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Date de publication : 30/04/2010
Date de péremption : 08/06/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de denrées alimentaires. Marchés à bons de commande portant sur la fourniture de denrées alimentaires destinées au fonctionnement des restaurants scolaires, crèches et foyers logements. CPV: 15890000.

2010/S 84-126147 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Ville de Wattrelos DGFAM - hôtel de ville - BP 30109 Attn: M. le Député-maire 59150 Wattrelos FRANCE Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autorité régionale ou locale
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de denrées alimentaires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Code NUTS FR301
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Marchés à bons de commande portant sur la fourniture de denrées alimentaires destinées au fonctionnement des restaurants scolaires, crèches et foyers logements.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 15890000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale
Le nombre de repas confectionnés par jour est d'environ 3 100 (2 570 pour les écoles à raison de 4 jours par semaine, 130 pour les crèches à raison de 5 jours / semaine , 400 pour les foyers logements 7 jours par semaine). Hors TVA 811 000,00 EUR
II.2.2)Options Oui description de ces options: Le marché est conclu pour une première période courant de la notification à fin décembre 2010 et pourra être reconduit pour 2 périodes de 12 mois. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 01
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches - viande bovine - race à viande.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15111000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 20 000,00 EUR LOT n° 02
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches - agneau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15115100
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 10 000,00 EUR LOT n° 03
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches - veau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15111200
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 16 000,00 EUR LOT n° 04
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches - porc.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15113000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 7 000,00 EUR LOT n° 05
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes fraîches - charcuteries salaisons.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15131120
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 23 000,00 EUR LOT n° 06
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Lait, produits laitiers, ovo-produits, jus de fruits frais, margarine végétale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15510000, 15530000, 15540000, 03142500
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 153 900,00 EUR LOT n° 07
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poissons surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 69 000,00 EUR LOT n° 08
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Divers surgelés.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 85 000,00 EUR LOT n° 09
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Légumes et frites surgelées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 60 000,00 EUR LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Glaces et pâtisseries.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 19 500,00 EUR LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Steack haché surgelé - race à viande.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15111000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 8 000,00 EUR LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viande fraîche crue de volaille et de lapin - volaille fraîche cuite.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15112000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 32 000,00 EUR LOT n° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poisson frais.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 03310000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 12 000,00 EUR LOT n° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Produits d'épiceries - huiles.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15331400, 15240000, 15840000, 15820000, 15850000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 100 000,00 EUR LOT n° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Boissons alcoolisées et non alcoolisées.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15980000, 15961000, 15930000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 35 200,00 EUR LOT n° 16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Légumes, fruits frais et produits de 5ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15330000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 118 000,00 EUR LOT n° 17
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Pommes-de-terre 4ème gamme.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15310000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 18 400,00 EUR LOT n° 18
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Potage frais et velouté (HT).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15891400
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 16 000,00 EUR LOT n° 19
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Viandes surgelées (boeuf, agneau, veau, porc).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 15896000
 3)QUANTITÉ OU ÉTENDUE Hors TVA 8 000,00 EUR
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Production d'une garantie à première demande pour le versement de l'avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement: ressources propres de la collectivité. Délai de paiement: 35 jours à compter de la réception de la demande d'acompte (30 jours à compter du
   1. 7.2010).
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Pas de forme juridique imposée.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Au stade de la candidature:  - dc4 - lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (mise à jour avril 2007),  - dc5 - déclaration du candidat (mise à jour octobre 2008). A défaut du dc5, le candidat fournira:  - le numéro d'inscription au RCS ou au registre des métiers,  - les déclarations sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics (liste repris au règlement de consultation),  - récépissé de dépôt auprès d'un centre de formalité des entreprises,  - copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire,  - agréments sanitaires CEE,  - agrément auprès de France Agri-Mer pour le lot
   6.  Au stade de l'attribution:
 
