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appel-offre
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Date de publication : 26/12/2009
Date de péremption : 02/02/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture d'assortiments de biscuits sucrés et salés. Fourniture d'assortiments de biscuits sucrés et salés

2009/S 249-358385 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHI Poissy/Saint-Germain-en-Laye, 20 rue Armagis, Contact: le secrétariat de la direction des achats, 78100 Saint-Germain-en-Laye, FRANCE. Tél. +33 139274029. E-mail: marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930.
Adresse(s) internet:
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_p2BaUTvlix&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier intercommunal de Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact: direction des achats, 78105 Saint-Germain-en-Laye, FRANCE. Tél. +33 139274029. E-mail:
marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_ANOjDE Ed4W&v=1&selected=0.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier de Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact:
direction des achats, à l'attention de Mme Irène Krehl, 78100 Saint-Germain-en-Laye, FRANCE. Tél. +33 139274029. E-mail:
marches@chi-poissy-st-germain.fr. Fax +33 139274930.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier de Poissy Saint Germain en Laye, 20 rue Armagis, Contact: direction des achats, 78100 Saint-Germain-en-Laye, FRANCE. Tél. +33 139274029. E-mail: marches@chi-poissy-st-germaine.fr. Fax +33 139274930. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?PCSLID=CSL_2009_FAyoJoix7c&v=1&selected=0.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre. Santé.
Autre: Centre hospitalier Intercommunal.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture d'assortiments de biscuits sucrés et salés.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture d'assortiments de biscuits sucrés et salés.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15800000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement en euros sur fonds propres de l'hôpital de Poissy Saint Germain en Laye. Le délai est de 50 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics et selon les dispositions des décrets 2002-231 et 2002-232 du 21.2.2002.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: DC4 ou équivalent.
DC5 ou équivalent.
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices connus.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Description des effectifs du candidat et des matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour l'exécution des prestations.
La liste des références détaillées et vérifiables des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années et faisant l'objet du présent marché.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Conformité des caractéristiques techniques (y compris les tests organoleptiques). Pondération: 50 %.
 
2.Prix. Pondération: 50 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 120/2010.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   2. 2.2010 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: L'accord cadre objet du présent avis est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.

Le marché prendra effet de la date de notification au 31.12.2010.

Le pouvoir adjudicateur prendra la décision de renouveler ou non ce marché, du
   1. 1.2011 au 31.12.2011, du
   1. 1.2012 au 31.12.2012 et du
   1. 1.2013 au 31.12.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.12.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78000 Versailles, FRANCE. Tél. +33 139205400. Fax +33 130211119.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, 78000 Versailles, FRANCE. Tél. +33 139205400. Fax +33 130211119.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.12.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15800000 - Produits alimentaires divers 

 
            

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