Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 04/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de bennes a ordures menageres et de camions a bras hydraulique de levage. Marché séparé. Le présent cahier des charges a pour objet la fourniture de deux bennes à ordures ménagères et de deux chassis porteur équipés de bras hydraulique au Syndicat du Bois de l'aumône

2009/S 79-113791 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Syndicat du Bois de l'Aumône, Chemin des Madeleines, à l'attention de M. Molinier, F-63430 Pont-du-Chateau. Tél. +33 473833800. Fax +33 473833809.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Syndicat du Bois de l'Aumône, Services Techniques Publics Chemin des Madeleines, à l'attention de M. Bonnemoy ou m. Poncet, F-63430 Pont-du-Chateau. Tél. +33 473833800.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Syndicat du Bois de l'Aumône, Service Marchés Publics Chemin des Madeleines, à l'attention de Mme Deguelle, F-63430 Pont-du-Chateau. Tél. +33 473833808.
E-mail: emilie.deguelle@sba63.fr. Fax +33 473833809. URL:
http://www.sba63.fr.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Syndicat du Bois de l'Aumône, Service Marchés Publics Chemin des Madeleines, F-63430 Pont-du-Chateau. URL: http://www.sba63.fr.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Environnement.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de bennes a ordures menageres et de camions a bras hydraulique de levage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Pont-du-Chateau.
Code NUTS: FR.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Marché séparé. Le présent cahier des charges a pour objet la fourniture de deux bennes à ordures ménagères et de deux chassis porteur équipés de bras hydraulique au Syndicat du Bois de l'aumône.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
34139000, 34144510.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Marché ordinaire.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en jours: 180 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: 2 chassis de 16 et 19 tonnes pour bennes à ordures ménagères
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 chassis de 16 et 19 tonnes pour bennes à ordures ménagères.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34139000, 34144510.
LOT N° 2 INTITULÉ: 2 BOM d'un volume de 11,5 et 14 m3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 bennes à ordures ménagères d'un volume compris entre 11,5 et 14 m3.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34144511, 34144510.
LOT N° 3 INTITULÉ: 2 basculeurs automatiques double chaises
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 basculeurs automatiques double chaises.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
39713300, 34144510.
LOT N° 4 INTITULÉ: 2 chassis 26 T
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 chassis de 26 tonnes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
34139000, 34144510.
LOT N° 5 INTITULÉ: 2 bras hydrauliques de levage de 20 T
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: 2 bras hydrauliques de levage de 20 tonnes et deux systèmes de bachage automatique avec enrouleur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
42413500, 34144510.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie de 5 %, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande ou à une caution personnelle et solidaire. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires Modalités de variation des prix : Ferme Une avance de 60,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés Le délai global de paiement est de 40 jours. Modalités de financements : Budget d'investissement.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.

Les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service jusqu'au 31.12.2009. Les candidats pourront proposer un autre délai, sans toutefois dépasser la date maximale précitée.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 0910M.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   4. 6.2009 - 11:50.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE: Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc4 (lettre de candidature) et Dc5 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, Cedex 01, F-63033 Clermont Ferrand. E-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. +33 473146100. Fax +33 473146122.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Litiges, Préfecture de la Région Auvergne, 18 Bd Desaix, Cedex 01, F-63033 Clermont-Ferrand. Tél. +33 473986363. Fax +33 473986100.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand, 6 cours Sablon, Cedex 01, F-63033 Clermont-Ferrand.
E-mail: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr. Tél. +33 473146100. Fax +33 473146122.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
39713300 - Compacteurs d'ordures ménagères 
42413500 - Appareils de levage pour véhicules 
34139000 - Châssis 
34144510 - Véhicules pour ordures 
34144511 - Bennes à ordures 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR