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appel-offre
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Date de publication : 30/05/2009
Date de péremption : 23/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Construction de 12 logements cité d'odre à Boulogne sur Mer. Construction de 12 logements cité d'odre à Boulogne sur Mer

2009/S 103-148223 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: O.P.H.L.M. Habitat du Littoral, BP 527, à l'attention de M. le président de l'O.P.H.L.M, F-62311 Boulogne-sur-Mer. Tél. +33 321100130. E-mail:
marches@habitat-du-littoral.com. Fax +33 3210807030.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Logement et développement collectif.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction de 12 logements cité d'odre à Boulogne sur Mer.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Construction de 12 logements cité d'odre à Boulogne sur Mer.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45000000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 14 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente - planchers bois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261100.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261210.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures PVC.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421150.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries intérieures.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421150.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Serrurerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plâtrerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie - chauffage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45234121.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Electricité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45000000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage - faîences.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431000.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sols souples.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45432111.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Peinture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45442100.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Aménagements extérieurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112710.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Caution de sureté en cas de versement de l'avance.
Caution bancaire en remplacement de la retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Prêt ETAT - subvention Anru.
Paiement des factures dés reception à l'office.
Crédit ouvert au Budget de l'office.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
L'exécution du marché comporte une action d'insertion obligataoire visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion et à lutter contre le chomage.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature ou Dc4.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dc 5 ou attestation sur l'honneur.
Attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Attestation d'assurance.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.valeur technique. Pondération: 60.
 
2.prix des prestations. Pondération: 40.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 23.7.2009 - 11:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunaux administratifs, rue Jacquemars Giele, F-59000 Lille.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (art. l551-1 code de justice administrative) - conditions de signature du marché art 80 du code des marchés publics.
Recours pour excés de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (art. r421-1 du code de justice administrative.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45234121 - Ouvrages pour le tramway 
45261100 - Travaux de charpente 
45261210 - Travaux de couverture 
45410000 - Travaux de plâtrerie 
45421150 - Travaux d'installation de menuiseries non métalliques 
45431000 - Carrelages 
45432111 - Travaux de pose de revêtements de sols souples 
45442100 - Travaux de peinture 
45000000 - Travaux de construction 
45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 

 
            

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