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appel-offre
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Date de publication : 27/05/2010
Date de péremption : 05/07/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

articles, nappages et serviettes à usage unique, vaisselle jetable. CPV: 39222100, 39513100, 19640000, 39514300, 33761000.

2010/S 101-153520 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Lambersart direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clémenceau, BP 90019 Attn: M. le Maire 59831 Lambersart Cedex FRANCE Téléphone +33 359016551 Courrier électronique (e-mail): achatspublics@ville-lambersart.fr Fax +33 320084402 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://agysoft.marcoweb.fr Adresse du profil d'acheteur http://agysoft.marcoweb.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Mairie de Lambersart direction administrative et financière, service marchés publics, 19 avenue Georges Clémenceau, BP 90019 59831 Lambersart Cedex FRANCE Téléphone +33 359016551 Courrier électronique (e-mail): achatspublics@ville-lambersart.fr Fax +33 320084402 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Lambersart direction administrative et financière, service marchés publics, centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy 59130 Lambersart FRANCE Téléphone +33 320084402 Courrier électronique (e-mail): achatspublics@ville-lambersart.fr Fax +33 359016551 internet: http://agysoft.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Mairie de Lambersart direction administrative et financière service marchés publics, 19 avenue Georges Clémenceau, BP 90019, 59831 Lambersart Cedex, FRANCE ou contre récépissé Mairie de Lambersart, service marchés publics, centre de Gaulle, 164 rue de la Carnoy 59130 Lambersart FRANCE internet: http://agysoft.marcoweb.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison les établissements scolaires publics et bâtiments communaux. Code NUTS FR301
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA Fourchette: entre 28 000,00 et 112 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de produits et matériels d'hygiène, d'entretien et d'article à usage unique, lot 2: articles, nappages et serviettes à usage unique, vaisselle jetable.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39222100, 39513100, 19640000, 39514300, 33761000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de 1 an.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les ressources propres de la collectivité.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.valeur qualitative des produits confortés par les échantillons présentés. Pondération 45 %
 
2.prix des prestations. Pondération 40 %
 
3.choix des gammes proposés sur catalogue(s). Pondération 10 %
 
4.délai de livraison. Pondération 5 %
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10AO005
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   5. 7.2010 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception.
Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille 143 rue Jacquemars Giélée 59800 Lille FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta@juradm.fr Téléphone +33 320631300 Fax +33 320631347
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 25.5.2010
 
 
C L A S S E    C P V
19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 
33761000 - Papier hygiénique 
39222100 - Fournitures jetables pour restauration 
39513100 - Nappes 
39514300 - Essuie-mains en rouleau 

 
            

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