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appel-offre
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Date de publication : 21/10/2009
Date de péremption : 26/11/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale. Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale. Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec montants annuels minimum et maximum. Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, ils pourront être renouvelés 2 fois par reconduction expresse

2009/S 203-292196 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Saint-Brieuc, place du Général de Gaulle, BP 2365, à l'attention de M. le maire, F-22023 Saint-Brieuc. Fax +33 296625650.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Ville de Saint-Brieuc, 11 rue des Clôtures, Contact: Cuisine Centrale, à l'attention de M. Pennec, F-22023 Saint-Brieuc Cédex
   1.  Tél.
+33 296785473. E-mail: jlpennec@mairie-saint-brieuc.fr. Fax +33 296783771.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Ville de Saint-Brieuc, 11 rue des Clôtures, Contact: Cuisine Centrale, à l'attention de M. Pennec, F-22023 Saint-Brieuc Cédex
   1.  Tél. +33 296785473. E-mail: jlpennec@mairie-saint-brieuc.fr. Fax +33 296783771.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Ville de Saint-Brieuc, place du Général de Gaulle, BP 2365, Contact: Service des marchés Publics, F-22023 Saint-Brieuc Cédex
   1.  Tél.
+33 296625377. E-mail: marchespublics@mairie-saint-brieuc.fr. Fax +33 296625650.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale.
Marchés à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics avec montants annuels minimum et maximum.

Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification, ils pourront être renouvelés 2 fois par reconduction expresse.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.2)Options: Non. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 à 13 INTITULÉ: Montants annuels (H.T.).
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: - Lot 1 Viande fraîche (veau, boeuf, agneau) :montant minimum (H.T.) 23 000 EUR montant maximum (H.T.) 69 000 EUR,  - Lot 2 Viande fraîche de porc: montant minimum (H.T.) 7 000 EUR ; montant maximum (H.T.) 21 000 EUR,  - Lot 3 Viande fraîche de volaille et de lapin: montant minimum (H.T.) 16 000 EUR; montant maximum (H.T.) 48 000 EUR,  - Lot 4 Fruits et légumes (frais,4ème et 5ème gammes) :montant minimum
(H.T.)37 000 EUR; montant maximum (H.T.) 111 000 EUR,  - Lot 5 Produits surgelés (légumes, viandes, feuilletés, pâtisseries, glaces)montant minimum (H.T.) 23 000 EUR ;montant maximum (H.T.) 69 000 EUR,  - Lot 6 Emincés de viande marinés surgelés :montant minimum (H.T.) 7 000 EUR; montant maximum (H.T.) 21 000 EUR,  - Lot 7 Produits de la mer surgelés :montant minimum (H.T.) 23 000 EUR; montant maximum (H.T.) 69 000 EUR,  - Lot 8 Produits de la mer frais :montant minimum (H.T.) 3 000 EUR; montant maximum (H.T.) 9 000 EUR,  - Lot 9 Boissons :montant minimum (H.T.) 5 000 EUR; montant maximum (H.T.) 15 000 EUR,  - Lot 10 Epicerie :montant minimum (H.T.) 15 000 EUR; montant maximum
(H.T.)45 000 EUR,  - Lot 11 Potages, fonds et produits déshydratés :montant minimum (H.T.) 8 000 EUR; montant maximum (H.T.) 24 000 EUR,  - Lot 12 Pain et produits de boulangerie restauration scolaire et hors scolaire: montant minimum (H.T.) 8 000 EUR; montant maximum (H.T.) 24 000 EUR,  - Lot 13 Pain et produits de boulangerie cuisine centrale :montant minimum
(H.T.)10 000 EUR; montant maximum (H.T.) 30 000 EUR.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Paiement sur le budget de fonctionnement de la Ville, dans les conditions prévues aux articles 92 à 100 du code des marchés publics.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: *La Déclaration sur l'honneur prévue à l'article 44 2° du code des marchés publics.
*La Déclaration du candidat : lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4) + déclaration du candidat (DC 5).
*L'Attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L.324-9, L.324-10, L. 341-6, L.125-1 et L.125-3 du Code du Travail.
*Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.

Le candidat est informé que si son offre est retenue, il sera dans l'obligation de fournir, conformément à l'article 46 du code des marchés publics :
 - les pièces prévues aux articles R 324-4 ou R 324-7 du Code du travail. Il est rappelé que ces documents seront à produire ensuite tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché,  - les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations sociales et fiscales,  - attestations d'assurance.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - Références pour des prestations de même nature au cours des 3 dernières années,  - Moyens humains et matériels du candidat.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 26.11.2009 - 16:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation pourra être retiré gratuitement auprès de la Cuisine Centrale tel : +33 296785473.

Les pièces du dossier de consultation peuvent aussi être téléchargées sur le site www.saint-brieuc.fr (en cas de difficulté s'adresser au +33 296625478).
Conditions de remise des offres : Sur support papier, les offres devront parvenir à la Direction des Finances et Conseil de Gestion-Service des Marchés Publics, 3è étage, porte 301 Bis-Hôtel de Ville-Place du Général de Gaulle, BP 2365, 22023 Saint-Brieuc Cedex, FRANCE, sous pli recommandé ou être déposées contre récépissé avec la mention "Appel d'offres pour la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale - lot no... - ne pas ouvrir" et par voie électronique sur le site de la ville de Saint-Brieuc http://www.saint-brieuc.fr suivant les modalités énoncées au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.10.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rennes, 3 contour Motte, F-35000 Rennes. Tél. +33 223212828. Fax +33 299635684.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 16.10.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 

 
            

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