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appel-offre
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Date de publication : 16/04/2010
Date de péremption : 28/05/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de barquettes, jetables alimentaires et plastiques divers. Fourniture de barquettes, jetables alimentaires et plastiques divers (catégories homogènes CHU : 1502, 1503, 1836, 20012 et 2505) : le marché est divisé en 47 lots. L'attribution se fera lot par lot. Les candidats sont autorisés à proposer, en plus d'une offre de base conforme au cahier des charges, une unique variante pour chacun des lots. Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.5.2011. Il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1.6.2011 au 31.5.2012, puis du 1.6.2012 au 31.5.2013 et du 2.6.2013 au 31.5.2014. CPV: 39222100, 39222110, 19500000.

2010/S 74-110529 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU Nancy 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - CO 60034 Contact: direction des services economiques - secteur marchés publics Attn: Langbour Isabelle 54035 Nancy FRANCE Téléphone +33 383851091 Courrier électronique (e-mail): i.langbour@chu-nancy.fr Fax +33 383852171 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.chu-nancy.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de barquettes, jetables alimentaires et plastiques divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Sites du CHU Nancy (hôpitaux urbains à Nancy et hôpitaux Brabois à Vandoeuvre-les-Nancy), 54500 Vandoeuvre-les-Nancy FRANCE. Code NUTS FR411
II.1.3)L'avis implique
Un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de barquettes, jetables alimentaires et plastiques divers (catégories homogènes CHU : 1502, 1503, 1836, 20012 et 2505) : le marché est divisé en 47 lots. L'attribution se fera lot par lot.
Les candidats sont autorisés à proposer, en plus d'une offre de base conforme au cahier des charges, une unique variante pour chacun des lots.
Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31.5.2011. Il sera reconductible 3 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du
   1. 6.2011 au 31.5.2012, puis du
   1. 6.2012 au 31.5.2013 et du
   2. 6.2013 au 31.5.2014.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39222100, 39222110, 19500000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale A titre indicatif, le montant total minimum annuel de l'ensemble des lots de la procédure est estimé à 345 000 EUR HT. Le marché sera établi sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics, sans montant maximum.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le marché est reconductible. Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 42 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 47 INTITULÉ 47 lots attribués individuellement
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE
Lot 1 : Barquettes alimentaires jetables à sceller (préparation froide),  - lot 2 : Barquettes alimentaires jetables à sceller (préparation chaude),  - lot 3 : Films pelables pour barquettes,  - lots 4 à 11 : Jetables alimentaires,  - lots 12 à 31 : Jetables alimentaires spécifiques cuisine,  - lots 32 à 47 : Plastiques à usage alimentaire et médical.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39222100, 39222110, 19500000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Modalités de financement : budget général du CHU de Nancy. Modalités de paiement : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des art. 43, 44, du CMP et des art. 8 et 38 de l'ordonnance du
   6. 6.2005 (Dc5 ou forme libre), qu'il : 1° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation pour l'une des infractions prévues par les art. 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, 421-5 al. 2, 433-1, 434-9 al. 2 par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, 441-8 al. 1 et 2, 441-9 et 450-1 du code pénal, et par l'art. 1741 du code général des impôts ; 2° n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux art. L. 8221-1 à L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 5221-11, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du code du travail ; 3° n'est pas en état de liquidation judiciaire et, s'il s'agit d'une personne physique, que sa faillite personnelle n'a pas été prononcée. Les personnes admises au redressement judiciaire doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; 4°A, au 31 déc. de l'année précédente, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. 5° était en règle, au cours de l'année précédente au regard des art. L. 5212-1 à L. 5212-4 et, des articles L. 5214-1 et L. 5212-9 à L. 5212-11, ou L. 5212-5, du code du travail.  - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC5 ou forme libre),  - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre),  - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (DC 5 ou forme libre).  - déclaration concernant chiffre global et chiffre affaires concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours 3 dernières années,  - déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,  - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: (DC 5 ou forme libre).  - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,  - en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,  - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,  - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,  - descriptions et/ou photographies des fournitures.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Qualités fonctionnelles et techniques des produits. Pondération 50 %
 
2.Prix. Pondération 35 %
 
3.Délais de livraison. Pondération 10 %
 
4.Performance en matière de protection de l'environnement. Pondération 5 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AO 1007 DSE
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 28.5.2010 - 16:00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 28.5.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Préalablement à la rédaction de leur offre, les candidats sont vivement invités à visiter l'unité de Production Culinaire - sise rue Charles Welches à Nancy - pour prendre connaissance des caractéristiques des matériels utilisés.
Les sociétés peuvent ainsi prendre contact, dès qu'elles auront demandé ou téléchargé le dossier de consultation des entreprises, avec M. Stéphane Creusot - téléphone : +33 383391154, afin de convenir d'un rendez-vous. En vue d'évaluer les produits, les candidats sont tenus de fournir, à titre gratuit, des échantillons, soit :  - une pile sous poche étanche de chaque type de barquettes,  - un rouleau sous poche étanche de chaque type de films,  - pour les autres lots, le nombre d'échantillons proposés reste à la libre appréciation du candidat.
Les produits présentés devront être strictement identiques à ceux proposés dans l'offre.
Le non respect des clauses du règlement de la consultation, tel que la non présentation des échantillons dans le délai demandé, est un motif d'irrégularité qui entraînera le rejet de l'offre pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter renseignements d'ordre :  - administratif : secteur marchés publics - tél +33 383851091- fax +33 383852171,  - technique : Laurence BAÏZ, acheteur - tél. +33 383851377 et Stéphane Creusot, ingénieur restauration - tél. +33 383391154.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée au point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: https://www.achats-hopitaux.com. Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée. Modalités de transmission électronique des offres : les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003. Unité monétaire utilisée : euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.4.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière CO no38 54036 Nancy Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone +33 383174343 internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr Fax +33 383174350
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière CO no38 54036 Nancy Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-nancy@juradm.fr Téléphone +33 383174343 internet: http://www.ta-nancy.juradm.fr Fax +33 383174350
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 14.4.2010
 
 
C L A S S E    C P V
19500000 - Produits en caoutchouc et en plastique 
39222100 - Fournitures jetables pour restauration 
39222110 - Couteaux et assiettes jetables 

 
            

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