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Date de publication : 09/09/2011
Date de péremption : 19/10/2011
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de denrées alimentaires. Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication en liaison froide de différentes prestations de restauration. Le marché comporte 11 lots. CPV: 15000000.

2011/S 173-283868 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Siresco 68 rue Gallieni Attn: M. le président 93000 Bobigny FRANCE Téléphone +33 141832230 Courrier électronique (e-mail): marches@siresco.fr Fax +33 145158677 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.siresco.fr Adresse du profil d'acheteur http://marches.siresco.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Siresco service marchés 15 rue Victor Hugo Attn: Mme la directrice des finances 94200 Ivry-sur-Seine FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@siresco.fr Fax +33 145158677 internet: http://marches.siresco.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Siresco 15 rue Victor Hugo Attn: service marchés 94200 Ivry-sur-Seine FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@siresco.fr Fax +33 145158677 internet: http://marches.siresco.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Siresco 15 rue Victor Hugo Attn: service marchés 94200 Ivry-sur-Seine FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@siresco.fr Fax +33 145158677 internet: http://marches.siresco.fr
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale Autre restauration collective
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Bobigny 93000, FRANCE et Ivry sur Seine 94200, FRANCE. Code NUTS FR10
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Durée de l'accord-cadre: Durée en année(s): 4 Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA 26 400 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la fabrication en liaison froide de différentes prestations de restauration. Le marché comporte 11 lots.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15000000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Les fournitures sont divisées en 11 lots, attribués par marchés séparés. Marchés à bons de commande, avec un minimum de commandes et sans maximum de commandes.
II.2.2)Options Oui description de ces options: Chaque lot est renouvelable 3 fois par tacite reconduction, chaque période de reconduction ayant une durée d'un an. Nombre de reconductions éventuelles 3
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 1.2012. Jusqu'au 31.12.2012 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches de veau, boeuf, agneau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15110000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 500 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 500 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 848 548 EUR HT et en 2010: 829 194 EUR HT. LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Entrées chaudes fraîches.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15893100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 50 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 50 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 98 554 EUR HT et en 2010: 118 558 EUR HT. LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fromages, lait, laitages, ovoproduits.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15550000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 1 300 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 1 300 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 1 679 198 EUR (HT et en 2010: 1 747 925 EUR HT. LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes de 5ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15119000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 100 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 324 833 EUR HT et en 2010: 217 768 EUR HT. LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits de la mer et d'eau douce surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15221000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 200 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 200 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 698 090 EUR HT et en 2010: 711 417 EUR HT. LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Plats cuisinés à base de produits de la mer et d'eau douce surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15240000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 100 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 100 000 EUR et sans montant maximum. LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 1 000 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 1 000 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 1 336 959 EUR HT et en 2010: 1 319 820 EUR HT. LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fruits et légumes frais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15300000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 500 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 500 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 752 993 EUR HT et en 2010: 756 484 EUR HT. LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fruits et légumes de 4ème et 5ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15300000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 300 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 300 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 457 900 EUR HT et en 2010: 479 254 EUR HT. LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Charcuteries diverses.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 200 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 200 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 259 307 EUR HT et en 2010: 264 296 EUR HT. LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Sachets pique-nique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15800000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Montant minimum annuel HT: 60 000 EUR.
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Marché à bons de commande avec un montant minimum annuel HT de 60 000 EUR et sans montant maximum. À titre indicatif et non contractuel consommations réalisées en 2009: 75 449 EUR HT et en 2010: 141 489 EUR HT.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Il n'est pas pratiqué de retenue de garantie.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement: fonds publics du Siresco (ressources propres) paiement par virement administratif dans le délai global maximum prévu à l'article 98 du code des marchés publics et le décret modifié n° 2002-232.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature (imprimé DC1 joint au dossier de consultation).
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Déclaration du candidat (imprimé DC2 joint au dossier de consultation),  - Déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - Liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 derniers exercices,  - Déclaration relative à l'importance des effectifs pour chacune des 3 dernières années,  - Renseignements relatif aux moyens techniques, humains dont dispose le candidat,  - La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Qualité (appréciée à partir des échantillons: - organoleptique pour tous les lots - rendu après cuisson ou après réchauffe sauf pour les lots n° 3, 8, 9 et 11 - nutritionnelle sauf pour le lot n° 8 appréciée à partir des fiches techniques des échantillons. Pondération 40
 
2.Prix. Pondération 35
 
3.Performance en matière de protection de l'environnement. Pondération 15
 
4.Délai incompressible de livraison en cas de dépannage. Pondération 10
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur AO no2012-01
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents 19.10.2011 - 13:00 Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 19.10.2011 - 13:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable à l'adresse suivante: http://marches.siresco.fr. Il peut également être transmis par voie postale sur demande du candidat ou retiré auprès du service marchés du lundi au vendredi de 8:30 à 15:00. Les offres peuvent être transmises par voie postale, électronique ou remises en main propre contre récépissé dans les conditions décrites dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   6. 9.2011.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradm.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax +33 149202098
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Greffe du Tribunal administratif de Montreuil 7 rue Catherine Puig 93100 Montreuil FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-montreuil@juradm.fr Téléphone +33 149202000 internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/ta-caa Fax +33 149202098
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   6. 9.2011
 
 
C L A S S E    C P V
15000000 - Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 
15110000 - Viande 
15119000 - Viandes diverses 
15131120 - Charcuterie 
15221000 - Poisson congelé 
15240000 - Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 
15300000 - Fruits, légumes et produits connexes 
15550000 - Produits laitiers divers 
15800000 - Produits alimentaires divers 
15893100 - Préparations alimentaires 
15896000 - Produits surgelés 

 
            

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