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appel-offre
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Date de publication : 24/11/2009
Date de péremption : 07/01/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de denrées alimentaires. Fourniture de denrées alimentaires

2009/S 226-324371 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Vierzon, place de l'hôtel de Ville - BP 337, à l'attention de M. Nicolas Sansu, F-18103 Vierzon Cedex. Tél. +33 248526500. E-mail:
cellulemarches@ville-vierzon.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Mairie de Vierzon, place de l'hôtel de Ville - BP 337, Contact: Pôle marchés publics, F-18103 Vierzon Cedex. Fax +33 248526950. URL:
http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_qzx73RmERh.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Code NUTS: FR24.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
15000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Non.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert européen, soumis aux dispositions des articles 10, 16, 33, 40, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics. Les prestations feront l'objet de marchés à bons de commande sans minimum et maximum passés avec plusieurs titulaires (3 maximum pour les lots 1 à 10 et 12 à 13 et 5 maximum pour le lot 11), en application de l'article 77-i du Code des marchés publics.

Les marchés seront conclus pour une période d'un an à compter de la date de notification, renouvelable, par période annuelle, par reconduction expresse par lettre recommandée avec accusé réception ou par certificat de notification, pour une durée maximale de 4 ans.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Viandes de porc et charcuteries fraîches.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Viandes de boucherie fraîches (hors viandes de porc).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Volaille fraîche et produits assimilés élaborés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Fruits et légumes frais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits laitiers (Bof).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Epicerie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Biscuiterie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Produits bio.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons alcoolisées (hors produits régionaux).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Boissons alcoolisées issues de produits régionaux.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pain-.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
LOT N° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Viennoiseries et patisseries.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
15000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les marchés seront financés selon le budget propre de la ville de Vierzon.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les candidats devront produire, selon les dispositions des articles 45 à 47 du Code des Marchés Publics, la lettre de candidature et la déclaration du candidat dûment complétées, notamment en ce qui concerne leur chiffre d'affaires, leurs moyens en personnel et en matériel, ainsi que des attestations sur l'honneur, datées et signées, prouvant que le candidat :
 - ne fait pas l'objet d'une interdiction à concourir,  - est à jour de ses cotisations fiscales et sociales pour l'année 2008,  - n'a pas fait l'objet au cours des cinq dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin no2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à L.8221-5 du code du travail,  - Les attestations d'assurances en responsabilité civile et risques alimentaires et professionnels,  - si le candidat est en redressement judiciaire, il devra fournir la copie du ou des jugements.
Prononcés à cet effet.
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
La liste des références pour des prestations similaires datant de moins de trois ans.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Prix. Pondération: 35 %.
 
2.Qualité. Pondération: 35 %.
 
3.Services proposés. Pondération: 15 %.
 
4.Livraisons. Pondération: 15 %.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: FC 09/225.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
   7. 1.2010 - 17:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Les présents marchés sont considérés comme des accords-cadre au sens de la directive 2004/18/ce du parlement européen et du conseil du 31.3.2004. Ils seront exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande selon les modalités prévues par le CCAP de la consultation.

Le retrait du dossier de consultation est obligatoire pour répondre.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.11.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans. Tél. +33 238775900.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 20.11.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 

 
            

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