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Date de publication : 02/09/2010
Date de péremption : 15/10/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Denrées Guyane 3. Fourniture de produits alimentaires, boissons au profit des organismes nourricies stationnés en Guyane. CPV: 15800000.

2010/S 170-260608 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Economat des armées 26 rue Delizy 93507 Pantin FRANCE Téléphone +33 149426454 Courrier électronique (e-mail): secretariat.cao@economat-armees.fr, nathalie.klaric@economat-armees.fr, emilie.janczyk.gomez@economat-armees.fr Fax +33 149428400 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.economat-armees.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Autre centrale d'achat
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Oui
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Denrées Guyane
   3. 
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Guyane.
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de produits alimentaires, boissons au profit des organismes nourricies stationnés en Guyane.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15800000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marchés sans minimum ni maximum.
Le montant des achats 2009 tous lots confondus était proche de 6 245 700 EUR HT. Ce montant est donné à titre estimatif.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Les marchés sont conclus pour une durée de 3 ans (1 an ferme puis reconductibles de 2 fois 12 mois par decision expresse). Nombre de reconductions éventuelles 2 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ Produits à base de pâte surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 109 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 2 INTITULÉ Plats cuisinés surgelès et préparation élaborées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 99 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15894300 - BA25 LOT n° 3 INTITULÉ Plats cuisinés surgelès et préparations élaborés pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 33 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15894300 - BA25 LOT n° 4 INTITULÉ Produits de la mer surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 202 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15894300 - BA25 LOT n° 5 INTITULÉ Produits de la mer surgelés pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 50 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 6 INTITULÉ Poissons et crustacés locaux surgéles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 135 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03311000 - BA25 LOT n° 7 INTITULÉ Viandes surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 675 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 8 INTITULÉ Viandes surgelées pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 220 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 9 INTITULÉ Charcuterie et saucisserie surgelées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 85 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 10 INTITULÉ Charcuterie et saucisserie surgelées pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 55 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 11 INTITULÉ Légumes et produits élaborés à base de légumes surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 270 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331170 - BA25 LOT n° 12 INTITULÉ Légumes et produits élaborés à base de légumes surgelés pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 13 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331170 - BA25 LOT n° 13 INTITULÉ Pâtisseries, viennoiserie et tartes surgelés
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 48 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 14 INTITULÉ Pâtisseries, viennoiserie et tartes surgelées pour le centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 2000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 15 INTITULÉ Glaces
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 160 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000 - BA25 LOT n° 16 INTITULÉ Produits d'épicerie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 1 800 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 LOT n° 17 INTITULÉ Produits d'épicerie au profit du CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 324 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 LOT n° 18 INTITULÉ Lot de riz du Surinam au profit du CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 60 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 LOT n° 19 INTITULÉ Sachet repas
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 54 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 LOT n° 20 INTITULÉ Viandes fraiches Cayenne et Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 12 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15119000 LOT n° 21 INTITULÉ Viandes fraiches au profit CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 42 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15119000 LOT n° 22 INTITULÉ Viandes bovine fraiche Saint-Jean-du-Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 17 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15119000 LOT n° 23 INTITULÉ Charcuterie fraîche
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 64 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120 LOT n° 24 INTITULÉ Yaourts, laits fermentés et desserts lactés frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 107 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15833100 LOT n° 25 INTITULÉ Yaourts, laits fermentés et desserts lactés frais au profit du CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 62 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15833100 LOT n° 26 INTITULÉ Fromages en portions individuelles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 101 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15540000 LOT n° 27 INTITULÉ Fromages en portions individuelles au profit du CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 10 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15540000 LOT n° 28 INTITULÉ Fromages collectivités secteur Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 58 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15540000 LOT n° 29 INTITULÉ Fromages collectivités secteur Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 6 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15540000 LOT n° 30 INTITULÉ Fromages collectivités secteur St Jean du Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 8 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15540000 LOT n° 31 INTITULÉ Produits laitiers frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 60 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15500000 LOT n° 32 INTITULÉ Produits laitiers frais au profit du CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 1 200 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15500000 LOT n° 33 INTITULÉ Produits traiteur frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: non estimé.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 - BA25 LOT n° 34 INTITULÉ Nectars locaux frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 13 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15321000 LOT n° 35 INTITULÉ Poissons frais
