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Date de publication : 09/09/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Détermination du vent induit par un hélicoptère. Détermination du vent induit par un hélicoptère en 3 prestations : mise au point de l'outil de simulation répondant aux besoins ; déterminer le vent induit dans les différentes situations de vol ; présenter les résultats sous forme exploitable par le STAC

2009/S 173-249543 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Service Technique de l'Aviation Civile, 31 avenue du Maréchal Leclerc, à l'attention de biotte Geneviève, F-94381 Bonneuil-sur-Marne. Tél. +33 149568097. E-mail:
stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr. Fax +33 149568062.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://www.stac.aviation-civile.gouv.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Détermination du vent induit par un hélicoptère.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Services.
Catégorie de service: n° 27.
Lieu principal de de prestation: Principalement exécution chez le titulaire.
Code NUTS FR.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Détermination du vent induit par un hélicoptère en 3 prestations : mise au point de l'outil de simulation répondant aux besoins ; déterminer le vent induit dans les différentes situations de vol ; présenter les résultats sous forme exploitable par le STAC.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34710000, 48132000, 42113171.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.prix total du marché. Pondération: 50.
 
2.références de prestations réalisées dans le domaine de la modélisation des fluides. Pondération: 20.
 
3.moyens techniques mis en oeuvre : logiciels, matériel informatique. Pondération: 10.
 
4.compréhension de la problématique et du besoin dans le contexte aéronautique, au delà de la simulation numérique pure. Pondération: 10.
 
5.moyens humains mis en oeuvre : nombre d'hommes par jours affectés, implication du chef de projet. Pondération: 10.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: STAC-ACE-04-2009-03.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2009161015-1094-000 INTITULÉ: Détermination du vent induit par un hélicoptère en 3 prestations : mise au point de l'outil de simulation répondant aux besoins ; déterminer le vent induit dans les différentes situations de vol ; présenter les résultats sous forme exploitable par le STAC.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   7. 7.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: SARL R TECH, Hôtel d'Entreprises Parc technologique Delta sud, F-09340 Verniolle. E-mail: martin.spel@rtech.fr. Tél. +33 561690030.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 128 400 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Annonce n°465, BOAMP 79 B du 23.4.2009. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   8. 9.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Référé pré contractuel 10 jours à compter de la réception de la lettre de non retenu . Recours pour excés de pouvoir ou recours plein contentieux 2mois à compter de la date de notification.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   8. 9.2009.
 
 
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