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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption :
Type de procédure : Attribution d’un marché sans publication préalable d’un avis de marché
Type de document : Avis en cas de transparence ex ante volontaire
FRANCE ()
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F-Troyes: Produits alimentaires divers
Fourniture de colis de Noël et de boîtes de chocolats pour les aînés de la Ville de Troyes. Fourniture de colis de Noël et de boîtes de chocolats pour les aînés de la Ville de Troyes. Lot 1: colis...

2010/S 200-304621 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS EN CAS DE TRANSPARENCE EX ANTE VOLONTAIRE
Le présent avis est publié par un pouvoir adjudicateur (couvert par la directive 2004/18/CE)
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR/ENTITÉ ADJUDICATRICE
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Mairie de Troyes place Alexandre Israel, BP 767 Attn: monsieur Gérard Menuel 10026 Troyes FRANCE Téléphone +33 325426845 Courrier électronique (e-mail): commande-publique@ville-troyes.fr Fax +33 325423447 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur/de l'entité adjudicatrice http://www.ville-troyes.fr Adresse du profil d'acheteur http://marches-aube.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S Autorité régionale ou locale Services généraux des administrations publiques
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché Fourniture de colis de Noël et de boîtes de chocolats pour les aînés de la Ville de Troyes.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de colis de Noël et de boîtes de chocolats pour les aînés de la Ville de Troyes.
Lot 1: colis de produits alimentaires.
Lot 2: boîtes de chocolats. Marché à bons de commande (art 77 du code des marchés publics) pouvant varier dans les limites suivantes:  - Lot 1 - minimum en quantité: 4 000 colis maximum en quantité: 5 200 colis,  - Lot 2 - minimum en quantité: 500 boîtes maximum en quantité: 950 boîtes. Durée du marché: de la date de notification au 31.12.2010.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15800000
II.1.6)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Non
II.2)VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) Valeur 0,00 EUR Hors TVA
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne (dans les cas indiqués aux points l et m de l'annexe D) Justification du choix de la procédure négociée sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE conformément à la directive 2004/18/CE ou 2004/17/CE Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE m) Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive applicable. En vertu du règlement (CE) n° 1177/2009 de la Commission européenne du 30.11.2009 et modifiant les directives européennes 2004/17/CE et 2004/18/CE, le présent marché de fournitures est inférieur au seuil d'application des directives susvisées. Ce dernier n'est donc pas soumis à l'obligation de publication préalable d'un avis de marché au JOUE.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
 
1.Valeur technique notée sur 10, qualité et présentation jugées au regard des échantillons fournis. Pondération 70
 
2.Prix des prestations, noté sur 10. Pondération 30
IV.2.2)Une enchère électronique a été utilisée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice 10S0082
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
 
 
SECTION V: ATTRIBUTION DU MARCHÉ
MARCHÉ N°: 1 LOT n° 1 INTITULÉ Colis de Noël.
V.1)DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   8. 10.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Guerin et fils BP 12 25, rue Grassin 10700 Arcis sur Aube FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non MARCHÉ N°: 2 LOT n° 2 INTITULÉ Boîtes de chocolats.
V.1)DATE DE LA DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ:
   8. 10.2010
V.2)NOMBRE D'OFFRES REÇUES: 7
V.3)NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Fleurons de Lomagne ZI de la Couture 32700 Lectour FRANCE
V.5)LE MARCHÉ EST SUSCEPTIBLE D'ÊTRE SOUS-TRAITÉ Non SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée 51000 Châlons-en-Champagne FRANCE
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Mairie de Troyes - direction affaires juridiques, secrétariat du conseil et commande publique place Alexandre Israël, BP 767 10026 Troyes Cedex FRANCE
VI.4)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 12.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
15800000 - Produits alimentaires divers 

 
            

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