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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 08/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Hyères: Mobilier urbain
Eau littoral propreté - acquisition de mobilier urbain - marchés à bons de commandes - année 2009 - mise en appel d'offres ouvert. Eau littoral proprete - acquisition de mobilier urbain - marchés à bo...

2009/S 79-113874 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Hyères, 12 avenue Joseph Clotis, BP 709, à l'attention de M. le maire, F-83412 Hyères Cédex.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur:
http://local-trust.com/ville-hyeres.
Adresse du profil d'acheteur: http://local-trust.com/ville-hyeres.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Eau littoral propreté - acquisition de mobilier urbain - marchés à bons de commandes - année 2009 - mise en appel d'offres ouvert.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: 1286 chemin du Roubaud, 83400 Hyères, FRANCE.
Code NUTS: FR825.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 1 Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Le marché correspondant à chaque lot est un marché à bons de commande. La durée de ces marchés court à compter de la notification jusqu'au 31.12.2010.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Eau littoral proprete - acquisition de mobilier urbain - marchés à bons de commandes - année 2009 - mise en appel d'offres ouvert.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34928400.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La consultation porte sur 5 lots séparés dont l'objet et les montants annuels figurent ci-après:

Lot n° 1: Corbeilles à papier.
Minimum: 25 000 Euros (T.T.C.).
Maximum: 50 000 Euros (T.T.C.).

Lot n° 2: Cendriers.
Minimum: 2 500 Euros (T.T.C.).
Maximum: 10 000 Euros (T.T.C.).

Lot n° 3: Abris-conteneurs.
Minimum: 20 000 Euros (T.T.C.).
Maximum: 60 000 Euros (T.T.C.).

Lot n° 4: Totems de voirie.
Minimum: 15 000 Euros (T.T.C.).
Maximum: 30 000 Euros (T.T.C.).

Lot n° 5: Présentoirs d'intérieur.
Minimum: 2 000 Euros (T.T.C.).
Maximum: 8 000 Euros (T.T.C.).
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Corbeilles à papier.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928400.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cendriers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928400.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Abris-conteneurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928400.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Totems de voirie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928400.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Présentoirs d'intérieur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928400.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Modalités de paiement:
virement bancaire (mandat administratif) - délai global de paiement: 40 jours - modalités de financement: budget communal - fonds propres - avance forfaitaire non prévue.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: vi.3) Renseignements complémentaires - autres informations  - justifications.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: vi.3) Renseignements complémentaires - autres informations - justifications.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): vi.3) Renseignements complémentaires - autres informations - justifications.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: vi.3) Renseignements complémentaires - autres informations - justifications.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): vi.3) Renseignements complémentaires - autres informations - justifications.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Art. 53 - Prix des prestations. Pondération: 50 %.
 
2.Art. 53 - Caractère esthétique et fonctionnel jugée d'après la grille de notation. Pondération: 35 %.
 
3.Art. 53 - Valeur technique jugée d'après la grille de notation. Pondération: 15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: Aoo0509.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 6.2009 - 16:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Oui. Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Le marché correspondant à chaque lot est un marché à bons de commande. La durée de ces marchés court à compter de la notification jusqu'au 31.12.2010.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Justifications:
Critères de sélection des candidatures: il sera fait application des articles 43, 44, 45 et 52 du CMP et du règlement de la consultation.
Documents relatifs à la candidature:
 - Lettre de candidature (imprimé DC 4), à remplir et signer, avec indication du nom et de la qualité du ou des signataire(s) (pour les groupements d'entreprises).
[(Si le ou les signataires des documents n'est pas le représentant légal, ce dernier doit établir un pouvoir au nom du signataire à joindre dans la 1ère enveloppe)(1)]. -Attestation sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir conformément aux articles 43 et 44-2 du code des marchés publics, à dater et à signer,(2) -La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire(2) -présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique, professionnelle et financière du candidat à exécuter le présent marché, ou qualifications à fournir (3).
(1) Pouvoirs, ou le cas échéant, extraits de statuts, extrait k-bis, délibération du conseil d'administration uniquement. (2) dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc5 ou équivalent (cf www.minefe.gouv.fr) (3) Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifiera des capacités de ce ou ces opérateur(s) et apportera la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché, en produisant un engagement écrit de l'opérateur économique.
Nota: Dans le cas d'un groupement d'entreprises: les opérateurs devront fournir les mêmes documents que ceux exigés au candidat.
Documents relatifs à l'offre: dossier de l'offre - mémoire technique, cadre à remplir et à fournir pour chaque lot, - fiches techniques précises comportant toutes les caractéristiques des matériels, à fournir pour chaque lot - catalogues comportant des photographies des matériels dans le milieu urbain, à fournir pour chaque lot - echantillons de sacs (10 sacs), à fournir pour le lot n°
   4. 
Aapc et DCE téléchargeable et consultable sur le site "http://www.local-trust.com/ville-hyeres ou sur le site de la Ville de Hyères - rubrique "vivre à hyères", "démarches administratives" onglet "les marchés publics". Offre électronique autorisée sur le même site mais interdite par télécopie. Autre mode de réception des offres: sous pli cacheté avec indication de l'objet et la mention "ne pas ouvrir" en RAR ou dépôt contre récépissé à l'adresse suivante: mairie d'hyères - service commande publique- 3ème étage - hôtel de Ville - 12 Avenue Joseph Clotis - 83400 Hyères - renseignements administratifs: Service de la commande publique - tél. +33 494007832 - renseignements techniques: Service Eau-Littoral-Propreté - tél. +33 494007850 - noindigo plate-forme: +33 0820207743 (téléchargement du DCE et dépôt des offres) - unité monétaire:
euros - no de nomenclature: 20.03 - date prévisionnelle d'exécution des prestations: 2ème trimestre 2009 - date prévisionnelle de notification:
2ème trimestre 2009. Délai maximum de livraison pour chaque lot: 30 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande valant ordre de service prescrivant de commencer les prestations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine - BP 40510, F-83041 Toulon Cedex
   9. 
Tél. +33 494427930. Fax +33 494427989.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Toulon, 5 rue Racine - BP 40510, F-83041 Toulon Cedex
   9.  Tél. +33 494427930. Fax +33 494427989.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34928400 - Mobilier urbain 

 
            

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