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Date de publication : 14/10/2010
Date de péremption : 30/11/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Tours: Conteneurs à déchets
Fourniture de contenants à déchets divers. Fourniture de contenants à déchets divers. CPV: 44613800, 19640000. ...

2010/S 200-305108 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHRU de Tours 2 bd Tonnellé Contact: direction des achats, de l'équipement et de la logistique Attn: Mme Gharib-Rais (h.gharib-rais@chu-tours.fr) 37044 Tours Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 247478655 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-tours.fr Fax +33 247476081 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.chu-tours.fr Adresse du profil d'acheteur https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHRU Tours 2 bd Tonnellé 37044 Tours Cedex 9 FRANCE Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHRU Tours 2 bd Tonnellé 37044 Tours Cedex 9 FRANCE internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2010_qoeaRs7IWe Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de contenants à déchets divers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison logipôle - site de Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours, FRANCE. Code NUTS FR244
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de contenants à déchets divers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 44613800, 19640000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Lot 1: sacs en polyéthylène:  -
   1. 1: sacs transparents 100 L mini: 33 825 maxi: 112 750,  -
   1. 2: sacs jaune 6 L mini: 36 870 maxi: 122 900,  -
   1. 3: sacs gris 6 L mini: 79 470 maxi: 264 900,  -
   1. 4: sacs gris 30 L mini: 739 800 maxi: 2 466 000,  -
   1. 5: sacs gris 20 L mini: 37 110 maxi: 123 700,  -
   1. 6: sacs gris 110 L mini: 390 375 maxi: 1 301 250,  -
   1. 7: sacs noir 160 L mini: 1 200 maxi: 4 000,  -
   1. 8: sacs gris 150 L miini: 18 000 maxi: 60 000,  -
   1. 9: housses pour conteneurs 1 100 L mini: 9 000 maxi: 30 000.
Lot 2: sacs en papier:  -
   2. 1: sacs à déchets papier et plastique 80 L mini: 2 302 maxi: 7 672,  -
   2. 2: sacs à déchets papier et plastique 30 L mini:18 565 maxi: 61 884,  -
   2. 3: sacs à déchets papier 2 feuilles 80 L mini: 2 773 maxi: 9 242,  -
   2. 4: sacs à déchets papier 2 feuilles 30 L mini: 6 386 maxi: 21 288.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 2 fois 6 mois, soit du
   1. 1.2012 au 30.6.2012, puis du
   1. 7.2010 au 31.12.2012. calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 6 (à compter de la date d'attribution du contrat) Nombre de reconductions éventuelles 2 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fourniture de contenants à déchets divers.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44613800
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature pour les candidats se présentant sous forme de groupement. Pour chaque candidat ou membre du groupement: pouvoir de la personne habilitée à engager la société, déclarations sur l'honneur dûment datées et signées en original pour justifier que le candidat satisfait aux obligations définies aux articles 43, 44, et 45 du CMP. Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Descriptif des moyens de nature à répondre à l'objet du présent marché.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010/DAEL/HOTEL/299
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 30.11.2010 - 16:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Date:
   1. 12.2010 Lieu Logipôle Trousseau, CHRU de Tours. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification et jusqu'au 31.12.2011. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: M. Barat - tél: +33 247477617. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Gharib-Rais - tél: +33 247478655 - courriel: h.gharib-rais@chu-tours.fr.
Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com. CHRU de Tours. Direction des achats, de l'équipement et de la logistique - cellule des marchés. 37044 Tours Cedex 9, FRANCE. Tel: +33 247478392 - fax: +33 247476081 - courriel: cellule.marches@chu-tours.fr.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 Fax +33 238538516
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 11.10.2010
 
 
C L A S S E    C P V
19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 
44613800 - Conteneurs à déchets 

 
            

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