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Date de publication : 16/06/2009
Date de péremption : 27/07/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de consommables et de petits matériels informatiques pour la Bnf. Le marché a pour objet la fourniture de consommables et de petits matériels informatiques pour la Bnf. Le marché est à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum de 400 000 EUR (T.T.C.) et un montant maximum de 1 200 000 EUR (T.T.C.). Le marché est de 24 mois à compter de sa notification . La prestation porte notamment sur la fourniture : - De toners d'imprimantes et de rubans, - de cartouches, disques durs, graveurs CD et dvd, cd vierges et disquettes, divers médias et supports, - de petits matériels, périphériques, accessoires, outillages, composants, connectiques et produits divers pour matériels PC et Mac, - de fourniture diverses de matériels et accessoires réseaux : divers jarretières, cordons, cartes Ethernet, petits HUB et switch, connecteurs, modems

2009/S 113-162893 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Bibliothèque nationale de France, quai François Mauriac, à l'attention de Président, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. +33 153794338. Fax +33 153794360.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: https://marchespublics.bnf.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bnf.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Bibliothèque nationale de France, Dap Dajcp / Service des marchés T4 Niveau 6 Bureau 124 Quai François Mauriac, à l'attention de Mme Eliane THESEE, F-75706 Paris Cedex 13. Tél. +33 153794338. Fax +33 153794360.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Loisirs, culture et religion.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de consommables et de petits matériels informatiques pour la Bnf.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Bnf - site François Mitterrand - paris 13 et Site Cardinal de Richelieu - paris
   2. 
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois: 24.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Le marché a pour objet la fourniture de consommables et de petits matériels informatiques pour la Bnf.

Le marché est à bons de commandes conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec un montant minimum de 400 000 EUR (T.T.C.) et un montant maximum de 1 200 000 EUR (T.T.C.).

Le marché est de 24 mois à compter de sa notification .
La prestation porte notamment sur la fourniture :
 - De toners d'imprimantes et de rubans,  - de cartouches, disques durs, graveurs CD et dvd, cd vierges et disquettes, divers médias et supports,  - de petits matériels, périphériques, accessoires, outillages, composants, connectiques et produits divers pour matériels PC et Mac,  - de fourniture diverses de matériels et accessoires réseaux : divers jarretières, cordons, cartes Ethernet, petits HUB et switch, connecteurs, modems.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
30236000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Non.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: L'Avance prévue à l'article 87 du code des marchés publics sera d'un montant de 20 % et accordée en une seule fois sur la base du montant minimum au titulaire sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement est assuré par le budget de l'établissement.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

Le paiement se fera sur la base de bons de commande. Chaque bon de commande fera l'objet d'une facture. Le paiement de chaque bon de commande est considéré comme un paiement partiel définitif.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché pourra être attribué à une entreprise ou à un groupement d'entreprises, étant entendu que le groupement doit être constitué dès le stade de la candidature.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Valeur technique jugée d'après la complétude des produits demandés et l'étendue de la gamme des produits proposés par l'entreprise et du mémoire méthodologique remis. Pondération: 30.
 
2.Prix : le panel des prix servira à l'analyse. Pondération: 70.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif: Documents payants: non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 27.7.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres: Date: 29.7.2009 - 15:00.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Marché couvert par l'accord Amp.
Les dossiers de consultation peuvent être retirés du lundi au vendredi, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00. Les candidats peuvent également demander par fax au +33 153794360 que le dossier leur soit envoyé.

Les candidats peuvent télécharger le DCE sur le site:
https://marchespublics.bnf.fr.

Les modalités de remise des candidatures et des offres sont précisées au règlement particulier de la consultation.
Renseignements administratifs : Mme Dussuel tél : +33 153794239.
Renseignements techniques : M. Le Bourhis tél: +33 153794744.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 - production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,  - DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
 - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,  - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger,  - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :
http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics),  - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Le Dc7 ou l'état annuel des certificats reçus doit être valable au 31.12.2008.

Le candidat renseignera également la fiche de synthèse jointe au règlement particulier de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.6.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. Fax +33 144594646.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de JOUY, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail:
greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. +33 144594400. Fax +33 144594646.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.6.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
30236000 - Matériel informatique divers 

 
            

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