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Date de publication : 15/12/2016
Date de péremption : 16/01/2017
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Coiffures de protection, Textiles et articles connexes, Articles jetables en papier, Alèses en caoutchouc

2016/S 242-441031 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
15/12/2016 S242  - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte France-Toulouse: Articles jetables en papier 2016/S 242-441031 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses CHU de Toulouse 26310012500016 2 rue Viguerie, TSA 80035 Toulouse Cedex 9 31059 France Téléphone: +33 561778477 Courriel: cam@chu-toulouse.fr Fax: +33 561778516 Code NUTS: FR623 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.chu-toulouse.fr Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr http://www.chu-toulouse.fr https://www.marches-publics.gouv.fr
I.1) Nom et adresses Blanchisserie toulousaine de santé 20 rue Larrieu Thibault, ZI du Chapitre Toulouse 31100 France Courriel: cam@chu-toulouse.fr Code NUTS: FR623 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.chu-toulouse.fr http://www.chu-toulouse.fr
I.2) Procédure conjointe
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315058&orgAcronyme=x7c Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
CHU de Toulouse 2 rue Viguerie, TSA 80035, du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30 Toulouse Cedex 9 31059 France Point(s) de contact: Hôtel-Dieu Saint-jacques direction des achats - bâtiment Garonne - bureau 007 Téléphone: +33 561778662 Courriel: cam@chu-toulouse.fr Fax: +33 561778513 Code NUTS: FR623 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.chu-toulouse.fr http://www.chu-toulouse.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5) Activité principale Santé
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Fourniture d'articles textiles a usage unique.
Numéro de référence: TEXTILES_UU_LR
II.1.2) Code CPV principal 33772000
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
La présente consultation a pour objet la fourniture d'articles textiles à usage unique.
II.1.5) Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 340 800.00 EUR
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Néant.
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Articles literie à usage unique
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 33772000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR623 Lieu principal d'exécution:
Toulouse.
II.2.4) Description des prestations:
Articles literie à usage unique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 92 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/04/2017 Fin: 31/03/2018 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Drap d'examen plastifié
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 19200000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR623 Lieu principal d'exécution:
Toulouse.
II.2.4) Description des prestations:
Drap d'examen plastifié.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 620 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/04/2017 Fin: 31/03/2018 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Alèse et tapis absorbant
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 39143115
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR623 Lieu principal d'exécution:
Toulouse.
II.2.4) Description des prestations:
Alèse et tapis absorbant.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 10 800.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/04/2017 Fin: 31/03/2018 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Coiffe à usage unique
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 18444000
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR623 Lieu principal d'exécution:
Toulouse.
II.2.4) Description des prestations:
Coiffe à usage unique.
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 176 000.00 EUR
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Début: 01/04/2017 Fin: 31/03/2018 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Il est renouvelable par tacite reconduction pour une période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction du pouvoir adjudicateur.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: oui Description des options:
Conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 4° a) du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de fournitures, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à ces articles sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des accords-cadres négociés complémentaires avec le(s) titulaire(s) de ce marché.
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions:
L'attestation d'inscription au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers (le cas échéant).
III.1.2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Liste et description succincte des critères de sélection:
 - liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, - indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en oeuvre lors de l'exécution du marché public, - indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte Procédure accélérée Justification:

Le pouvoir adjudicateur accepte la soumission des offres par voie électronique.
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 16/01/2017 Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 17/01/2017 Heure locale: 14:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Cette date n'est qu'indicative, au regard de l'absence d'obligation, en droit interne, de les renseigner.
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Décembre 2020.
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
Critères de jugement des offres: prix 60 %. Évalué en fonction du montant total indiqué sur le BPU: 95 %. Évalué en fonction du bordereau de remise (remise complémentaire sur CA uniquement): 5 %. Qualité technique de l'offre: 40 %. Évalué en fonction des résultats des tests effectués sur les échantillons. Évalué en fonction des informations données dans les fiches techniques. Évalué en fonction des réponses au mémoire méthodologique et technique. Échantillons pour l'évaluation de leur offre, les candidats doivent remettre les échantillons tels que définis au bordereau des prix unitaires et selon les indications inscrites au règlement de la consultation.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, BP 7007 Toulouse 31068 France Téléphone: +33 562735757 Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Fax: +33 562735740 Adresse internet:http://www.ta-toulouse.juradm.fr http://www.ta-toulouse.juradm.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L 551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché, - référé contractuel (articles L 551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat, - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut sans délai.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, BP 7007 Toulouse 31068 France Téléphone: +33 562735757 Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr Fax: +33 562735740 Adresse internet:http://www.ta-toulouse.juradm.fr http://www.ta-toulouse.juradm.fr
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/12/2016
 
 
C L A S S E    C P V
18444000 - Coiffures de protection 
19200000 - Textiles et articles connexes 
33772000 - Articles jetables en papier 
39143115 - Alèses en caoutchouc 

 
            

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