre 750 000 et 875 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Sur budget de fonctionnement de la Caisse des Ecoles du 9ème arrondissement.
Paiement par mandat administratif à 45 jours.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Lettre de candidature (en cas de groupement, habilitation du mandataire par les co-traitants),  - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics et aux accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les capacités financières sont jugées en fonction du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles et/ou d'une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels et/ou des bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et les équipements techniques, les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,  - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester de la conformité des fournitures.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualité. Pondération: 45.
 
2.Prix des prestations. Pondération: 30.
 
3.Logistique mise en oeuvre. Pondération: 25.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ao1.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 25.9.2009 - 16:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 25.9.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'avis est accessible sur http://www.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL:
http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris. E-mail: greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. URL: http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax +33 144594646.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15800000 - Produits alimentaires divers 

 
            

NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR