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Date de publication : 15/12/2016
Date de péremption : 16/01/2017
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Essence sans plomb, Carburant diesel

2016/S 242-441011 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX:
15/12/2016 S242  - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte France-Simorre: Carburant diesel 2016/S 242-441011 Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses Commune de Simorre rue Paul Saint Martin Simorre 32420 France Point(s) de contact: Mairie de Simorre 32 420 Courriel: comptabilite@simorre.com Code NUTS: FR624 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.ladepeche-marchespublics.fr http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.2) Procédure conjointe
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.ladepeche-marchespublics.fr Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.ladepeche-marchespublics.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Mairie de Simorre rue Paul Saint Martin Simorre 32420 France Courriel: comptabilite@simorre.com Code NUTS: FR624 Adresse(s) internet: Adresse principale: http://www.ladepeche-marchespublics.fr http://www.ladepeche-marchespublics.fr
I.4) Type de pouvoir adjudicateur Autre type: Commune
I.5) Activité principale Services généraux des administrations publiques
 
 
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
Achat et livraison de carburants pour la station service simorraine.
Numéro de référence: CARBU17
II.1.2) Code CPV principal 09134200
II.1.3) Type de marché Fournitures
II.1.4) Description succincte:
Achat et livraison de carburants.
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Carburant gasoil
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 09134200
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR624
II.2.4) Description des prestations:
Mini: 25 k litres. Maxi: 100 k litres.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 11 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
De janvier à décembre 2018 - de janvier à décembre 2019 - de janvier à décembre 2020.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Carburant sans plomb 95
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s) 09132100
II.2.3) Lieu d'exécution Code NUTS: FR624
II.2.4) Description des prestations:
Mini: 10 k litres. Maxi: 40 k litres.
II.2.5) Critères d'attribution Critères énoncés ci-dessous Prix
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 11 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
De janvier à décembre 2018 - de janvier à décembre 2019 - de janvier à décembre 2020.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options Options: non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1)
 
 
Conditions de participation
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) Conditions liées au marché
III.2.2) Conditions particulières d'exécution:
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
 
 
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6) Enchère électronique
IV.1.8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 16/01/2017 Heure locale: 14:00
IV.2.3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
Français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres Date: 17/01/2017 Heure locale: 14:00
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2) Informations sur les échanges électroniques
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif villa Noulibos - 50 cours Lyautey Pau 64010 France Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr Adresse internet:http://www.pau.tribunal-administratif.fr http://www.pau.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3) Introduction de recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis:
12/12/2016
 
 
C L A S S E    C P V
09132100 - Essence sans plomb 
09134200 - Carburant diesel 

 
            

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