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Date de publication : 15/10/2009
Date de péremption : 04/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Exploitation des installations techniques du centre nautique intercommunal Nogent-sur-Oise et Villers-Saint-Paul. Exploitation des installations techniques du centre nautique intercommunal Nogent/Villers. Lot 1 - traitement d'eau. Lot 2 - chauffage, traitement d'air, production d'eau chaude sanitaire. Lot 3 - eclairage et installations électriques. Les prestations seront de type P1, P2 et P3 pour les lots 1 et 2. Le lot 3 sera de type P2 et P3. Le type de marché pour les lots 1 et 2 est de type C.P.I. (combustibles-prestations-intéressement). Pour le lot 3, le type de marché est P.F. (prestations- forfait) pour toute la durée du marché

2009/S 199-286584 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Services
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: SICGENC, 74 rue du Général de Gaulle, à l'attention de Sanchez Philippe, F-60180 Nogent-sur-Oise. Tél.
+33 344666090. E-mail: p.sanchez@nogentsuroise.fr. Fax +33 344666091.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Exploitation des installations techniques du centre nautique intercommunal Nogent-sur-Oise et Villers-Saint-Paul.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Services.
Catégorie de service:
   1. 
Lieu principal de prestation: Centre nautique intercommunal Nogent/Villers 148, avenue de l'Europe, 60180 Nogent-sur-Oise.
Code NUTS: FR222.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Exploitation des installations techniques du centre nautique intercommunal Nogent/Villers.

Lot 1 - traitement d'eau.

Lot 2 - chauffage, traitement d'air, production d'eau chaude sanitaire.
Lot 3 - eclairage et installations électriques.

Les prestations seront de type P1, P2 et P3 pour les lots 1 et
   2. 

Le lot 3 sera de type P2 et P3.

Le type de marché pour les lots 1 et 2 est de type C.P.I.
(combustibles-prestations-intéressement).
Pour le lot 3, le type de marché est P.F. (prestations- forfait) pour toute la durée du marché.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
50721000, 50711000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: tous les lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Traitement d'eau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Prestations de type P1, P2 et P3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50721000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le titulaire aura également à sa charge la fourniture : des produits de traitement d'eau et du gaz nécessaire au réchauffage de l'eau des bassins.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Exécution:
   1. 1.2010. LOT N° 2 INTITULÉ: Chauffage, traitement d'air, production d'aeu chaude sanitaire
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Chauffage, traitement d'air, production d'aeu chaude sanitaire, prestations de type P1, P2 et P3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50721000.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Le titulaire aura également à sa charge la fourniture : du gaz nécesseaire au fonctionnement des installations de chauffage, traitement d'air, production d'eau chaude.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Exécution:
   1. 1.2010. LOT N° 3 INTITULÉ: Eclairage et installations électriques
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eclairage et installations électriques. Prestations de type P2 et P3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
50711000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Exécution:
   1. 1.2010.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: En cas d'avance, une garantie à première demande sera exigée selon l'article 89 du code des marchés publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Facturation trimestrielle.
Paiement par virement administratif à 35 jours.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L.5212-4 du code du travail.
Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration du candidat.
Justificatifs fixés dans le réglement de consultation.
Indication de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants des prestations envisagées.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du chiffre d'affaires global et du chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfèrent le marché réalisés au cours des 3 derniers exercice,  - Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - déclaration indiquant les moyens et l'équipement technique de l'entreprise.
Présentation d'une liste de prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années.
 - qualification O.P.Q.C.B. 5412 ou équivalent,  - certificats de qualification professionnelle des entreprises ou références de prestations attestant de la compétence de l'entreprise.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
III.3)CONDITIONS PROPRES AUX MARCHÉS DE SERVICES
III.3.1)La prestation est réservée à une profession particulière : Non.
III.3.2)Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: Oui.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique. Pondération: 45 %.
 
2.Coût d'utilisation. Pondération: 20 %.
 
3.Prix des prestations. Pondération: 20 %.
 
4.Délai d'exécution. Pondération: 15 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   4. 12.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Unité monétaire utilisée : l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif, 14 rue Lemerchier, F-80011 Amiens. Tél. +33 322336170.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
50711000 - Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 
50721000 - Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 

 
            

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