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Date de publication : 26/01/2010
Date de péremption : 10/03/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Entretien des zones du technopôle Metz et de Marly. Entretien des zones du technopôle Metz et de Marly

2010/S 17-023249 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Cté d'agglomération de Metz, Harmony Park, BP 55025, 11 boulevard Solidarité, à l'attention de M.
Nicloux Yves, resp commande, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE. Tél. +33 387201000. Fax +33 387201029.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.metzmetropole.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ index.do.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Entretien des zones du technopôle Metz et de Marly.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
Code NUTS: FR413.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Entretien des zones du technopôle Metz et de Marly.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50000000, 50232100, 77310000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter de la notification du marché. Le marché peut être renouvelé 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Espaces verts
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les prestations concernent l'entretien courant des espaces verts des zones d'intérêt communautaire du technopôle à Metz et de la ZAC de Marly Bellefontaine. L'entretien des espaces verts comprend: l'entretien des gazons; le fauchage mécanique; l'entretien des haies; la taille, binage et désherbage des massifs arbustifs; la taille des arbres et arbustes; le désherbage de toutes les surfaces minérales:
gruine, schiste, dalles..., des surfaces en enrobé, des massifs arbustifs; le ramassage des feuilles sur placettes et promenades; le ramassage des déchets de tonte et de taille et évacuation à la charge de l'entrepreneur en décharge contrôlée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
77310000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le montant minimum annuel est de 30 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 100 000 EUR HT.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être renouvelé 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
LOT N° 2 INTITULÉ: Propreté
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les prestations concernent le nettoyage des zones d'intérêt communautaire du technopôle à Metz et de la ZAC de Marly Bellefontaine. Le nettoyage des zones comprend: le balayage et lavage mécanique des voiries et trottoirs dont ramassage des feuilles, le vidage et nettoyage des corbeilles, le ramassage manuel des détritus et papiers, le nettoyage des modules de signalétique, le nettoyage de graffitis ou d'affichage sauvage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50000000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le montant annuel minimum est de 30 000 EUR HT.
Le montant annuel maximum est de 70 000 EUR HT.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être renouvelé 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
LOT N° 3 INTITULÉ: Eclairage public
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Les prestations consistent à effectuer des interventions de maintenance préventive (remplacement systématique des lampes ayant 3 ans de fonctionnement, visite mensuelle des installations, recherche et localisation des défauts de fonctionnement...) et de maintenance curative (dépannage, mise en sécurité ...) sur l'ensemble des installations d'intérêt communautaire du Technopôle à Metz et de la ZAC de Marly Bellefontaine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50232100.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le montant minimum annuel est de 15 000 EUR HT.
Le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est d'une durée de 12 mois à compter de la date de notification du marché. Le marché peut être renouvelé 3 fois par reconduction expresse pour une période d'un an.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Aucuns cautionnement ni retenue de garantie ne sont exigés.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement des marchés et les dépenses qui en résultent sont assurées par le budget général de la collectivité. Les paiements sont effectués selon les dispositions du titre IV du code des marchés publics français.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupements solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une lettre de candidature avec les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat, y compris en cas de groupement, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cocontractants,  - une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée du candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucune des interdictions de soumissionner aux marchés publics visés à l'article 43 du code des marchés publics,  - Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services et travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  - les titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché,  - une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant et l'époque d'exécution des prestations et précisent s'ils ont été menés régulièrement à bonne fin,  - une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Montant de l'offre. Pondération: 70 %.
 
2.Valeur technique jugée au travers d'une note méthodologique. Pondération: 30 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 882.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 10.3.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: - les soumissionaires peuvent retirer gratuitement le dossier de consultation après demande écrite ou télécopie auprès du pôle marchés publics de Metz Métropole, Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, 57071 Metz, FRANCE, marchespublics@metzmetropole.fr et ce sans contrainte sur le choix de procédé de réponse. Les candidats ont également la possibilité de retirer le dossier de consultation (DCE) par voie électronique via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès,  - les sociétés ont la possibilité de déposer leur offre via le site www.achatpublic.com, dans la salle des marches entreprises. Ce site est libre d'accès,  - les offres peuvent être envoyées par courrier à l'adresse suivante :
Metz Métropole - pôle marchés publics, Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE,  - les offres peuvent être déposées (de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00 du lundi au jeudi et le vendredi matin de 9:00 à 12:00) à l'adresse suivante : Metz Métropole - pôle marchés publics, Harmony Park, 7 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE - bâtiment A, 2ème étage, bureau 213.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg, 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, FRANCE. Tél. +33 388212323. URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr. Fax +33 388364466.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Communauté d'agglomération de Metz Métropole, pôle juridique, Harmony Park, 11 boulevard Solidarité, BP 55025, 57071 Metz Cedex 3, FRANCE. Tél. +33 387201015. Fax +33 387201029.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.1.2010.
 
 
C L A S S E    C P V
50000000 - Services de réparation et d'entretien 
50232100 - Services d'entretien de l'éclairage public 
77310000 - Réalisation et entretien d'espaces verts 

 
            

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