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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 08/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Toulouse: Boissons non alcoolisées
Fourniture de boissons non alcoolisées. Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons non alcoolisées destinées aux donneurs de l'Etablissement Français du Sang Pyrénées-Méd...

2009/S 79-113707 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: EFS Pyrénées-Méditerranée, avenue de Grande-Bretagne - BP 3210, à l'attention de François Destruel, F-31027 Toulouse Cedex
   3. 
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Etablissement Français du Sang - Pyrénées-Méditerranée, avenue de Grande-Bretagne - BP 3210, Contact: Service Juridique, F-31027 Toulouse Cedex
   3.  E-mail:
consultation@efs.sante.fr. Fax +33 561312025.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Etablissement Français du Sang - Pyrénées-Méditerranée, avenue de Grande-Bretagne - BP 3210, Contact: Service Juridique, F-31027 Toulouse Cedex
   3. 
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de boissons non alcoolisées.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Midi-Pyrénées et Languedoc Roussillon.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de boissons non alcoolisées destinées aux donneurs de l'Etablissement Français du Sang Pyrénées-Méditerranée.

Le marché est un marché à bon de commandes au sens des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15982000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les quantités prévisionnelles sont mentionnées à titre indicatif au point III-4 du CCAP.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: eau de source
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eau de source.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Conditionnement : 50 cl et 1,5 l.
LOT N° 2 INTITULÉ: eau minérale naturelle gazeuse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Eau gazeuse.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Conditionnement : 33 cl et 1 l.
LOT N° 3 INTITULÉ: jus de fruit 1l
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Jus d'orange, Jus de pomme, Jus de pamplemousse, Jus d'ananas, Jus de raisin.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Conditionnement : 1l. LOT N° 4 INTITULÉ: soda et jus de fruit 33 cl
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Soda au Cola, Soda à l'orange, Soda tonic, Thé glacé pêche, Jus d'orange, Jus de pomme, Jus tropical, Jus de fruits rouges.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Conditionnement : 33 cl. LOT N° 5 INTITULÉ: soda et jus de fruit 25 cl
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Soda au Cola, Soda à l'orange, Soda tonic, Thé glacé pêche, Jus d'orange, Jus de pomme, Jus tropical, Jus de fruits rouges.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15982000.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS: Conditionnement : 25 cl.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Retenue de garantie dont le montant est égal à 5 % dumontant initial du marché.
La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues aux articles 101 à 103 du Code des Marchés Publics.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Avance de 5 % sur le montant initial du marché suivant les dispositions de l'article 87 du Code des marchés publics.
Financement de l'opération sur le budget de l'Etablissement Français du Sang - Pyrénées-Méditerranée.
Conformément à l'article 98 du Code des marchés publics, le paiement des avances et du solde du marché se fera dans un délai maximum de 30 jours.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - lettre de candidature (DC 4),  - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,  - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics (Dc5).

Les formulaires DC 4 et Dc5 sont téléchargeables sur le site du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante :
www.minefe.gouv.fr.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices (Dc5).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (Dc5),  - déclaration indiquant que le candidat dispose des moyens matériels et techniques nécessaires à l'exécution des prestations demandées par la personne publique (à titre d'exemple : liste des équipements techniques dont le candidat dispose attestant de sa capacité à répondre à l'objet du présent marché),  - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,  - pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou plusieurs sous-traitants ou co-traitant, le candidat produira les mêmes documents concernant le sous-traitant ou co-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.critère prix. Pondération: 70 %.
 
2.critère gustatif. Pondération: 30 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 21B09011.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   8. 6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le mode de transmission pour les échanges dans le cadre de la consultation peut être sur support physique ou électronique. Tout document nécessitant une signature originale devra in finé être transmis sur support physique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31000 Toulouse.
VI.4.2)Introduction des recours: Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - référé précontractuel avant la conclusion du contrat (article L.551-1 du Code de justice administrative).
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15982000 - Boissons non alcoolisées 

 
            

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