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Date de publication : 30/03/2011
Date de péremption : 02/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

DRH/FC/STH. Formations aux permis de conduire pour véhicules SMUR et transports des patients. Marché à bons de commande. CPV: 22454000.

2011/S 62-100920 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Achats formation continue institut Gernez Rieux, rue du Docteur Schweitzer Contact: formation continue Attn: Mme Ducrocq Paule-Thérèse 59037 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320446785 Courrier électronique (e-mail): pt-ducrocq@chru-lille.fr Fax +33 320446531 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier régional universitaire de Lille - département des ressources physiques rue du Docteur Schweitzer Contact: responsable des services de transports hospitaliers Attn: M. Ramon Daniel 59037 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320444471 Courrier électronique (e-mail): daniel.ramon@chru-lille.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier regional Universitaire de Lille institut Gernez Rieuxn 2 rue du Docteur Schweitzer Contact: département des ressources humaines formation continue Attn: Mme Paccou Laetitia 59037 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320446786 Courrier électronique (e-mail): laetitia.paccou@chru-lille.fr Fax +33 320446531 internet: https://www.achats-hopitaux.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur DRH/FC/STH.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 24 Code NUTS FR3
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Formations aux permis de conduire pour véhicules SMUR et transports des patients. Marché à bons de commande.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22454000
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Prestations de services relevant d'une procédure adaptée conformément à l'article 30 du code des marchés publics.
Le marché sera traité à bon de commande dont l'unité est le stagiaire.
Le nombre minimum et maximum de stagiaires sont fixés pour par lots.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ formations au permis EB
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Marché à bons de commande.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22454000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Minimum 10 stagiaires maximum 45 stagiaires pour la durée totale du marché.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Durée initiale de 36 mois avec reconduction éventuelle de 12 mois. LOT n° 2 INTITULÉ formations au permis C
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Marché à bons de commande.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22454000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Minimum 2 stagiaires maximum 15 stagiaires pour la durée totale du marché.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Durée initiale de 36 mois avec reconduction éventuelle de 12 mois. LOT n° 3 INTITULÉ formations au permis EC
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Marché à bons de commande.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22454000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Minimum 15 stagiaires maximum 50 stagiaires pour la durée totale.
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 36 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Durée initiale de 36 mois avec reconduction éventuelle de 12 mois.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Constitution préalable d'une garantie à première demande pour toute demande de versement d'une avance (article 87 à 90 du CMP).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Délai global de 50 jours. Paiement par l'anfh à laquelle adhère le CHRU de Lille.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur DRH/FC/STH/CL
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   2. 5.2011 - 16
:
00
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Date:
   3. 5.2011 - 14:00 Lieu chr de Lille Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est accessible par voie électronique et peut être téléchargé à l'adresse suivante: http://www.achats-hopitaux.com. S'il n'est pas en mesure de télécharger le dossier, le soumissionnaire pourra obtenir le DCE sous format papier en adressant sa demande au service formation continue, institut Gernez Rieux, rue du Docteur Schweitzer 59037 Lille Cedex, FRANCE, téléphone +33 330446786 fax +33 320446531. L'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est pas obligatoire mais elle leur permet d'être tenus informés automatiquement de modifications et de précisions éventuellement apportées au dce. A défaut d'identification, il appartiendra aux opérateurs économiques et prendre connaissance par leur propres moyens des informations, modifications ou précisions complémentaires éventuellement apportées au DCE. La responsabilité du pouvoir adjudicateur ne saurait être engagée en l'absence de prise de connaissance de ces informations complémentaires par les opérateurs économiques.
Le pouvoir adjudicateur souhaite que les plis soient remis par voie postale ou déposés contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lille rue Jacquemars Gielée 59014 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320631300 internet: http://www.ta-lille.juradm.fr Fax +33 320631347
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Lille rue Jacquemars Gielée 59014 Lille Cedex FRANCE Téléphone +33 320631300 internet: http://www.ta-lille.juradm.fr Fax +33 320631347
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
22454000 - Permis de conduire 

 
            

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