01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 30/05/2009
Date de péremption : 15/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Construction d'un complexe aquatique pour la CCMP. Construction d'un centre nautique sur le forum des sports de Saint Maurice de Beynost. Bâtiment sur 3 niveaux (sous sol à R+1) - etablissement de type X 2ème catégorie - effectifs d'été : 1399 personnes / effectifs d'hiver : 799 personnes

2009/S 103-148250 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté de Cnes de Miribel et du Plateau, 1820, grande rue, Contact: Communauté de communes de Miribel, à l'attention de M. le Président, F-01700 Miribel. Tél. +33 478555218.
E-mail: infos@cc-miribel.fr. Fax +33 478554636.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Cabinet d'architecte Chabanne et Partenaires, 38 QUAI Pierre Scize, F-69009 Lyon. Tél. +33 472109596. Fax +33 472100080.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Construction d'un complexe aquatique pour la CCMP.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Forum des sports - chemin de Thil, 01700 Saint-Maurice-de-Beynost.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Valeur estimée hors TVA: 10 970 000 EUR.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Une seule tranche.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Construction d'un centre nautique sur le forum des sports de Saint Maurice de Beynost.
Bâtiment sur 3 niveaux (sous sol à R+1) - etablissement de type X 2ème catégorie - effectifs d'été : 1399 personnes / effectifs d'hiver : 799 personnes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
45212212.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Valeur estimée hors TVA: 10 970 000 EUR.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 18 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 17 INTITULÉ: plomberie - sanitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie - sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000.
LOT N° 18 INTITULÉ: traitement d'eau jeux d'eau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Traitement d'eau jeux d'eau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45232430.
LOT N° 19 INTITULÉ: contrôle d'accés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Contrôle d'accés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34990000, 45212212.
LOT N° 20 INTITULÉ: terrassements généraux vrd
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Terrassements généraux vrd.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112500.
LOT N° 21 INTITULÉ: espaces verts
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Espaces verts.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45112710.
LOT N° 22 INTITULÉ: toiles tendues
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Toiles tendues.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
43324100, 45212212.
LOT N° 01 INTITULÉ: gros oeuvre
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gros oeuvre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45223220.
LOT N° 02 INTITULÉ: charpente bois arborescence
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Charpente bois arborescence.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261100.
LOT N° 03 INTITULÉ: bassins inox revetu
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bassins inox revetu.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45212212.
LOT N° 04 INTITULÉ: couverture étanchéité veture
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Couverture étanchéité veture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45261210.
LOT N° 05 INTITULÉ: menuiseries extérieures aluminium
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiseries extérieures aluminium.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45421000.
LOT N° 06 INTITULÉ: metallerie serrurerie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Metallerie serrurerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44316500.
LOT N° 07 INTITULÉ: menuiserie intérieure bois
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Menuiserie intérieure bois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45420000.
LOT N° 08 INTITULÉ: platrerie plafonds suspendus peinture
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Platrerie plafonds suspendus peinture.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45410000, 45442100, 45421146.
LOT N° 09 INTITULÉ: carrelage revêtement de sols souples
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Carrelage revêtement de sols souples.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45431000, 45432111.
LOT N° 10 INTITULÉ: équipement de vestiaires sanitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Équipement de vestiaires sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45212230, 45232460.
LOT N° 11 INTITULÉ: sauna hammam
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Sauna hammam.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45211370.
LOT N° 12 INTITULÉ: pentagliss
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pentagliss 3 pistes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
43324100.
LOT N° 13 INTITULÉ: appareil élévateur
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Appareil élévateur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45313100.
LOT N° 14 INTITULÉ: électricité courants forts
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Électricité courants forts.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
LOT N° 15 INTITULÉ: électricité courants faibles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Électricité courants faibles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45315300.
LOT N° 16 INTITULÉ: plomberie sanitaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Plomberie sanitaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
45330000, 45232460.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Caution personnelle et solidaire égale à 5 % du montant total estimatif (H.T.) du marché y compris avenants. Possibilité de remplacement par une garantie à première demande.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les paiements des acomptes mensuels s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 91 du code des marchés publics.

Le délai global de paiement ne pourra excéder 40 jours à compter du 1er janvier 2009. A défaut de paiement dans le délai, des intérêts moratoires seront dus. La Communauté de Communes de Miribel et du Plateau disposant de la personnalité morale et de l'autonomie financière assure sur son budget propre le financement des dépenses résultant du marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprises ou opérateurs publics isolés.
Groupements d'entreprises ou opérateurs publics avec mandataires communs solidaires.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC 4).

Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée justifiant que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de l'article 29 de la loi n)2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; et qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales (formulaire Dc5 ou aoutres justificatifs) ; Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du où des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices comptables (Dc5 ou autres justificatifs).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,  - présentation d'une liste des travaux executés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public où privé (Dc5 ou forme libre),  - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature (Dc5 ou forme libre),  - certificats de qualification professionnelle : la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la capacité de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate,  - rcertificats de conformité des fourniture ou autres preuves équivalentes,  - prise en compte des capacité d'un tiers,  - si, pour pouvoir exécuter des travaux similaires à ceux du marché, le candidat doit dans son pays d'origine avoir une autorisation spécifique ou doit être membre d'une organisation spécifique, le pouvoir adjudicateur lui demandera de prouver qu'il possède effectivement cette autorisation ou qu'il appartiennent bien à cette organisation.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Voir règlement de consultation.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 13.7.2009 - 12:00.
Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15.7.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est téléchargeagable en intégralité sur la plateforme de dématérialisation : www.eusupply.com/miribel.asp.

Les offres sont à remettre en main propre contre récepissé au secrétariat de la Communauté de Communes de Miribel et du Plateau ou par courrier en récommandé avec accusé réception (Cf.Règlement de consultation), ou sur la plate forme de dématérialisation www.eu-supply.com/miribel.asp. Au plus tard le 15.7.2009 à 12:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Lyon, 184 rue Dugesclin, F-69003 Lyon. E-mail:
greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. +33 478141010. URL:
http://www.ta-lyon.juradm.fr. Fax +33 478141065.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : tout intéressé peut saisir le président du tribunal administratif dans le cadre d'un référé pré-contractuel et ce jusqu'à la signature du marché (art. L-551-1 du code de justice administrative).

Le candidat dispose d'un délais de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée pour déposer un recours auprès du tribunal administratif (art. R421-1 du code de justice administrative).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
45313100 - Travaux d'installation d'ascenseurs 
45315300 - Installations d'alimentation électrique 
45330000 - Travaux de plomberie 
45410000 - Travaux de plâtrerie 
45420000 - Travaux de menuiserie et de charpenterie 
45212212 - Travaux de construction de piscines 
45212230 - Installation de vestiaires 
45223220 - Travaux de gros œuvre 
45232430 - Travaux de traitement de l'eau 
45232460 - Travaux d'installations sanitaires 
45261100 - Travaux de charpente 
34990000 - Équipement de contrôle, de sécurité, de signalisation et d'éclairage 
43324100 - Équipement de piscine 
44316500 - Serrurerie 
45112500 - Travaux de terrassement 
45112710 - Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 
45211370 - Travaux de construction de saunas 
45421000 - Travaux de menuiserie 
45421146 - Mise en place de plafonds suspendus 
45431000 - Carrelages 
45432111 - Travaux de pose de revêtements de sols souples 
45442100 - Travaux de peinture 
45261210 - Travaux de couverture 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR