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Date de publication : 30/09/2011
Date de péremption : 18/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Detecteur megapixel pour la ligne Nanoscopium. Synchrotron Soleil est une source de lumière synchrotron, en activité sur le plateau de Saclay (Essonne). Les lignes de lumière construites ou en cours de construction, sont conçues pour exploiter le faisceau de photons émis par cette source. La ligne de lumière Nanoscopium offrira les techniques d'imagerie à rayons X dans la gamme de 5 à 20 keV, pour les communautés d'utilisateurs qui travaillent dans les domaines variés tel que la terre, l'environnement, et les sciences de la vie. Conception, fabrication, tests et livraison d'un détecteur mégapixel pour les mesures dans le domaine X-durs avec son system de contrôle et stockage (hardware et software) adapté à l'opération du détecteur. L'area active du détecteur doit avoir l'ordre de million de pixels. Chaque pixel doit fonctionner en mode de comptage de photons individuels dans la gamme d'énergie 5-20 keV, sans aucun bruit de lecture. Le "point spread function" de chaque pixel doit être inférieur d'un pixel. CPV: 38580000.

2011/S 188-307048 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Synchrotron soleil L'Orme des Merisiers - BP 48 - Saint-Aubin Point(s) de contact: Aurelia Desport À l'attention de: Aurélia Desport 91192 Gif-sur-Yvette FRANCE Téléphone: +33 169359509 E-mail: aurelia.desport@synchrotron-soleil.fr Fax: +33 169359457 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://synchrotron-soleil.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autre: Societe civile
I.3)Activité principale Autre: Recherche
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Detecteur megapixel pour la ligne Nanoscopium.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Lieu principal de livraison: Synchrotron soleil. L'orme des merisiers. BP48. 91192 Gif-sur-Yvette Code NUTS FR10
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Synchrotron Soleil est une source de lumière synchrotron, en activité sur le plateau de Saclay (Essonne). Les lignes de lumière construites ou en cours de construction, sont conçues pour exploiter le faisceau de photons émis par cette source. La ligne de lumière Nanoscopium offrira les techniques d'imagerie à rayons X dans la gamme de 5 à 20 keV, pour les communautés d'utilisateurs qui travaillent dans les domaines variés tel que la terre, l'environnement, et les sciences de la vie. Conception, fabrication, tests et livraison d'un détecteur mégapixel pour les mesures dans le domaine X-durs avec son system de contrôle et stockage (hardware et software) adapté à l'opération du détecteur. L'area active du détecteur doit avoir l'ordre de million de pixels. Chaque pixel doit fonctionner en mode de comptage de photons individuels dans la gamme d'énergie 5-20 keV, sans aucun bruit de lecture. Le "point spread function" de chaque pixel doit être inférieur d'un pixel.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 38580000
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Conception, fabrication, tests et livraison d'un détecteur mégapixel pour le rayonnement X-durs.
II.2.2)Information sur les options Options: non
II.2.3)Reconduction Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le marché est financé sur fonds propres. Règlement à 30 jours fin de mois à la date d'émission de la facture après livraison ou exécution, à condition que soleil soit satisfait de la prestation.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Pour l'attribution du marché, soleil impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures:  - en tant que candidat individuel et en tant que membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,  - en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.
Le groupement fournira la lettre d'habilitation du mandataire établie par ses co-traitants ainsi que, pour chacun des cotraitants, l'ensemble des pièces demandées au § III.2) ci-dessous.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: Les conditions particulières figureront au dossier de consultation.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats relevant de l'Union Européenne fourniront:
Les formulaires DC1, DC2, DC6 et DC7 ou tous documents équivalents accompagnés des justificatifs suivants:  - un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (extrait K bis) ou équivalent,  - les attestations de déclaration et de paiement des impôts, taxes et cotisations sociales permettant de justifier la situation de l'entreprise au 31 décembre de l'année précédente. Celles-ci devront comporter la mention "copie certifiée conforme à l'original" ainsi que la date et la signature d'un représentant légal de l'entreprise,  - Une lettre de candidature signée d'un représentant légal de l'entreprise ou de son délégataire (délégation de pouvoirs à fournir),  - Pour les candidats appartenant à un groupe, une attestation certifiant de leur autonomie commerciale et de leur situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe,  - La copie du ou des jugements prononcés si la société est en redressement judiciaire. Ainsi qu'une attestation sur l'honneur certifiant:  - qu'il n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou qu'il ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente à l'étranger,  - que le travail sera réalisé avec des salariés employés régulièrement au regard des articles L.1221-10, L.3243-2, L.3243-4 et R.3243-1 du code du travail et qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées,  - qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction pénale ou disciplinaire de participer à une procédure de passation de marché initiée par une collectivité publique ou une entreprise contrôlée par une collectivité publique (article 50 de la loi n°52-401 du 14.4.1952 modifié par l'article 56 de la loi n°78-753 du 17.7.1978).
Les candidats ne relevant pas de l'Union européenne fourniront:  - la liste de documents et l'attestation sur l'honneur mentionnés ci-dessus,  - s'ils produisent une lettre justifiant de la non-présentation des documents, ils fourniront en outre, une déclaration faite devant une autorité administrative ou judiciaire de l'Etat dont ils ressortent. Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du Ministère de l'economie et des finances: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Le candidat joindra au dossier de candidature une déclaration relative au chiffre d'affaires consolidé sur les prestations réalisées au cours des 3 derniers exercices,  - Le candidat devra fournir une preuve d'une assurance en cours de validité pour les risques professionnels,  - Si le candidat recours à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Les candidats fourniront:  - leurs références professionnelles dans le domaine concerné en indiquant pour chaque marché: le nom du client, ses coordonnées, la date du marché, le montant, le lieu d'exécution, les moyens mis en oeuvre,  - la liste des moyens humains et techniques dont ils disposent,  - leur niveau de certification,  - les références des sous-traitants avec lesquels ils travaillent régulièrement.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AFFAIRE 028/2011-AD
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis sur un profil d'acheteur Numéro de l'avis au JOUE: 2011/S 150-249780 du
   6. 8.2011
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 18.11.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation anglais. français. Autre Les candidatures reçues après cette date et cette heure mais émises avant le 18.11.2011, cachet de la poste ou du transporteur faisant foi, seront prises en compte.
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires De plus les marchés du Synchrotron SOLEIL ne sont pas soumis au code des marchés Publics.
Les candidatures pourront toutefois être envoyées par courrier en 3 exemplaires avec la mention "AAPC detecteur megapixel pour la ligne nanoscopium affaire 028/2011-AD - ne pas ouvrir". Origine des fonds: CNRS, CEA, Collectivités Territoriales (CRIF, CG91, Région Centre...).
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Versailles 78011 Versailles Cedex FRANCE E-mail: Greffe.ta.versailles@juradm.fr Téléphone: +33 139205400 Fax: +33 130211119
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Application de l'article 24 de l'ordonnance numéro 2005-649 du
   5. 6.2005, article 46 du décret numéro 2005-1742 du 30.12.2005 (informations disponibles sur le site internet www.justice.gouv.fr).
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 27.9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
38580000 - Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux 

 
            

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