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: non estimé.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03311000 LOT n° 36 INTITULÉ Boulangerie et viennoiserie secteur Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 124 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15612500 LOT n° 37 INTITULÉ Boulangerie et viennoiserie secteur Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 58 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15612500 LOT n° 38 INTITULÉ Boulangerie et viennoiserie secteur Saint-Jean-du-Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 101 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15612500 LOT n° 39 INTITULÉ Patisserie secteur Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 7 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15812000 LOT n° 40 INTITULÉ Fruits et légumes locaux secteur Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 62 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000 LOT n° 41 INTITULÉ Fruits et légumes locaux CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 54 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000 LOT n° 42 INTITULÉ Fruits et légumes locaux secteur Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 16 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000 LOT n° 43 INTITULÉ Fruits et légumes locaux secteur Saint-Laurent-du-Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 29 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 44 INTITULÉ Tomates concombre salades secteur Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 55 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 45 INTITULÉ Tomates concombre salades CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 5 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 46 INTITULÉ Tomates concombre salades secteur Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 13 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 47 INTITULÉ Tomates concombre salades secteur Saint-Laurent-du-Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 33 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 48 INTITULÉ Fruits et légumes d'import
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 149 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 49 INTITULÉ Fruits et légumes d'import CPG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 9 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03221200 LOT n° 50 INTITULÉ Oeufs en coquille Cayenne
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 8 500 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03142500 LOT n° 51 INTITULÉ Oeufs en coquille Kourou
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: non estimé.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03142500 LOT n° 52 INTITULÉ Oeufs en coquille Saint-Laurent-du-Maroni
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 2 500 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03142500 LOT n° 53 INTITULÉ Vins
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 35 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 54 INTITULÉ Vins de la Légion
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 12 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15930000 LOT n° 55 INTITULÉ Rhums
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 2 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500 LOT n° 56 INTITULÉ Bières type Kronenbourg, 1664 et Grimbergen
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 20 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15961000, 24322500 LOT n° 57 INTITULÉ Bières type Heineken
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 18 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15961000, 24322500 LOT n° 58 INTITULÉ Bières pils type Leffe, Stella Artois et Hoegarden
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel:35 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500, 15961000 LOT n° 59 INTITULÉ Bières diverses
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 66 000euro.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 24322500, 15961000 LOT n° 60 INTITULÉ Eau de source plate générique (avec gestion du stock stratégique) et eaux gazeuses
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 215 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15981100 LOT n° 61 INTITULÉ Eaux de source plate génerique au profit du centre pénitentiaire de Guyane
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 3 000 euroHt.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000 LOT n° 62 INTITULÉ Nectars et jus d'orange en cannettes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 25 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15321100 LOT n° 63 INTITULÉ Nectar en brique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 52 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15321000 LOT n° 64 INTITULÉ Boissons énergétiques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 13 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982000 LOT n° 65 INTITULÉ Sodas au cola, âromatisés et thé glacé
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 10 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982000 LOT n° 66 INTITULÉ Sodas aux extraits d'agrumes et tonics
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 7 500 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982000 LOT n° 67 INTITULÉ Boissons diverses au profit de la BSPP (secteur Kourou)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 1 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15982000 LOT n° 68 INTITULÉ Boissons lacté au cacao
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 1 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15842210 LOT n° 69 INTITULÉ Produits pour machine à café automatique,entretien et mise à disposition des machines
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Montant estimatif annuel: 49 000 EUR HT.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15860000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le marché sera financé par le budget des organismes nourriciers.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: 1) une lettre de candidature identifiant le candidat ou, en cas de groupement, l'ensemble des membres du groupement, et indiquant les habilitations du mandataire pour représenter les membres du groupement dans l'hypothèse où la candidature d'un groupement est présentée par le mandataire de ce groupement (formulaire de type DC4 en vigueur ou équivalent);
 2)une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 (le formulaire DC5 dûment complété et signé peut être utilisé) (à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre de groupement candidat);
 3)la copie du (des) jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire (à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre de groupement candidat);
 4)les pièces, attestations et certificats exigés au titre de l'article 18 du décret n° 2005-1742 (formulaires DC6 et DC7 dûment complétés et signés ou des documents équivalents). Ces pièces, attestations et certificats ne sont pas exigés lors de la candidature mais doivent être fournis par l'attributaire avant la notification.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - une déclaration concernant le chiffres d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - pour apprécier les moyens humains: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - pour apprécier les références du candidat: une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 128/EdA-DA/2010
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 15.10.2010 - 12:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 15.10.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum financier annuel ni maximun au sens de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 bien que le point II.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP
:
31.8.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradm.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr Fax +33 149202099
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93558 Montreuil Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradm.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr Fax +33 149209900
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 31.8.2010
 
 
C L A S S E    C P V
15119000 - Viandes diverses 
15131120 - Charcuterie 
15321000 - Jus de fruits 
15321100 - Jus d'orange 
15330000 - Fruits et légumes transformés 
15331170 - Légumes congelés 
15500000 - Produits laitiers 
15540000 - Fromages 
15612500 - Produits de boulangerie 
15800000 - Produits alimentaires divers 
15812000 - Pâtisserie et gâteaux 
15833100 - Desserts 
15842210 - Boisson chocolatée 
15860000 - Café, thé et produits connexes 
15894300 - Plats préparés 
15896000 - Produits surgelés 
15930000 - Vins 
15961000 - Bière 
15981100 - Eau minérale plate 
15982000 - Boissons non alcoolisées 
24322500 - Alcool 

 
            

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