1.l'imprimé dc6, complété, daté et signé, accompagné des pièces requises, notamment une attestation de fourniture des déclarations sociales émanant de l'organisme de recouvrement des cotisations et des contributions sociales datant de moins de 6 mois (attestation Urssaf) - ces pièces sont à produire tous les 6 mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché;
 
2.les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31.12.2009;
 
3.l'attestation sur l'honneur que les prestations seront réalisées avec des salariés employés régulièrement au regard des L 1221-10 à L 1221-12, L 3243-1 à L 3243-2 et L 3243-4 , R 3243-1 à R 3243-5 du code du travail.  - les candidats établis dans un autre état que la France produiront les attestations et certificats prouvant qu'ils ont satisfait à leurs obligations fiscales et sociales selon les modalités de l'article 46-II du CMP.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Dans le cas ou le candidat ne fournit pas la déclaration du candidat , celui-ci produira une note synthétique précisant le chiffre d'affaires afférents aux prestations concernées pour les 3 dernières années,ainsi que les effectifs et moyens en matériel.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:  - liste de références pour des prestations de même nature réalisées depuis moins de 3 ans ou en cours de réalisation qui précisera les montants, dates ou destinataires publics ou privés.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10S0011
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   8. 6.2010 - 18
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS Conformément aux dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 et du 14.12.2009 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Le dossier peut être téléchargé directement sur la plate-forme de dématérialisation de la ville de Wattrelos, jusqu'à la date limite de réception des offres, à l'adresse suivante: https://www.adema-mp.com/ville-wattrelos/. Remise des offres sous reference: 010s001:  - soit par lettre recommandée avec avis de réception ou dépôt contre récépissé - du mardi au vendredi de 8:00 à 12:00 et de 14:00 à 18:00, le samedi de 8:00 à 12:00,  - soit transmises par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.adema-mp.com/ville-wattrelos/.
Les candidats doivent choisir entre la transmission électronique de leur offre ou leur envoi sur support papier.
Le contenu ainsi que les modalités de remises des candidatures et des offres par voie électronique sont détaillées dans le règlement de consultation. Correspondant administratif: Mlle Pascale Smits. Tél. 0+33 320816554 - télécopie: +33 320816651. Courriel: marches-publics@ville-wattrelos.fr Cuisine centrale: M. Alain Grimonprez - tél. +33 320816713. M. Gérard Rotsaert - tél. +33 320815970.
Les candidats doivent produire les fiches techniques pour l'ensemble des produits, à l'exception du lot 6 pour lequel le candidat adressera celles relatives aux produits suivants: ovo-produits, fromage en portion individuelle de 20 et 30 grs par barquette de 24, beurre et margarine.
Les candidats fourniront les échantillons selon la liste figurant au dossier de consultation. Leur attention est attirée sur le fait que ceux-ci constituent un élément déterminant pour l'appréciation du critère qualité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours 143 rue Jacquemars Giélée 59800 Lille FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lille@juradm.fr Téléphone +33 320631300 Fax +33 320306840
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 27.4.2010
 
 
C L A S S E    C P V
15111000 - Viande bovine 
15111200 - Viande de veau 
15112000 - Volaille 
15113000 - Viande de porc 
15115100 - Viande d'agneau 
15131120 - Charcuterie 
15240000 - Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve 
15310000 - Pommes de terre et produits à base de pomme de terre 
15330000 - Fruits et légumes transformés 
15331400 - Légumes en conserve et/ou en boîte 
15510000 - Lait et crème fraîche 
15530000 - Beurre 
15540000 - Fromages 
15820000 - Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 
15840000 - Cacao; chocolat et sucreries 
15850000 - Pâtes alimentaires 
15890000 - Produits alimentaires et produits secs divers 
15891400 - Soupes 
15896000 - Produits surgelés 
15930000 - Vins 
15961000 - Bière 
15980000 - Boissons sans alcool 

 
            

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