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Date de publication : 12/04/2011
Date de péremption : 24/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Entretien des arbres communautaires. La consultation porte sur les prestations suivantes: Entretien des arbres communautaires. Lot n° 1: Taille en rideau et assimilés. Lot n° 2: Taille en port libre et assimilés. CPV: 77211500.

2011/S 71-116208 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CC Les Portes de l'Essonne 3 rue Lefèvre Utile BP 300 Attn: Garcia François, président 91205 Athis-Mons FRANCE Téléphone +33 169578010 Fax +33 169578001 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.marches-publics.info Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne: Service technique 3 rue Lefèvre Utile BP 300 91205 Athis-Mons FRANCE Téléphone +33 169578155 Fax +33 169578001 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération Les Portes de l'Essonne: Service marchés publics 3 rue Lefèvre Utile BP 300 91205 Athis-Mons FRANCE Téléphone +33 169578010 Courrier électronique (e-mail): smagnaud@portesessonne.fr Fax +33 169578001
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Entretien des arbres communautaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 27
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats La consultation porte sur les prestations suivantes: Entretien des arbres communautaires.
Lot n° 1: Taille en rideau et assimilés.
Lot n° 2: Taille en port libre et assimilés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 77211500
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à partir de la date de notification. Il est reconductible 2 fois, par période de 1 an, pour une durée maximale de 3 ans. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Taille en rideau et assimilés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 77341000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 60 000 et 300 000 EUR LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Travaux de taille en port libre et assimilés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 77341000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA Fourchette entre 60 000 et 300 000 EUR
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature Dc 1,  - déclarations du candidat Noti 2,  - copie du jugement en cas de redressement judiciaire,  - attestation de non-condamnation pour infraction code du travail,  - attestations d'assurance.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclarations du candidat Dc
   2. 
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années.
III.2.4)Marchés réservés Non
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière  Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix %. Pondération 55
 
2.Valeur technique de l'offre %. Pondération 45
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2011/33 C
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 24.5.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.marches-publics.info Procédure: Appel d'offres ouvert, Le marché est à télécharger sur le site: www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   8. 4.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone +33 139205400 Fax +33 139205487
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-versailles@juradm.fr Téléphone +33 139205400 Fax +33 139205487
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   8. 4.2011
 
 
C L A S S E    C P V
77211500 - Services d'élagage 
77341000 - Élagage des arbres 

 
            

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