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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 07/08/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Four consommables dentaires et orthod. non steriles avec instrumentation et maintenance associées. Fourniture de consommables dentaires et orthodontiques non steriles avec instrumentation et maintenance associees

2009/S 119-173179 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: C.H.U. de Nice, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, à l'attention de M. Bouvier Muller Emmanuel, F-06003 Nice Cedex
   1.  Tél. +33 492034684. E-mail: cell-cent-march@chu-nice.fr. Fax +33 492034569.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez, 4 avenue Reine Victoria BP 1179, Contact: Renseignements administratifs à la Cellule des marchés : Mme Pedreno (tél : +33 492034684) ou Mme Allasia (tél : 0492034252) Renseignements techniques : Mme Raffermi (tél : +33 492034698, fax : +33 492034569), F-06003 Nice Cedex
   1.  E-mail:
raffermi.b@chu-nice.fr. URL: http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez, 4 , avenue Reine VICTORIA Bp1179, Contact: Direction des services economiques. Unité fournitures et prestations médicales, à l'attention de Mme Raffermi Brigitte, F-06003 Nice Cedex
   1.  Tél. +33 492034698. E-mail:
raffermi.b@chu-nice.fr. Fax +33 492034569. URL:
http://www.achats-hopitaux.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre Hospitalier Universitaire de Nice Hôpital de Cimiez, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, Contact: Cellule des marchés, F-06003 Nice Cédex
   1.  Tél. +33 492034684. URL: http://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Santé. Autre: organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Four consommables dentaires et orthod. non steriles avec instrumentation et maintenance associées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Centre Hospitalier Universitaire de Nice, 06003 Nice Cédex 1, FRANCE.
Code NUTS: FR823.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans: Autres renseignements : Accord cadre au sens des articles 1er 5° et 32 de la Directive 2004/18/CF et marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de consommables dentaires et orthodontiques non steriles avec instrumentation et maintenance associees.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33136000, 33131100, 33133000, 33131500, 33131000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est passé sans minimum ni maximum. Les quantités indiquées représentent une moyenne annuelle estimée, ces dernières ne sont pas contractuelles.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 86
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de consommables dentaires et orthodontiques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33136000, 33131100, 33134000, 33133000, 33131510.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Le marché est composé de 86 lots :
Lots 1 à 82 : Consommables et instrumentation dentaire.
Lots 83 à 86 : Maintenance des équipements.

Les lots 1 à 82 sont détaillés dans l'annexe 1 "borderau de prix".
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Les fournitures doivent être conformes à la législation et à la réglementation en vigueur ainsi qu'aux prescriptions techniques et normes européennes édictées en la matière.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Avances dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics.

Une avance remboursable ne pourra être accordée aux titulaires des marchés que lorsque le montant initial du marché ou la tranche ou le bon de commande sera supérieur à 20 000 EUR (H.T.) et à condition que le titulaire ne renonce pas au bénéfice de cette avance.
 - paiement par virement administratif sous 50 jours sur fonds propres du CHUN en section d'exploitation.

Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit pour le titulaire du marché le bénéfice d'intérêts moratoires selon le taux de l'intérêt légal en vigueur augmenté de 2 points.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (Lc) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire de type DC 4 en vigueur ou équivalent).
 - déclaration sur l'honneur (formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent), dûment datée et signée par le candidat, pour justifier :
A) Qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales B) Qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir C) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. 324-10, L.341-6, L.125-1 et L. 125-3 du code du travail D) Qu'il a satisfait aux obligations définies à l'article L. 323-1 du code du travail, concernant l'emploi des personnes handicapées E) Qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al.2, 433-1, 434-9 al.2, 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal ; l'article L 152-6 al. 2 du code du travail ; l'article 1741 du code général des impôts.
 - si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés (ou formulaire de type Dc5 en vigueur ou équivalent),  - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire de type Dc5 ou équivalent).
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années : déclaration du candidat (Dc5) dûment remplie (D1) et signée.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Une déclaration indiquant les moyens techniques, les effectifs de l'opérateur économique et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années (Dc5) rubrique F1.

Une liste de références relatives à des réalisations comparables à l'objet du marché effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment les montants, la date et le destinataire public ou privé (Dc5) rubrique F2.
Ces documents datés et signés devront obligatoirement comporter le nom de la société.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Critère économique concernant les lots 1 à 82 : la note attribuée résultera du calcul suivant : 40 x prix minimum/prix du candidat.
Pondération: 40 %.
 
2.Critère qualitatif concernant les lots 1 à 82 : La valeur technique sera appréciée au regard des caractéristiques suivantes :

   1. conditionnement (noté sur 5),
   2.  Délais de livraison (noté sur 5),
   3. 
Identification du matériel (noté sur
   2. 5),
   4.  Exhaustivité de la gamme (noté sur
   2. 5);
   5.  Qualité des produits (noté sur 5). La note attribuée résultera du calcul suivant : 60 x note candidat/note maximale.
Pondération: 60 %.
 
3.Critères techniques concernant les lots 83 à 86 : note sur 10 pondérée à 55 % délais pour maintenance corrective, origine des pièces détachées, qualification des intervenants. Pondération: 55 %.
 
4.Critères économiques concernant les lots 83 à 86 : Prix : note sur 10 pondérée à 45 % selon la formule : note = 10 x (prix minimum/prix du candidat). Pondération: 45 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 2009-037-UFPM.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   7. 8.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Conditions d'obtention des documents :
Format électronique : en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics et de l'arrêté du 28.8.2006, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com de manière gratuite.
Format papier : Les dossiers de consultation seront fournis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax, e-mail).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Format électronique en application de l'article 56 du CMP et de l'arrêté du 28 Août 2006, les candidats peuvent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site https://www.achats-hopitaux.com, avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Toute modification apportée aux documents constituant l'offre après leur dépôt est interdite et entraînera le rejet de l'offre. Il est précisé que le CHU de Nice se réserve la possibilité de rematérialiser la prodécure. Les modalités précises de l'envoi des plis dématérialisés sont indiquées dans le règlement de consultation.
Format papier : par tout moyen donnant date et heure certaine (RAR, chronopost, porteur spécial, dépôt...) adresse postale de réception et de dépôt : C.H.U. de Nice, Cellule marchés, 4 avenue Reine Victoria, BP 1179, 06003 Nice Cedex 1, FRANCE.

Les documents DC 4, Dc5, DC 6 et Dc8 sont disponibles à l'adresse suivante : http : //www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire au stade de l'attribution du marché :
Dc 6 Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé disponible.
Dc 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus).
Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Date prévisionnelle de démarrage du marché :
   1. 10.2009.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179, F-06359 Nice Cédex
   4.  E-mail: greffe.ta@juradm.fr. Tél. +33 492041313. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax +33 493557831.
Organe chargé des procédures de médiation:
Secrétariat général pour les affaires générales comité consultatif interrégional amiable des litiges, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Le référé pré-contractuel doit être introduit avant la signature du marché (art L 55-1 du code de justice administrative) et le recours pour excès de pouvoir dans les 2 mois à compter de la notification de la décision contestée (art R421 et suivants du code de justice administrative). Le recours en constestation de la validité du contrat, doit être introduit dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33131000 - Instruments dentaires 
33131100 - Instruments de chirurgie dentaire 
33131500 - Instrument d'extraction 
33131510 - Forets dentaires 
33133000 - Petit matériel pour empreintes dentaires 
33134000 - Petit matériel d'endodontie 
33136000 - Instrument rotatif et abrasif 

 
            

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