Contact Inscription gratuite Connexion
annonces appels offres marches publics
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 30/09/2011
Date de péremption : 07/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de coke de lignite. Fourniture de coke de lignite. CPV: 09112100.

2011/S 188-307054 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Haganis rue du Trou aux Serpents, BP 82095 À l'attention de: M. Allard Luc 57052 Metz Cedex 02 FRANCE E-mail: cellulemarches@haganis.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Haganis rue du Trou aux Serpents, BP 82095 À l'attention de: Mlle Mme Brigitte Beisel Emilienne Stefani 57052 Metz Cedex 02 FRANCE E-mail: cellulemarches@haganis.fr Fax: +33 387342283 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Haganis rue du Trou aux Serpents, BP 82095 À l'attention de: Mlle Stefani Emilienne 57052 Metz Cedex 02 FRANCE E-mail: cellulemarches@haganis.fr Fax: +33 387342283 Adresse internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Q5P5kNsLud Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Haganis rue du Trou aux Serpents, BP 82095 À l'attention de: M. Allard Luc 57052 Metz Cedex 02 FRANCE
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.3)Activité principale Environnement
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de coke de lignite.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: Centre de valorisation des déchets à Metz, 57000 Metz. Code NUTS FR413
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne un marché public
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de coke de lignite.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 09112100
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: non
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande unique avec maximum et un opérateur économique. La quantité totale des commandes du marché est défini comme suit: quantité maximum 180,00 t. Cette quantité sera identique pour les périodes de reconduction. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du
   1. 1.2012 jusqu'au 31.12.2012. Le marché est renouvelable pour 2 périodes de un an.
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début
   1. 1.2012. Fin 31.12.2012
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent
Les crédits nécessaires à la rémunération des prestations sont disponibles à l'article 6068 du budget d'haganis.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme juridique imposée à l'attributaire.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 60
 
2.Propriétés intrinsèques du produit. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: HAGANISAMUVE | 11FF008 | 1
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   7. 11.2011 - 12
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 90 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par voie électronique sur la plate forme de dématérialisation www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal admnistratif 31 avenue de la Paix 67000 Strasbourg FRANCE Téléphone: +33 388212323 Fax: +33 388364466
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.5)Date d'envoi du présent avis: 27.9.2011
 

 
            

NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR