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Date de publication : 25/06/2009
Date de péremption : 01/09/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
BELGIQUE
appel-offre

Fourniture d'appareils d'éclairage public. La fourniture d'appareils d'éclairage public qui sont subdivisés en 78 microlots, pouvant être attribués individuellement, qui sont répartis en 4 catégories, voir annexes

2009/S 119-173143 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Sibelga SCRL, Quai des Usines, 16, à l'attention de Yves Van Belle (Service achats et marchés), B-1000 Bruxelles. Tél. +32 22743358. E-mail: public_procurement@sibelga.be. Fax +32 22743268.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Gestionnaire des réseaux de distribution de gaz et d'électricité dans la région de Bruxelles Capitale.
Autre: Gestionnaire des réseaux de gaz et d'électricité.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'appareils d'éclairage public.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Quai des Usines, 16 à 1000 Bruxelles.
Code NUTS: BE1.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: La fourniture d'appareils d'éclairage public qui sont subdivisés en 78 microlots, pouvant être attribués individuellement, qui sont répartis en 4 catégories, voir annexes.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34928510.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Voir cahier spécial des charges. Valeur estimée hors TVA: 10 000 000 EUR.
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 60 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Appareils d'éclairage public décoratifs
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cette catégorie concerne 13 types d'appareils d'éclairage public.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928510.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir cahier spécial des charges. LOT N° 2 INTITULÉ: Appareils d'éclairage public fonctionnels
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cette catégorie concerne 5 types d'appareils d'éclairage public.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928510.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir cahier spécial des charges. LOT N° 3 INTITULÉ: Appareils d'éclairage public urbains
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cette catégorie concerne 41 types d'appareils d'éclairage public.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928510.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir cahier spécial des charges. LOT N° 4 INTITULÉ: Appareils d'éclairage public pour applications spéciales
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Cette catégorie concerne 19 types d'appareils d'éclairage public.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34928510.
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE: Voir cahier spécial des charges.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Pour chaque lot, un cautionnement de 5 % sera exigé, calculé sur la valeur annuelle du lot (obtenue en multipliant le prix unitaire de l'appareil d'éclairage concerné par les quantités estimées).
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Voir cahier spécial des charges.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir cahier spécial des charges.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir cahier spécial des charges.
Voir cahier spécial des charges.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Voir cahier spécial des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Voir cahier spécial des charges.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Voir cahier spécial des charges.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Voir cahier spécial des charges.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: SIB08LF006.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 30.7.2009.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   1. 9.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français. Néerlandais.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date:
   1. 9.2009 - 13:30. Lieu: Quai des Usines, 16 à 1000 Bruxelles.
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: oui.
Le(s) signataire(s) des offres.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: @Ref:00699924/2009024978.
Le cahier des charges peut être obtenu sur demande à Monsieur Yves Van Belle soit par e-mail : public_procurement@.be soit par fax au +33 22743268.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat, rue de la Science, 33, B-1040 Bruxelles. E-mail: info@raadvst-consetat.be.
Tél. +32 22349611.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
34928510 - Lampadaires d'éclairage public 

 
            

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