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Date de publication : 02/07/2011
Date de péremption : 23/08/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse. Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse. CPV: 33140000.

2011/S 125-207518 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CH d'Antibes Juan-les-Pins 107 avenue de Nice Attn: M. le directeur 06606 Antibes FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches.publics@ch-antibes.fr Adresse(s) internet Adresse du profil d'acheteur http://www.achatpublic.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier d'Antibes 107 avenue de Nice Attn: Mme Raige-Verger 06606 Antibes Cedex FRANCE Téléphone +33 497247838 Courrier électronique (e-mail): marches.publics@ch-antibes.fr Fax +33 497247786 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier d'Antibes 107 avenue de Nice 06606 Antibes Cedex FRANCE internet: http://www.achatpublic.com Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison 107 avenue de Nice, 06606 Antibes, FRANCE.
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 2
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de consommables avec mise à disposition d'un système de cartographie cardiaque 3d pour traitement par radiofréquence des arythmies, maintenance en contrat "Tous risques" incluse.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33140000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Non
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Quantité minimum sur deux années: 30. Quantité maximum sur deux années: 120.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat)
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune garantie financière n'est exigée.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Délai global de 50 jours à compter de la réception des demandes de paiement, par mandat administratif, sur fonds propres.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,  - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail,  - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,  - lettre de candidature,  - déclaration du candidat,  - déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,  - état annuel des certificats reçus.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,  - description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix. Pondération 50
 
2.Valeur technique/ergonomie. Pondération 30
 
3.Conditions du service après-vente et de la formation/assistance à l'utilisation. Pondération 20
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11dae018
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 23.8.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS L'adresse pour télécharger les documents est la suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__8mJxcaJSD. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Nice 33 boulevard Franck Pilatte 06300 Nice FRANCE Téléphone +33 492041313
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Voies et délais des recours dont dispose le candidat:  - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,  - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,  - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,  - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 30.6.2011
 
 
C L A S S E    C P V
33140000 - Consommables médicaux 

 
            

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