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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 23/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Rodez: Fioul domestique
Fourniture de carburants pour véhicules administratifs et agricoles et livraison de fuel de chauffage. Fourniture de carburants pour véhicules administratifs et agricoles et livraison de fuel de ch...

2010/S 200-305068 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Communauté d'agglomération du Grand Rodez 1 place Adrien Rozier, BP 531 Attn: M. Mouly Ludovic 12005 Rodez Cedex FRANCE Téléphone +33 565738300 Fax +33 565738310 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.grandrodez.com Adresse du profil d'acheteur http://wwww-rodez-epp.cce.bull.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté d'agglomération du Grand Rodez 1 place Adrien Rozier, BP 531 12005 Rodez Cedex FRANCE Téléphone +33 565738300 Fax +33 565738310 internet: http://www.granddrodez.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté d'agglomération du Grand Rodez 1 place Adrien Rozier, BP 531 12005 Rodez Cedex FRANCE Téléphone +33 565738300 Fax +33 565738310 internet: http://www.grandrodez.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération du Grand Rodez 1 place Adrien Rozier, BP 531 12005 Rodez Cedex FRANCE Téléphone +33 565738300 Fax +33 565738310 internet: http://www.grandrodez.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Autre établissement public territorial
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de carburants pour véhicules administratifs et agricoles et livraison de fuel de chauffage.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Grand Rodez, 12005 Rodez, FRANCE. Code NUTS FR622
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de carburants pour véhicules administratifs et agricoles et livraison de fuel de chauffage.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09135100, 09132000, 09134000, 09132100
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options Non
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2011. Jusqu'au 31.12.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ fourniture à la pompe de divers carburants pour les véhicules administratifs: Quantités estimées: 8 000 litres de gasoil, 10 000 litres de super carburant sans plomb (octane 95), 5 000 litres de super carburant sans plomb (octane 98)
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture à la pompe de divers carburants pour les véhicules administratifs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 09132000, 09134000, 09132100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités estimées: 8 000 litres de gasoil, 10 000 litres de super carburant sans plomb (octane 95), 5 000 litres de super carburant sans plomb (octane 98). LOT n° 2 INTITULÉ fourniture et livraison de fuel de chauffage
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture et livraison de fuel de chauffage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 09135100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités estimées: 30 000 litres. LOT n° 3 INTITULÉ fourniture à la pompe de fuel agricole FOD 1er pour engins agricoles
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture à la pompe de fuel agricole FOD 1er pour engins agricoles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 09135100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantités estimées: 1 500 litres.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Paiement par mandat administratif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme imposée.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants Dc1 (ancien Dc4),  - la déclaration du candidat, renseignements permanents Dc2 (ancien DC 5),  - la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (Dc6).
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Prix le plus bas
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10S0056
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois, chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans. Point de départ:
   1. 1.2011. Date indicative de démarrage des prestations:
   1. 1.2011. Contenu de l'offre:  - acte d'engagement complété, daté et signé,  - cahier des Clauses techniques particulières,  - bordereau des prix unitaires,  - mémoire présentant les dispositions que l'entrepreneur se propose d'adopter pour l'exécution des prestations,  - cahier des clauses administratives particulières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif Toulouse 68 rue Raymond IV 31068 Toulouse Cedex 07 FRANCE Téléphone +33 562735757 Fax +33 562735740
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 

 
            

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