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Date de publication : 24/04/2009
Date de péremption : 03/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

F-Cannes: Instruments de chirurgie
Fourniture de conteneurs de stérilisation et d'instrumentation chirurgicale pour le centre hospitalier de Cannes et pour le centre hospitalier de Grasse...

2009/S 79-113737 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Centre Hospitalier de Cannes, 15 avenue des Brousailles, BP 264, à l'attention de M. Sicart Thierry, F-06401 Cannes. Tél. +33 493697030. E-mail:
direction.economique@ch-cannes.fr. Fax +33 493697594.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.hopital-cannes.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Groupements de commandes des centres hospitaiers de Cannes et de Grasse, Centre hospitalier de Cannes, Contact: Direction des équipements médicaux des actions hôtelières et logistiques, Cellule des marchés, à l'attention de Mme Sans Sylvana, F-06401 Cannes. Tél. +33 493697030.
E-mail: direction.economique@ch-cannes.fr. Fax +33 493697594.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Groupement de commandes des centres hospitalier de Cannes et de Grasse, 15 avenue des Brousailles, BP 264, Contact: Centre hospitalier de Cannes Secrétariat des affaires économiques - Cellule des marchés, F-06401 Cannes. Tél. +33 493697030. E-mail: direction.economique@ch-cannes.fr. Fax +33 493697594.
URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_QVF046ZPZF.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Grôupement de comandes des centres hospitaliers de Cannes et Grasse, 15 avenue des Broussailles, Contact: Direction des équipements médicaux des actions hôtelières et logistiques, Cellule des marches Pavillon Croix des Gardes, à l'attention de M. Sicart Thierry, F-06401 Cannes. Tél. +33 493697030. E-mail: direction.economique@ch-cannes.fr. Fax +33 493697594.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de conteneurs de stérilisation et d'instrumentation chirurgicale pour le centre hospitalier de Cannes et pour le centre hospitalier de Grasse.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33169000, 33169400.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: Durée en mois: 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: vasculaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: viscéral.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: gynécologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: obstétrique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: orthopédie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: ophtalmologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: stomatologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: ORL.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Cannes: urologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier Cannes: conteneurs de stérilisation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169400.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: conteneurs et paniers de stérilisation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169400.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instrumentation générale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques au digestif.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques à la gynécologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques à l'orl.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques à l'orthopédie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 17
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques à la stomatologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 18
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques au vasculaire.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 19
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: instruments spécifiques à l'urologie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 20
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: arthroscopie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 21
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: coelioscopie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 22
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: hystéroscopie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
LOT N° 23
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Centre hospitalier de Grasse: moteurs chirurgicaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33169000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres des centres hospitaliers de Cannes et de Grasse.
Délai de paiement: 50 jours.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les renseignements et informations sont visés au Dc4 et Dc5.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Coût. Pondération: 45 %.
 
2.Qualité technique: évaluation des dispositifs médicaux "opérateurs dépendants" par les chirurgiens utilisateurs et les pharmaciens.
Pondération: 45 %.
 
3.Durée de la garantie. Pondération: 10 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15/09.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   3. 6.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Se reporter au cahier des charges. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06359 Nice Cedex
 
4.E-mail: greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. +33 492041313. URL:
http://www.ta-nice.juradm.fr.
Organe chargé des procédures de médiation:
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges (CCIRAL), Préfecture de la région Provence Alpes-Côte d'Azur, 22 Bd Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. +33 491156374. Fax +33 491156190.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33 Bd Franck Pilatte, BP 4179, F-06359 Nice Cedex
   4.  E-mail:
greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. +33 492041313. Fax +33 493557831.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 22.4.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33169000 - Instruments de chirurgie 
33169400 - Conteneurs à usage chirurgical 

 
            

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