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Date de publication : 23/03/2011
Date de péremption : 09/05/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de charcuteries et de viandes cuisinées. CPV: 15131120, 15110000.

2011/S 57-092683 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHU de Rouen DSEL, cellule des marchés publics, 1 rue de Germont Attn: M. le directeur Général 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888023 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr Fax +33 232888140 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Rouen, DSEL 1 rue de Germont Contact: Renseignements techniques: M. Vaque ou M. Dangreville - UCP (+33 232889050) - renseignements administratifs: DSEL - cellule des marchés (au +33 232888023) 76031 Rouen Cedex FRANCE Téléphone +33 232888023 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr Fax +33 232888140 internet: https://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Rouen 1 rue de Germont Attn: cellule des marchés DSEL 76031 Rouen Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-rouen.fr Fax +33 232888140 internet: https://www.achats-hopitaux.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Rouen - DSEL 1 rue de Germont 76031 Rouen Cedex FRANCE internet: https://www.achats-hopitaux.com
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison UCP 87 allée de l'Ancien château, 76230 Bois Guillaume, FRANCE. Code NUTS FR232
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de charcuteries et de viandes cuisinées.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131120, 15110000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Il s'agit d'un marché à bons de commande prévu à l'article 77 du code des marchés publics. Les quantités maximums annuelles figurent au CCTP et ont valeur contractuelle.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Il n'est pas prévu d'options au sens du droit interne. Toutefois, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou marché similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 48 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pâtés et rillettes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pâté en croûte prétranché.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Saucissons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Charcuterie tranchée.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poitrine de porc cuite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Saucisses.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Boudins.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Jambon rôti aux herbes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poitrine de porc farcie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Boeuf cuisiné.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120, 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Quantité maximum annuelle: cf CCTP.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement par le budget du CHU.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises. Conformément aux dispositions de l'article 51 V du code des marchés publics (décret no 2006-975 du
   1. 8.2006 modifié), la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - La lettre de candidature modèle DC1 ou ancien DC4 dûment signée,  - La déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou ancien DC5 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:  -- une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,  -- copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,  -- déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  -- déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années,  - Une description du système qualité existant (certification...). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Lots 1 et 10 - qualité (goût) (%). Pondération 15
 
2.Lots 1 et 10 - qualité (présentation, aspect visuel) (%). Pondération 15
 
3.Lots 1 et 10 - qualité (démoulage) (%). Pondération 15
 
4.Lots 1 et 10 - qualité (tranchage) (%). Pondération 15
 
5.Lots 1 et 10 - prix (%). Pondération 40
 
6.Lot 2 - qualité (goût) (%). Pondération 20
 
7.Lot 2 - qualité (présentation, aspect visuel) (%). Pondération 20
 
8.Lot 2 - qualité (démoulage) (%). Pondération 20
 
9.Lot 2 - prix (%). Pondération 40
 
10.Lots 3-5-7-8-9 - qualité (goût) (%). Pondération 20
 
11.Lots 3-5-7-8-9 - qualité (présentation, aspect visuel) (%). Pondération 20
 
12.Lots 3-5-7-8-9 - qualité (tranchage) (%). Pondération 20
 
13.Lots 3-5-7-8-9 - prix (%). Pondération 40
 
14.Lot 4 - qualité (goût) (%). Pondération 30
 
15.Lot 4 - qualité (présentation, aspect visuel) (%). Pondération 30
 
16.Lot 4 - prix (%). Pondération 40
 
17.Lot 6 - qualité (goût) (%). Pondération 20
 
18.Lot 6 - qualité (présentation, aspect visuel) (%). Pondération 20
 
19.Lot 6 - qualité (perte à la cuisson) (%). Pondération 20
 
20.Lot 6 - prix (%). Pondération 40
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur dsel-cb-ucp-charcuterie
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   9. 5.2011 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante: https://www.achats-hopitaux.com.
Les candidats peuvent choisir entre:  - la transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres) cf. réglement de consultation,  - un envoi sur un support papier ou une remise directe. Durée: 2 ans, reconductible 2 x 1 an. Echantillons demandés (cf RC). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-rouen@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta@juradm.fr Téléphone +33 232081270 Fax +33 232081271
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 21.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15110000 - Viande 
15131120 - Charcuterie 

 
            

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