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appel-offre
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Date de publication : 04/11/2009
Date de péremption : 22/12/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de contenenats pour la collecte des déchets ménagers. Fourniture de contenenats pour la collecte des déchets ménagers

2009/S 212-305858 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Communauté d'agglomération du Grand Rodez, 1 place Adrien Rozier, BP 531, à l'attention de M. Mouly Ludovic, F-12005 Rodez Cedex. Tél. +33 565738300. E-mail:
grand.rodez@agglo-grandrodez.fr.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.grandrodez.com.
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grandrodez.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Communauté d'agglomération du Grand Rodez, 1 place Adrien Rozier, BP 531, F-12005 Rodez Cedex. Tél. +33 565738300. Fax +33 565738310. URL: http://www.grandrodez.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Communauté d'agglomération du Grand Rodez, 1 place Adrien Rozier, BP 531, F-12005 Rodez Cedex. Tél. +33 565738300. Fax +33 565738310. URL:
http://www.grandrodez.com.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Communauté d'agglomération du Grand Rodez, 1 place Adrien Rozier, BP 531, F-12005 Rodez Cedex. Tél. +33 565738300. Fax +33 565738310. URL: http://www.grandrodez.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Autre:
Etablissement public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de contenenats pour la collecte des déchets ménagers.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Rodez.
Code NUTS: FR62.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de contenenats pour la collecte des déchets ménagers.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
44613800, 19640000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Non.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 1.2010. Jusqu'au: 31.12.2010.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 01 INTITULÉ: Fourniture de bacs roulants mécanisés à déchets en polyéthylène, et de pièces détachées
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de bacs roulants mécanisés à déchets en polyéthylène, et de pièces détachées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44613800.
LOT N° 02 INTITULÉ: Fourniture de colonnes d'apport volontaire en polyéthylène
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de colonnes d'apport volontaire en polyéthylène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44613800.
LOT N° 03 INTITULÉ: Fourniture de composteurs individuels en polyéthylène
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de composteurs individuels en polyéthylène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
44613800.
LOT N° 4 INTITULÉ: Fourniture de sacs jetables à déchets ménagers en polyéthylène basse densité
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de sacs jetables à déchets ménagers en polyéthylène basse densité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19640000.
LOT N° 5 INTITULÉ: Fourniture de sacs réutilisables à déchets verts en polyéthylène basse densité
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de sacs réutilisables à déchets verts en polyéthylène basse densité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19640000.
LOT N° 6 INTITULÉ: Fourniture de sacs réutilisables à déchets recyclables en polyéthylène basse
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de sacs réutilisables à déchets recyclables en polyéthylène basse.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19640000.
LOT N° 7 INTITULÉ: Fourniture de sacs réutilisables à bouteilles en polyéthylène
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fourniture de sacs réutilisables à bouteilles en polyéthylène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
19640000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Justifications et pièces à produire.
 - la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (ou imprimé Dc4),  - la déclaration du candidat, renseignements permanents (ou imprimé DC 5),  - la déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé (ou imprimé DC 6),  - une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels,  - les références du candidat dans la réalisation de prestations similaires : la liste des principales prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années par le candidat et ses cotraitants éventuels, en lien avec la prestation commandée- il sera bien précisé l'identité du client, la date de la prestation et le travail exact réalisé par le candidat. Pour les entreprises nouvellement créées, au lieu des références, seront produits les titres professionnels et références personnelles des membres de la société,  - Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, et documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager,  - acte d'engagement complété, daté et signé,  - cahier des clauses administratives particulières,  - cahier des clauses techniques particulières,  - le bordereau de prix unitaires,  - un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations.
Critères de jugement des candidatures :
Capacité à fournir les matériels prévus dans le marché.
Garanties et capacités techniques et financières.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Virement bancaire (Mandat administratif).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 50 %.
 
2.Valeur technique de l'offre. Pondération: 40 %.
 
3.Délais de livraison. Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0062.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 22.12.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Durée : 1 an : renouvelable 3 fois. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
   2. 11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif Toulouse, 68 rue Raymond IV, F-31068 Toulouse Cedex 07.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   2. 11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
19640000 - Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 
44613800 - Conteneurs à déchets 

 
            

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