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Date de publication : 19/03/2011
Date de péremption : 29/04/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de conserves, produits d'épicerie, lait UHT, légumes, fruits et pommes de terre 4ème et 5ème gamme aux établissements membres du Groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est. Marchés à bons de commandes avec minimum et maximum. CPV: 15800000.

2011/S 55-089794 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Groupement commandes CH Lorquin centre hospitalier, 5 rue du Général de Gaulle Attn: M. le coordonnateur 57790 Lorquin FRANCE Téléphone +33 387231429 Courrier électronique (e-mail): groupementcommandes@ch-lorquin.fr Fax +33 387231436 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Oui
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Lorquin - Sarrebourg - Abreschviller - Dieuze  - Fénétrange - Albestroff - Vic-sur-Seille - Nancy - Sarreguemines - Saint-Epvre - Puttelange-aux-Lacs. Code NUTS FR413
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de conserves, produits d'épicerie, lait UHT, légumes, fruits et pommes de terre 4ème et 5ème gamme aux établissements membres du Groupement de commandes de Moselle-Sud et Moselle-Est. Marchés à bons de commandes avec minimum et maximum.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15800000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 6.2011. Jusqu'au 31.5.2012 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Plats cuisinés 300 g.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15894300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 1 000 EUR. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Légumes, fruits et pommes de terre 4ème et 5ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 66 000 EUR. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achats divers sur catalogue autres légumes, fruits et pommes de terre 4ème et 5ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 400 EUR. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Conserves de légumes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 55 000 EUR. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Condiments et poivre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 4 200 EUR. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Conserves de plats cuisinés (raviolis, cannellonis, cassoulet).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 8 500 EUR. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Conserves de quenelles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 4 000 EUR. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Conserves de fruits.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15332400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 28 000 EUR. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Conserves de produits de la mer.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15235000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 21 000 EUR. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Farine.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15612100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 1 700 EUR. LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pâtes, semoule et riz.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15850000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 15 000 EUR. LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Purée de pommes de terre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15312100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 5 000 EUR. LOT n° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Purée de légumes sans sel ajouté.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 6 000 EUR. LOT n° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Huiles et matière grasse liquide.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15411100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 13 000 EUR. LOT n° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Chocolat en poudre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15840000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 000 EUR. LOT n° 16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Café moulu.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15861000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 17 000 EUR. LOT n° 17
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Thé et infusions.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15865000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 800 EUR. LOT n° 18
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Sauces et fonds de sauce en boîte.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15891600
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 9 000 EUR. LOT n° 19
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Sauces et fonds de sauce sans sel en boîte.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15891600
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 1 000 EUR. LOT n° 20
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Mayonnaise et sauce salade.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15871273
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 2 000 EUR. LOT n° 21
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Café chicorée soluble.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15861000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 000 EUR. LOT n° 22
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Potages assortis en boîte de 50 rations.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15891400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 5 000 EUR. LOT n° 23
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Potages instantanés doses 1 litre et 20 cl.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15891410
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 2 500 EUR. LOT n° 24
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Crème pâtissière.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15833100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 1 000 EUR. LOT n° 25
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Préparation pour dessert.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15833100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 000 EUR. LOT n° 26
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Préparations déshydratées édulcorées (mousses et crèmes).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15833100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 8 000 EUR. LOT n° 27
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Biscuits sachet individuel.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15821200
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 9 000 EUR. LOT n° 28
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Biscuits.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15821200
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 10 000 EUR. LOT n° 29
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Articles à garnir (bouchées, éclairs, baba, pain de mie).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 8 000 EUR. LOT n° 30
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Confiture, miel et pâte à tartiner.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15332200
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 13 000 EUR. LOT n° 31
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Compote boîte 5/1.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15332400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 000 EUR. LOT n° 32
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Compotes, purées et cubes de fruits coupelles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 12 000 EUR. LOT n° 33
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits divers d'épicerie (sel, sucre, vinaigre, moutarde, légumes secs ...).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 40 000 EUR. LOT n° 34
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fruits secs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15332410
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 2 500 EUR. LOT n° 35
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Lait UHT en 1 litre et 10 litres.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15511210
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 35 000 EUR. LOT n° 36
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Alcools à pâtisserie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 850 EUR. LOT n° 37
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Epices et poivre.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15872200
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 3 500 EUR. LOT n° 38
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Confiserie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15842300
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 4 000 EUR. LOT n° 39
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Achats divers sur catalogue autres produits d'épicerie et conserves.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum: 10 800 EUR.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Néant.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Paiement par mandat administratif. Financement par le budget de chacun des membres du groupement.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Lettre de candidature DC1 ou document équivalent comprenant obligatoirement la déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,  - Déclaration du candidat DC2 ou tout document libre comprenant obligatoirement la copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire,  - Déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé DC6 ou document équivalent.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration du candidat DC2 ou tout document libre comprenant obligatoirement le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) Pas de niveau minimal exigé.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - déclaration du candidat DC2 ou tout document libre comprenant obligatoirement:  -- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,  -- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public,  -- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) Pas de niveau minimal exigé.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 29.4.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-securises.fr.
Le dossier peut également être obtenu gratuitement sur simple demande écrite, par courriel, fax ou courrier (voir section 1).
Les candidats présenteront des échantillons faute de quoi l'offre ne sera pas prise en considération. Rubrique informations sur les lots: le montant maximum de chaque lot correspond au montant minimum indiqué fois
   2.  Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg FRANCE Téléphone +33 388212323 Fax +33 388364466
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif 31 avenue de la Paix 67070 Strasbourg FRANCE Téléphone +33 388212323 Fax +33 388364466
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 17.3.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15235000 - Conserves de poisson 
15312100 - Purée de pommes de terre instantanée 
15330000 - Fruits et légumes transformés 
15331000 - Légumes transformés 
15331400 - Légumes en conserve et/ou en boîte 
15332200 - Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque 
15332400 - Conserves de fruits 
15332410 - Fruits secs 
15411100 - Huiles végétales 
15511210 - Lait UHT 
15612100 - Farine de blé 
15800000 - Produits alimentaires divers 
15821200 - Biscuits sucrés 
15833100 - Desserts 
15840000 - Cacao; chocolat et sucreries 
15842300 - Confiserie 
15850000 - Pâtes alimentaires 
15861000 - Café 
15865000 - Infusions 
15871273 - Mayonnaise 
15872200 - Épices 
15891400 - Soupes 
15891410 - Soupes instantanées 
15891600 - Fonds 
15894300 - Plats préparés 

 
            

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