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Date de publication : 16/09/2011
Date de péremption :
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Curage d'avaloirs dans les 20 communes de la communauté 2011-2015. Marché fractionné à bons de commande, délai d'exécution 1 an, reconduction express 3 fois maximum. CPV: 90641000.

2011/S 178-291832 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté de communes de Cattenom et Environs 2 rue de Gaulle 57570 Cattenom FRANCE Courrier électronique (e-mail): ccce@wanadoo.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Curage d'avaloirs dans les 20 communes de la communauté 2011-2015.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Services Catégorie de services: n° 1 Code NUTS FR413
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Marché fractionné à bons de commande, délai d'exécution 1 an, reconduction express 3 fois maximum.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 90641000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11705013
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2011/S 107-176105 du
   4. 6.2011
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1135
V.1)Date d'attribution du marché: 18.8.2011
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Bormann Assainissement SARL 1A rue des Prés 57550 Merten FRANCE
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 61 973,75 EUR TVA comprise. Taux de TVA (%) 19,60
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.2)AUTRES INFORMATIONS Annonce no111, BOAMP 111 A du
   8. 6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP
:
14.9.2011.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg. Article R421-1 à R421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification de décision de rejet de l'organisme). Article L551-1 et R551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
90641000 - Services de nettoyage des avaloirs 

 
            

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