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Date de publication : 02/10/2009
Date de péremption : 10/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Entretien périodique avec garantie totale des chauffe-bains, chaudières gaz, équipements solaires, VMC gaz. Visite quinquennale des VMC gaz du patrimoine d'OPAC Vosges. CPV: 50720000 - CB30

2009/S 190-273609 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: OPAC Vosges, 2 quai André Barbier, F-88026 Epinal Cedex.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Les dossiers de consultation sont à disposition jusqu'au 10.11.2009. Ils sont gratuits et peuvent être obtenus directement sur le site internet d'OPAC Vosges ou être remis ou adressés gratuitement à chaque prestataire qui en fera la demande exclusivement écrite adressée à: OPAC Vosges, service achat, 2 quai André Barbier, F-88000 Epinal. URL: http://www.opacvosges.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Logement et développement collectif.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Entretien périodique avec garantie totale des chauffe-bains, chaudières gaz, équipements solaires, VMC gaz.
Visite quinquennale des VMC gaz du patrimoine d'OPAC Vosges.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50720000 - CB30.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2019.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement assuré par la section fonctionnement du budget voté annuellement par le conseil d'administration d'OPAC Vosges.
Paiement par mandat administratif suivi d'un virement, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Paiement dans le délai global défini à l'article 98 du code des marchés publics, soit 35 jours à la date d'entrée en vigueur du marché.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint ou à titre individuel.
En cas de candidature sous forme de groupement, le passage au groupement solidaire devra être opéré lorsque le marché lui aura été attribué.
Il est interdit aux candidats de se présenter pour le marché en agissant à la fois:
 - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 40.
 
2.Valeur technique. Pondération: 60.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 10.11.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.9.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 5 place Carrière, F-54000 Nancy.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 28.9.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
50720000 - Services de réparation et d'entretien de chauffage central 

 
            

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