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appel-offre
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Date de publication : 13/06/2009
Date de péremption : 29/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Entretien des onduleurs, des groupes électrogènes, de la centrale électrogène et prestations annexes. Entretien d'environ 83 onduleurs de 0,2 à 160 KVA et de 4 bancs d'accumulateur. Entretien de 4 groupes électrogènes fixes de 30 à 500 KVA et d'environ 34 groupes mobiles de 8 à 150 Kva. Entretien d'une centrale électrogène de marque : SDMO Diesel Cummis, alternateur : Leroy Somer fonctionnant en EJP 2 x 1 600 KVA et installations associées haute tension. Possibilité d'entretien des groupes électrogène sur toute la France métropolitaine

2009/S 112-161702 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: MINDEF/DGA/DET/Etbs Technique Bourges, rocade Est - échangeur de Guerry, à l'attention de Division HA, F-18021 Bourges Cedex. E-mail: laurent.jacquet@dga.defense.gouv.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des onduleurs, des groupes électrogènes, de la centrale électrogène et prestations annexes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
Lieu principal de prestation: ETBS - rocade Est - échangeur de Guerry, 18021 Bourges, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 48.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Entretien d'environ 83 onduleurs de 0,2 à 160 KVA et de 4 bancs d'accumulateur.
Entretien de 4 groupes électrogènes fixes de 30 à 500 KVA et d'environ 34 groupes mobiles de 8 à 150 Kva.
Entretien d'une centrale électrogène de marque : SDMO Diesel Cummis, alternateur : Leroy Somer fonctionnant en EJP 2 x 1 600 KVA et installations associées haute tension.
Possibilité d'entretien des groupes électrogène sur toute la France métropolitaine.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché à bons de commande sur une durée de 4 ans sans montant minimum ni maximum. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement : budget du ministère de la défense.
Forme des prix : révisables.
Règlements partiels définitifs correspondant au montant des prestations admises au titre de chaque bon de commande.
 - Délai global de paiement : 30 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme de groupement imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements obligatoires:
Formulaires Dc 4 et Dc 5 ( dernière version ) dûment complétés à l'exclusion des rubriques D1-2, D1-3, D1-4, e, f, g, h et J du Dc 5, disponibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Renseignements obligatoires :
 - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les entreprises qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs demandés ( en particulier les entreprises de création récente ) sont autorisées à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Adéquation des moyens matériels et humains mis en oeuvre pour organiser la prestation, du plan de maintenance et du plan d'élimination des déchets. Pondération: 0,4.
 
2.Prix selon base de dépouillement. Pondération: 0,6.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: AOO 42/09.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 29.7.2009 - 15:30.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Une visite facultative sera organisée début juillet.
Durée du marché : 48 mois à compter du
   1. 1.2010 ou de la date de notification du marché si, postérieure.

Le dossier de consultation sera téléchargeable sur le portail achats du ministère de la défense : achats.defense.gouv.fr 72 heures après la publication de la présente annonce, en cliquant sur "Télécharger les Dce" puis lancer la recherche avec la référence 02-c-09-42. Cependant, les candidats qui le souhaitent peuvent venir retirer les documents sous forme papier ou demander qu'ils leur soient transmis par un envoi postal ou papier, à l'adresse indiquée au I.1.
La transmission des plis (candidatures et offres) par voie électronique est autorisée sur le portail achats du ministère de la défense :
achats.defense.gouv.fr . Les formats autorisés pour les réponses sont :
Office 2003, pdf. L'Administration utilisera un anti-virus avant de réceptionner ou non les plis.

Le candidat est libre de choisir entre la transmission électronique sur le site achats.defense.gouv.fr, la remise par porteur à l'accueil de l'etbs (horaire 8:00 - 17:30) ou la transmission postable à l'adresse suivante :
MINDEF/DGA/DET/Etablissement technique de bourges, Division HA - appels d'offres, rocade Est - échangeur de Guerry - 18021 Bourges Cedex.
Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en français ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, sous peine d'irrecevabilité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 juin 2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans France.
Tél. +33 238775900. Fax +33 238538516.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45000 Orléans France.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2009.
 
 
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