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Date de publication : 11/10/2011
Date de péremption : 24/11/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de denrées alimentaires pour les années 2012 et 2013. CPV: 15851230.

2011/S 195-317873 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: Avis de marché Fournitures
 
 
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1)Nom, adresses et point(s) de contact Ville de Vienne 17 place de l'Hôtel de Ville, BP 126 À l'attention de: M. le maire 38209 Vienne Cedex FRANCE Téléphone: +33 474783100 Fax: +33 474536785 Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Vienne service commande publique, BP 126 À l'attention de: Mlle Vanessa Chabert 38209 Vienne Cedex FRANCE Téléphone: +33 474783169 E-mail: commandepublique@mairie-vienne.fr Fax: +33 474536785 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Vienne service commande publique, BP 126 À l'attention de: Mlle Vanessa Chabert 38209 Vienne Cedex FRANCE Téléphone: +33 474783169 E-mail: commandepublique@mairie-vienne.fr Fax: +33 474536785 Adresse internet: http://vienne.marcoweb.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Vienne service commande publique, BP 126 38209 Vienne Cedex FRANCE Adresse internet: http://vienne.marcoweb.fr
I.2)Type de pouvoir adjudicateur Autorité régionale ou locale
I.3)Activité principale Services généraux des administrations publiques
I.4)Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
 
 
Section II: Objet du marché
II.1)Description
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation Fournitures Achat Lieu principal de livraison: Ville de Vienne - cuisine centrale - ZA de Malissol. Code NUTS FR714
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)Information sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre Durée en mois: 24 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Valeur estimée hors TVA: fourchette: entre 699 600,00 et 1 790 000,00 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions Fourniture de denrées alimentaires pour les années 2012 et 2013.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15851230
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)Lots Division en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du
   1. 1.2012 jusqu'au 31.12.2012.
II.2.2)Information sur les options Options: oui description de ces options: Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an. Information sur les lots
Lot nº: 1
 1)Description succincte Lasagnes, raviolis, quenelles.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15851230
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 7 000,00 EUR maximum annuel 21 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 2
 1)Description succincte
Lot café.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15861000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 1 300,00 EUR maximum annuel 6 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 3
 1)Description succincte Lait, beurre, oeufs.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15511000, 15530000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 18 000,00 EUR maximum annuel 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 4
 1)Description succincte Fromage.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15540000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 50 000,00 EUR maximum annuel 100 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 5
 1)Description succincte Surgelés viandes et poissons.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15896000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 50 000,00 EUR maximum annuel 150 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 6
 1)Description succincte Surgelés légumes et divers.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15896000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 20 000,00 EUR maximum annuel 70 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 7
 1)Description succincte Pain, patisserie.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15811100
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 20 000,00 EUR maximum annuel 60 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 8
 1)Description succincte Fruits et légumes.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15300000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 45 000,00 EUR maximum annuel 120 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 9
 1)Description succincte Viande.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15110000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 20 000,00 EUR maximum annuel 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 10
 1)Description succincte Charcuterie.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15131120, 15113000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 10 000,00 EUR maximum annuel 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 11
 1)Description succincte Volailles, produits frais.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15112000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 25 000,00 EUR maximum annuel 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 12
 1)Description succincte Boissons alcoolisées.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15931200, 15931100
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 2 500,00 EUR maximum annuel 8 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 13
 1)Description succincte Epicerie.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15897200, 03210000, 15871000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 50 000,00 EUR maximum annuel 120 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 14
 1)Description succincte Biscuiterie.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15820000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 9 000,00 EUR maximum annuel 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 15
 1)Description succincte Barquettes alimentaires.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39221130
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 20 000,00 EUR maximum annuel 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
Lot nº: 16
 1)Description succincte Légumes surgelés issus de l'agriculture biologique.
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15896000
 3)Quantité ou étendue Minimum annuel 2 000,00 EUR maximum annuel 15 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour la période de reconduction.
 
 
Section III: Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et
technique
III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres de la ville de Vienne.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:  - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,  - en qualité de membres de plusieurs groupements.
III.1.4)Autres conditions particulières L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui description de ces conditions: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Liste des principales fournitures équivalentes effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
 
 
Section IV: Procédure
IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)Critères d'attribution
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique jugée sur un mémoire technique, des fiches techniques, des échantillons éventuels et une fiche "évaluation démarche qualité". Pondération 60
 
2.Prix des prestations. Pondération 40
IV.2.2)Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: ALIM2012
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: 24.11.2011 - 12:00 Documents payants: non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 24.11.2011 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre en jours: 120 à compter de la date limite de réception des offres
 
 
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1)Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
VI.3)Informations complémentaires
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: .xls; .doc; .pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 10.2011.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du tribunal administratif de Grenoble 2 place de Verdun 38000 Grenoble FRANCE E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr Téléphone: +33 476429000 Fax: +33 476422269
VI.5)Date d'envoi du présent avis:
   6. 10.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15110000 - Viande 
15112000 - Volaille 
15113000 - Viande de porc 
15131120 - Charcuterie 
15300000 - Fruits, légumes et produits connexes 
15511000 - Lait 
15530000 - Beurre 
15540000 - Fromages 
15811100 - Pain 
15820000 - Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 
15851230 - Lasagnes 
15861000 - Café 
15871000 - Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée 
15896000 - Produits surgelés 
15897200 - Aliments en conserve 
15931100 - Vin mousseux 
15931200 - Vin de table 
39221130 - Récipients pour aliments 

 
            

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