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Date de publication : 17/03/2010
Date de péremption : 12/04/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie au CHRU de Tours, suite à lots rendus infructueux lors de la procédure d'appel d'offres

2010/S 53-078665 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT CHRU de Tours 2 bd Tonnellé Attn: Mme Mazoué Christine, (c.mazoue@chu-tours.fr) 37044 Tours Cedex 9 FRANCE Téléphone +33 247475986 Courrier électronique (e-mail): cellule.marches@chu-tours.fr Fax +33 247478391 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.chu-tours.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.achats-hopitaux.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHRU Tours 2 bd Tonnellé 37044 Tours Cedex 9 FRANCE Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHRU Tours 2 bd Tonnellé 37044 Tours Cedex 9 FRANCE internet: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2010_N6PR8CVHX7 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Pharmacie Logipôle Trousseau - CHRU de Tours, 37170 Chambray-les-Tours, FRANCE. Code NUTS FR244
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de dispositifs médicaux de cardiologie, électrophysiologie, radiologie, chirurgie cardiaque, chirurgie vasculaire et neuroradiologie au CHRU de Tours, suite à lots rendus infructueux lors de la procédure d'appel d'offres.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33184200, 33186000, 33184500, 33182210, 33182100
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale 12 lots.
Hors TVA Fourchette entre 193 000 et 772 000 EUR
II.2.2)Options Oui description de ces options: Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du
   1. 6.2011 au 31.5.2012. calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options: en mois: 9 (à compter de la date d'attribution du contrat) Nombre de reconductions éventuelles 1
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION À compter du
   1. 6.2010. Jusqu'au 31.5.2011 INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Lots :

Lot 22 Hemoconcentrateur adulte.

Lot 23 Hemoconcentrateur pediatrique et neonatal.

Lot 36 Catheter à enteroclyse.

Lot 52 Catheter d'aspiration de thrombus.

Lot 53 Dispositif contre-pulsion intra-aortique.

Lot 70 Raccord en y transparent avec valve.

Lot 74 Dispositif de fermeture voies arterielles.

Lot 129 Stimulateur ssir multiprogram.asservi.

Lot 130 Stimulateur ssir multiprogram.asservi.

Lot 148 Electrodes pour stimulateur externe.

Lot 157 Dispositif d'assistance cardiaque pediatrique.

Lot 158 Tete de pompre-assistance cardiaque pediatrique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184200
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Possibilité de présenter pour le marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois :
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° en qualité de membres de plusieurs groupements.
La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières Non
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature signée en original pour les candidats se présentant sous forme de groupement. Pour chaque candidat ou membre du groupement :
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat.
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée en original par le candidat pour justifier qu'il :
 - n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1,  - n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts,  - n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8231-1, L.8241-1 et L.8251-1 du code du travail,  - n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger,  - n'est pas admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,  - satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence,  - était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-5 et L.5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Descriptif des moyens de nature à répondre à l'objet du présent marché.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés Non
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer Nombre minimal envisagé 3
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier Non
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 2010/PH/030bis
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Autres publications antérieures Numéro d'avis au JO: 2009/S 211-303536 du 31.10.2009
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 12.4.2010 - 16:00
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés 14.4.2010
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Oui calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2010.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique : Mme Bourgoin Hélène - tél : +33 247478390. Pour obtenir des renseignements d'ordre administratif :
CHRU de Tours - pharmacie logipôle Trousseau - a l'attention de Mme Mazoué Christine, 37044 Tours Cedex 9, FRANCE, tél : +33 247475986, fax : +33 247478391, courriel : c.mazoue@chu-tours.fr. L'envoi des candidatures se fait à l'adresse indiquée ci-dessus ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes : remise d'une candidature " papier ", remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via https://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 Fax +33 238538516
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex 1 FRANCE
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
12.3.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33184200 - Prothèses vasculaires 
33186000 - Circulation extracorporelle (CEC) 
33184500 - Endoprothèses coronariennes 
33182210 - Stimulateur cardiaque 
33182100 - Défibrillateur 

 
            

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