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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 24/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Brest: Sautoir
Approvisionnement de matériels de sport au profit d'organismes du ministère de la défense. Approvisionnement de matériels de sport au profit d'organismes du ministère de la défense. CPV: 37453200,...

2010/S 200-305100 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mindef/SCA/PFAF Ouest BCRM de Brest - PFAF Ouest - section passation des marchés - CC20 Contact: section passation des marchés Attn: Mme Favennec 29240 Brest Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 298229087 Courrier électronique (e-mail): sermacom.brest.marches@dial.oleane.com Fax +33 298222051 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Défense
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Approvisionnement de matériels de sport au profit d'organismes du ministère de la défense.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison FRANCE. Code NUTS FR
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Approvisionnement de matériels de sport au profit d'organismes du ministère de la défense.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 37453200, 37461500, 37441100, 37441900
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Non INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ équipement de terrain extérieur
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Équipement de terrain extérieur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37453200, 37461500 LOT n° 2 INTITULÉ matériels de cardio-training
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Matériels de cardio-training.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37441100, 37441900, 37441300, 37441400 LOT n° 3 INTITULÉ vélos tout terrain
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Vélos tout terrain.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37441300
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours selon le délai global de paiement (décret n° 2008-407 du 28.4.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics).
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature DC1 (imprimé mis à jour le
15.9.2010)comprenant les attestations sur l'honneur prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics,  - La déclaration du candidat DC2 (imprimé mis à jour le 15.9.2010).
Le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de la plate-forme achats finances Ouest, les éléments suivants:  - une copie de l'état annuel des certificats reçus DC7 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos,  - une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé Dc6 (imprimé mis à jour en octobre 2008) accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après. (ces imprimés DC peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries CCI ou par le réseau Internet, http://www.economie.gouv.fr (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront joints au DC2:  - renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel),  - références contrôlables concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années,  - qualifications,  - mesures relatives à la qualité,  - dossier de présentation synthétique de la société. Au vu des renseignements demandés aux paragraphes Iii.2.2 et Iii.2.3, les critères d'élimination seront les suivants:  - irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics,  - capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 80
 
2.Durée de la garantie. Pondération 10
 
3.Délai d'exécution. Pondération 10
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AOO11910
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 24.11.2010 - 17:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation sera:  - soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo11910". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.doc) tableur (.xls) et les fichiers compressés au format Zip (.zip),  - soit remis gratuitement par courrier sur demande par télécopie au +33 298222051,  - soit retiré dans les locaux de la PFAF Ouest (section passation des marchés).
Les plis (candidatures et offres) seront soit déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte 35044 Rennes Cedex FRANCE Téléphone +33 223212828 Fax +33 299635684
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Rennes hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte 35044 Rennes Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rennes@juradm.fr Téléphone +33 223212828 Fax +33 299635684
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
37441100 - Tapis d'exercice 
37441300 - Vélos d'exercice 
37441400 - Rameurs 
37441900 - Appareils elliptiques 
37453200 - Sautoir 
37461500 - Table de tennis 

 
            

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