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appel-offre
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Date de publication : 06/07/2010
Date de péremption : 11/08/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

E11_1439b. Fourniture de prestation de maintenance de laveurs désinfecteurs toutes marques. CPV: 50800000.

2010/S 128-196167 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Hospices civils de Lyon 45 rue Villon Attn: M. Castel Paul 69373 Lyon Cedex 08 FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: HCL DAEL 45 r Villon Attn: M. Berrard Eric 69373 Lyon Cedex 08 FRANCE Téléphone +33 472117111 internet: http://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: HCL DAEL 45 r Villon Attn: M. Fourbeau Fred 69373 Lyon Cedex 08 FRANCE Téléphone +33 472117237 internet: http://www.achats-hopitaux.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: HCL DAEL 45 r Villon Contact: secrétariat, 1er étage, porte A01.046 69373 Lyon Cedex 08 FRANCE internet: http://www.achats-hopitaux.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur E11_1439b.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 1 Lieu principal de prestation Agglomération lyonnaise et hôpital Renée Sabran (VAR). Code NUTS FR716
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de prestation de maintenance de laveurs désinfecteurs toutes marques.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 50800000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Oui description de ces options: Marché reconductible du
   1. 1.2013 au 31.12.2014. Nombre de reconductions éventuelles 1
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2012 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Miele
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Miele.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 8 361,20 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 2 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs stérilisation Lyon Sud - horaires étendus astreinte
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs stérilisation Lyon Sud - horaires étendus astreinte.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 20903,01 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 3 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Lancer
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Lancer.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 836,12 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 4 INTITULÉ maintenance des machines à laver les endoscopes de marque Lancer / Getinge
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des machines à laver les endoscopes de marque Lancer / Getinge.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 4180,60 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 5 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs de marque SMEG
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs de marque SMEG.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 836,12 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 6 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Belimed
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Belimed.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 1672,24 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 7 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Hamo
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs de marque Hamo.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 836,12 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 8 INTITULÉ maintenance des laveurs à ultrasons de diverses marques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs à ultrasons de diverses marques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 836,12 EUR HT ; sans maximum. LOT n° 9 INTITULÉ maintenance des laveurs désinfecteurs dentaires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Maintenance des laveurs désinfecteurs dentaires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 50800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 836,12 EUR HT ; sans maximum.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes:  - Financement: budget de l'établissement public de santé,  - Paiement: selon les dispositions du titre IV, chapitre 1er, section 1 du CMP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché L'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre. Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des marchés publics. Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.  - déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du
   6. 6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, (DC5 ou forme libre): déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L 5212-4 du code du travail,  - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre),  - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC4 ou forme libre),  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités financières du candidat (DC5 ou forme libre):  - Déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années,  - Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques (DC5 ou forme libre):  - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - Présentation d'une liste des principales fournitures vendues au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Réponses techniques (ensemble des moyens mis en oeuvre pour réaliser la prestation. Pondération 30
 
2.Réponses aux obligations de résultat et aux objectifs demandés. Pondération 30
 
3.Prix de l'offre. Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur E11_1439B
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 11.8.2010 - 11:30
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 11.8.2010 - 11:30
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   2. 7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 r Duguesclin 69003 Lyon. FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010 Fax +33 478141065
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Possibilité de former un référé précontractuel avant la signature du marché (article L551-1 du code de justice administrative) et un référé contractuel en sus des autres voies de recours.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
50800000 - Services divers d'entretien et de réparation 

 
            

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