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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 22/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Rouen: Linge
Fourniture d'articles confectionnés et de linge plat pour la blanchisserie du CHU-hôpitaux de Rouen. CPV: 19231000, 39518000. ...

2010/S 200-305078 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Rouen 1 rue de Germont Contact: cellule des marchés publics Attn: M. le directeur général du CHU de Rouen 76031 Rouen FRANCE Téléphone +33 232888023 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr Fax +33 232888140 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Rouen - DSEL CHU DSEL, 1 rue de Germont Contact: Renseignements techniques: Mme Quentier - tél +33 232888958, renseignements administratifs: Mme Bougon - tél +33 232888023 76031 Rouen Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr internet: https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Rouen  - DSEL 1 rue de Germont Contact: cellule des marchés 76031 Rouen Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr Fax +33 232888140 internet: https://www.achats-hopitaux.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Rouen - DSEL 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888023 internet: https://www.achats-hopitaux.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison CHU 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, FRANCE. Code NUTS FR232
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture d'articles confectionnés et de linge plat pour la blanchisserie du CHU-hôpitaux de Rouen.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 19231000, 39518000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les quantités annuelles minimales et maximales figurant à l'article 1-7 du CCP ont valeur contractuelle.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Aucune option au sens du droit interne n'est prévue dans le cahier des charges. Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 du CMP.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Vêtements de travail.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 7 930 / quantités annuelles maximales: 24 370. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Linge patient.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 13 950 / quantités annuelles maximales: 20 850. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Linge plat.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 43 400 / quantités annuelles maximales: 59 600. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Sacs et filets.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 4 180 / quantités annuelles maximales: 6 500. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Vêtements techniques.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 440 / quantités annuelles maximales: 1 230. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Manteaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 19231000, 39518000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités annuelles minimales: 90 / quantités annuelles maximales: 130.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement par le budget du CHU.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises. Conformément aux dispositions de l'article 51 V du code des marchés publics (décret n° 2006-975 du
   1. 8.2006 modifié), la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature modèle DC4 dûment signée,  - La déclaration du candidat dûment signée modèle DC5 ou forme libre reprenant les éléments cidessous:  -- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,  -- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,  -- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  -- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années,  - Une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Evaluation technique - respect du modèle et de la qualité demandée (cf Ccp) (note/15) / résistance aux lavages (tenue des couleurs, stabilité des dimensions) (note/15) / niveau d'implication dans les démarches de développement durable (adhésion au programme "fibre citoyenne, classification Oeko-Tex, respect de la réglementation Reach, autres dispositions en faveur de l'environnement (note/10). Pondération 40 %
 
2.Prix. Pondération 50 %
 
3.Délais de livraison. Pondération 10 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur dsel-cb-blanch-artconfectionne
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 22.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Durée du marché: 1 an, reconductible 3 fois 1 an.
Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com.
Les candidats peuvent choisir entre:  - la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. réglement de consultation,  - un envoi postal ou une remise directe. Echantillons demandés (cf RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
19231000 - Linge 
39518000 - Linge d'hôpital 

 
            

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