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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 08/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Mâcon: Cailloux et gravier
Dri 09.054 PP. Fourniture et transport éventuel de granulats pour l'entretien des routes départementales...

2009/S 79-113801 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Conseil Général de Saône et Loire, Service commande publique et assurances, espace Duhesme - 18 rue de Flacé, à l'attention de M. Président Le, F-71026 Mâcon Cedex 9. Fax +33 385397652.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marches.e-bourgogne.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil Général de Saône-et-Loire, Direction des Routes et des Infrastructures S.E.S.R., 752 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny - BP 173, F-71017 Mâcon Cedex. Fax +33 385219864. URL: https://marches.e-bourgogne.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Dri 09.054 PP.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 18.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture et transport éventuel de granulats pour l'entretien des routes départementales.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
14212100.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du: 15.7.2009. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cussy en morvan, autun, epinac, couches.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 7 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 30 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Blanzy, le creusot, etang sur arroux, issy l'eveque.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 7 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 30 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Bourbon - Lancy, Digoin.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 7 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 30 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Génelard, Charolles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 7 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 30 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Marcigny, Baudemont, Chauffailles/la Clayette.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 7 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 30 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Chagny, Verdun sur le Doubs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 22 500 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 90 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Buxy, Sennecey le Grand.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 30 000 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 120 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Saint Germain du Bois.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 30 000 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 120 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Louhans, Cuisery.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 90 000 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 360 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cluny, Matour, Saint Gengoux le National.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 15 000 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 60 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum). LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fleurville, Saint Verand.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
14212100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: 15 000 euro(s) (T.T.C.) (minimum) 60 000 euro(s)
(T.T.C.)(maximum).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Mandat administratif (virement bancaire) et délai maximum de paiement de 40 jours.
Financement sur le budget départemental.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et déclaration du candidat.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Références et/ou qualifications de l'entreprise pour des prestations similaires.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: DRI 09.054 PP.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 8.6.2009 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Remise des offres sous forme écrite, ou sous forme électronique sur la plate-forme d'administration électronique e-bourgogne (https://marches.e-bourgogne.com).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon, 22 rue d'Assas - B.P. 61616, F-21016 Dijon Cedex.
URL: http://www.ta-dijon.juradm.fr. Fax +33 380733989.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature devant le juge des référés précontractuels du TA (article L 551-1 du CJA). Recours en annulation devant le TA dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R 421-1 du CJA).
Recours pour tout concurrent, tiers évincé contestant la validité du contrat ou de certaines de ces clauses exercé dans un délai de deux mois à compter de l'avis d'attribution. A compter de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose de ce recours, ce concurrent évincé n'est plus recevable à exercer le recours en annulation.(conseil d'etat Ass.
16.6.2007 Société Tropic Travaux Signalisation).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
14212100 - Cailloux et gravier 

 
            

 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.