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Date de publication : 11/03/2011
Date de péremption : 19/04/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
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Études de programmation préalables à la réalisation de 3 opérations. Études de programmation préalables à la réalisation de 3 opérations sur 3 sites extérieurs au Domaine universitaire de Saint-Martin d'Hères répartis en 3 lots. Consultation passée en applications des articles 33.3 et 57 à 59 du code des marchés publics. CPV: 71210000.

2011/S 49-080562 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Université Joseph Fourier BP 53, 621 avenue Centrale, Domaine universitaire de St Martin d'Hères / Gière 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE Courrier électronique (e-mail): Carine.Beaujolais@ujf-grenoble.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Université Joseph Fourier BP 53 Contact: Service commande publique, bureau marchés de travaux 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_r9huh8oD_y Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Université Joseph Fourier BP 53 Contact: Service commande publique, bureau des marchés de travaux 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_r9huh8oD_y Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Université Joseph Fourier - Grenoble 1 BP 53 Contact: Service commande publique, bureau marché de travaux 38041 Grenoble Cedex 9 FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_r9huh8oD_y
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales Éducation
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Études de programmation préalables à la réalisation de 3 opérations.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Services Catégorie de services: n° 12 Code NUTS FR714
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Études de programmation préalables à la réalisation de 3 opérations sur 3 sites extérieurs au Domaine universitaire de Saint-Martin d'Hères répartis en 3 lots. Consultation passée en applications des articles 33.3 et 57 à 59 du code des marchés publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 71210000
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Chaque lot fera l'objet d'études de phases de programmation: faisabilité, pré-programme et/ou programme.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le lot 1 est divisé en une tranche ferme: phase pré-programme et phase programme et une tranche conditionnelle: assistance à maîtrise d'ouvrage.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ EECD Polygone scientifique de Grenoble
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE EECD Polygone scientifique de Grenoble.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 71210000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 30 000 EUR
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du marché)
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Tranche ferme: 5 mois, tranche conditionnelle 1: 18 mois. LOT n° 2 INTITULÉ campus Rabelais de Valence
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Campus Rabelais de Valence.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 71210000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 40 000 EUR
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en mois: 5 (à compter de la date d'attribution du marché) LOT n° 3 INTITULÉ CRSSA de La Tronche
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE CRSSA de La Tronche.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 71210000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 20 000 EUR
 4)INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DURÉE DU MARCHÉ OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT Durée en jours: 42 (à compter de la date d'attribution du marché)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Cf. article 8 du cahier des clauses administratives particulières et articles 86 à 111 du code des marchés publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. articles 43 à 45 du code des marchés publics.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. articles 43 à 45 du code des marchés publics.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Cf. articles 43 à 45 du code des marchés publics.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11PROG001
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 19.4.2011 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Dossier de consultation des entreprises remis uniquement par la plateforme de dématérialisation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   8. 3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 135 38022 Grenoble Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone +33 476229000 Fax +33 476422269 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif régional de règlement amiable des litiges 119 avenue du Maréchal de Saxe 69427 Lyon Cedex 03 FRANCE Téléphone +33 472847859
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun BP 135 38022 Grenoble Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone +33 476229000 Fax +33 476422269
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   8. 3.2011
 
 
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