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Date de publication : 12/05/2009
Date de péremption : 25/06/2009
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de Dispositifs médicaux non stériles et divers produits (Economat). Appel d'offres de DMNS - economat

2009/S 90-129689 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Syndicat interhospitalier Martinique, BP 31, rue Emma Forbas, Contact: Idem, à l'attention de m. le Secrétaire général du syndicat interhospitalier de la Martinique, F-97281 Lamentin Cedex
   1.  E-mail: sih@syndicat-interhospitalier.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S):
Agence/office régional(e) ou local(e).

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de Dispositifs médicaux non stériles et divers produits (Economat).
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: Etablissements Publics de Santé.
II.1.3)L'avis implique: Un marché public.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: Appel d'offres de DMNS - economat.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33140000, 33141123, 33141720, 33157110.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les quantités qui sont spécifiées dans le tableau du C.C.T.P sont données pour une période au moins équivalente à 24 mois. Les quantités sont données à titre indicatif non contractuel.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION: A compter du:
   1. 7.2009. Jusqu'au: 30.6.2011.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Le titulaire est dispensé de la constitution de garantie et d'un cautionnement pour l'exécution du présent marché.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Les acomptes et paiements partiels définitifs seront versés au titulaire dans les conditions prévues au C.C.A.G. Article 11 et 11-8 bis.

Le délai de paiement des sommes dues est de 50 jours après réception des factures par mandat administratif. Marché à prix fermes non actualisés pendant toute la première année d'exécution du marché. - Prix unitaire DDP "Rendu droits acquittés".
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou candidats groupés solidaires ou conjoints.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Oui.
Marché à bons de commande passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du Code des Marchés Publics sans minimum et sans maximum avec un opérateur économique sans négociation, ni remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Pour les entreprises nouvellement créées au cours de l'année de lancement de la procédure, le candidat devra produire au minimum une copie certifiée conforme du récépissé de dépôt du Centre de Formalité des Entreprises, ou un extrait du registre du commerce.
III.2.2)Capacité économique et financière: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra produire:
 - la lettre de candidature (Dc4),  - la déclaration du candidat (Dc5).
III.2.3)Capacité technique: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:

Le candidat devra produire:
 - les documents techniques (bulletin d'analyse, attestation CE de conformité, fiche technique),  - les spécimens.
III.2.4)Marchés réservés: Non.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Ouverte.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Qualité du produit: Valeur Technique - Présentation - Adaptation à l'usage - Prix. Pondération: 50 %.
 
2.Rapidité de livraison - Plate-Forme de suivi correcte des commandes chez le fournisseur - Respect du Cahier des Charges Particulières et Techniques. Pondération: 30 %.
 
3.Formation et Information utilisateurs sur les produits. Pondération: 20 %.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: no 6 du 07/05/2009.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 25.6.2009 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Le dossier de consultation peut être retiré à l'adresse internet: http://www.e-marchespublics.com.

Le candidat devra produire également:
 - un tableau comparatif des prix de l'année précédente et actuelle,  - l'offre de prix sous forme numérique (Cd) (plus de 30 lots).
L'Envoi et le nombre de spécimens sont obligatoires.

Les frais d'expédition et de dédouanement des spécimens sont à la charge du candidat, durant toute la durée de l'opération.
Cette expédition devra être adressée au: Syndicat Interhospitalier de la Martinique - bP 31, rue Emma Forbas, 97281 Lamentin Cedex 1, FRANCE.
Au plus tard le 17.6.2009 (12:00).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP:
   7. 5.2009.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal adminstratif de Fort de France, coirx de Bellevue, BP 683, F-97264 Fort-de-France Cedex. Tél. +596 716667. Fax +596 631008.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Syndicat Interhospitalier de la Martinique, BP 31 - 15 rue Emma Forbas, F-97281 Lamentin Cedex
   1.  E-mail:
sih@syndicat-interhospitalier.fr. Tél. +596 510048. Fax +596 512667.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
   7. 5.2009.
 
 
C L A S S E    C P V
33140000 - Consommables médicaux 
33141123 - Collecteurs d'aiguilles 
33141720 - Aides à la marche 
33157110 - Masque pour oxygénothérapie 

 
            

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