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Date de publication : 14/08/2009
Date de péremption :
Type de procédure : Avis d'attribution
Type de document : Avis d'attribution
FRANCE ()
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Entretien et aménagements des bâtiments de Nantes Métropole. Ce marché a pour objet de définir des travaux dans le cadre d'un marché à bon de commandes, tout corps d'état, pour la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine bâti de Nantes Métropole

2009/S 155-225353 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Nantes Métropole, 2 cours du Champ de Mars, à l'attention de M. le président, F-44923 Nantes Cedex
   9. 
Tél. +33 240994848. Fax +33 240994800.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Environnement.
Affaires économiques et financières.
Logement et développement collectif.
Autre: voirie, transports.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien et aménagements des bâtiments de Nantes Métropole.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation: Travaux.
Exécution.
Lieu principal d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.
Code NUTS FR511.
II.1.3)L'avis implique: La conclusion d'un accord-cadre.
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions: Ce marché a pour objet de définir des travaux dans le cadre d'un marché à bon de commandes, tout corps d'état, pour la réalisation de travaux d'entretien et d'aménagement du patrimoine bâti de Nantes Métropole.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50700000.
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.Prix des prestations (en %). Pondération: 60.
 
2.Valeur technique de l'offre (en %). Pondération: 40.
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 0868B14.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Avis de marché Numéro d'avis au JO: 2008/S 224-297963 du 18.11.2008.
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 2009-940 INTITULÉ: Lot no1: gros oeuvre - maçonnerie - isolation.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   5. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Spie Batignolles, 4 rue du Wattman BP 112, F-44703 Orvault cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 655,79 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-950 INTITULÉ: Lot no2: charpente - menuiserie bois et PVC.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Rortais le Pavec, 14 et 16 rue de l'Ile Macé CP 2002, F-44406 Rezé cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 3 552 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-960 INTITULÉ: Lot no3: Couverture - zinguerie - étanchéité.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Blandin, 7 rue Louis Mekarski, F-44000 Nantes.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 10 480,16 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-970 INTITULÉ: Lot no4 : cloisons sèches - agencement - plafonds suspendus - plâtrerie - isolation.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   7. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Acoustic Rénovation, 17 allée des Vinaigriers, F-44300 Nantes.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 084 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-980 INTITULÉ: Lot no5 : Cloisons modulaires.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   1. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Oural SA, 73 rue Jules Vallès, F-44340 Bouguenais.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 19 071,75 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-990 INTITULÉ: Lot no7 : Plomberie sanitaire - chauffage - ventilation.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   5. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Opteor, Zi du Chaffault 8 rue de l'aéronautique, F-44344 Bouguenais cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 438,61 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1010 (multi-attributaires) INTITULÉ: Attributaire 1- lot n°8 : Electricité courants forts et faibles.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   8. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Ineo Atlantique, 7 rue Ampère ZAC Gesvrine, F-44240 La Chapelle Sur Erdre.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 215,06 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1020 INTITULÉ: Lot no9 : peinture.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   5. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Gernogep, 17 avenue des Blés d'Or, BP 81218, F-44312 Nantes cedex
   3. 
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 340,62 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1030 INTITULÉ: Lot no11 : Carrelage - revêtements de sols et murs.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   1. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Rossi, Agence de Nantes 28 rue du Coutelier, F-44805 Saint-Herblain cedex.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 4 754,02 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1040 INTITULÉ: Lot no12 : stores.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   7. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   4. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Ancien Entreprise Perraud, rue de l'île Pointière, F-44340 Bouguenais.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 456 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1050 INTITULÉ: Lot no14 : Peinture.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   2. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: Ineo Atlantique - service, 7 rue Ampère ZAC Gesvrine, F-44240 La Chapelle Sur Erdre.
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 705,75 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non. MARCHÉ N°: 2009-1010 (multi-attributaires) INTITULÉ: Aatributaire 2 - lot no8 : Electricité courants forts et faibles.
V.1)DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   6. 5.2009.
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES:
   8. 
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ: La Régionale ECII, 18 rue de Grande Bretagne BP 73169, F-44331 Nantes cedex
   3. 
V.4)INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché:
Valeur: 1 168,16 EUR.
Hors TVA.
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ: Non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.2)AUTRES INFORMATIONS: Les dates d'attribution indiquées sont celles de la notification des marchés et non pas celles à laquelle les marchés ont été attribué par la Commission d'Appel d'Offres.
Dates de signature des marchés : 27.3.2009.

Le lot no10 - aménagement extérieur et le lot n°13 - espaces verts aménagements extérieurs ont été déclarés infructueux par la Commission d'appel d'offres du 19 février 2009 et ont été relancés sous forme de marché négocié avec publicité.

Le lot no6 multi-attributaires - métallerie menuiserie aluminium fermetures a été déclaré infructueux par la Commission d'appel d'offres du 19 février 2009 et a été relancé sous forme de marché négocié sans publicité avec les 2 candidats ayant remis une offre.
Modalités de consultation des marchés auprès de :
Nantes Métropole.
Direction Juridique - Service des marchés.
2 cours du Champ de Mars 44923 Nantes Cedex 9 tél. +33 2409923687778 - télécopieur : +33 240999840 Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30.
Marchés à bons de commandes:

Lot n°1: montant mini : 75 000 EUR HT - montant maxi : 300 000 EUR HT par an lot n°2: montant mini : 40 000 EUR HT - montant maxi : 160 000 EUR HT par an lot n°3: montant mini : 30 000 EUR HT - montant maxi : 120 000 EUR HT par an lot no4: montant mini : 30 000 EUR HT - montant maxi : 120 000 EUR HT par an lot n°5: montant mini : 30 000 EUR HT - montant maxi : 120 000 EUR HT par an lot n°7: montant mini : 40 000 EUR HT - montant maxi :
160 000 EUR HT par an lot n°8: montant mini : 60 000 EUR HT - montant maxi : 240 000 EUR HT par an lot n°9: montant mini : 30 000 EUR HT - montant maxi : 120 000 EUR HT par an lot n°11: montant mini : 30 000 EUR HT - montant maxi : 120 000 EUR HT par an lot n°12: montant mini : 20 000 EUR HT - montant maxi : 80 000 EUR HT par an lot n°14: montant mini : 50 000 EUR HT - montant maxi : 180 000 EUR HT par an.
Annonce n°87, BOAMP 224 A du 19.11.2008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.8.2009.
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS:
VI.3.2)Introduction des recours: Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Recours pour excès de pouvoir (art. R421-1 et suivants du cja): dans les 2 mois de la notification ou de la publication de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: art. R421-7 du cja). Possibilité de faire précéder ce recours d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai du recours pour excès de pouvoir.
Recours de pleine juridiction : dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de sa consultation.
L'Ouverture du recours de pleine juridiction ferme le recours pour excès de pouvoir.

Le recours de pleine juridiction peut être accompagné d'une demande, fondée sur l'art. L521-1 du cja, tendant à la suspension de l'exécution du marché.
Recours indemnitaire : dans les 2 mois à compter d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (art . R421-1 et suivants du cja) ou sans condition de délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la demande préalable, et sous réserve des dispositions de la loi n°68-1250 du 31.12.1968 relative à la prescription des créances sur l'etat, les départements, les communes et les établissements publics.
Déféré préfectoral sur demande (art. L2131-8 du code général des collectivités territoriales): dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte contesté est devenu exécutoire.
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.8.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
50700000 - Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments 

 
            

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