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Date de publication : 17/03/2010
Date de péremption : 07/05/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux pour le SDIS de l'Ain. Fourniture de dispositifs médicaux pour le SDIS de l'Ain

2010/S 53-078434 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT SDIS de L'Ain 200 avenue Capitaine Dhonne, BP 33 01001 Bourg-en-Bresse FRANCE Téléphone +33 437621870 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.sdis01.fr.
Adresse du profil d'acheteur http://www.sdis01.marches.marco-web.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Autre Autre secours aux personnes et aux biens
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de dispositifs médicaux pour le SDIS de l'Ain.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison SDIS de l'Ain, service pharmacie à usage intérieur, 200 avenue du Capitaine Dhonne, 01001 Bourg-en-Bresse, FRANCE. Code NUTS FR711
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Accord-cadre au sens de l'article premier-5° de la directive 2004/18/ce et marchés séparés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de dispositifs médicaux pour le SDIS de l'Ain.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33140000
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Non
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit, de manière expresse, par période successive de 1 an, pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Marché à bons de commande avec un montant minimal de 17 600 EUR (HT) et un montant maximal de 93 000 EUR (HT). Délais d'exécution: se reporter au dossier de consultation.
II.2.2)Options Non INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ consommables oxygénothérapie
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Consommables oxygénothérapie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33157000, 33157110
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 5 000 et 25 000 EUR (HT).
LOT n° 2 INTITULÉ circuit de respirateur monobranche
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Circuit de respirateur monobranche.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33157400
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 50 et 500 EUR (HT).
LOT n° 3 INTITULÉ flexible de distribution d'oxygène
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Flexible de distribution d'oxygène.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33140000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 50 et 500 EUR (HT).
LOT n° 4 INTITULÉ fournitures pour aspiration et voies respiratoires
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Fournitures pour aspiration et voies respiratoires.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33140000, 33141220
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 500 et 3 000 EUR (HT).
LOT n° 5 INTITULÉ poche de froid instantané
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Poche de froid instantané.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141610
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 100 et 1 000 EUR (HT).
LOT n° 6 INTITULÉ consommables pour aspirateur de mucosité
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Consommables pour aspirateur de mucosité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 1 500 et 8 000 EUR (HT).
LOT n° 7 INTITULÉ dispositifs stériles pour injection perfusion
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Dispositifs stériles pour injection perfusion.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33194100, 33141310, 33141320, 33141200, 33141240
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 1 500 et 8 000 EUR (HT).
LOT n° 8 INTITULÉ coussin hémostatique
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Coussin hémostatique.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33100000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 1 000 et 6 000 EUR (HT).
LOT n° 9 INTITULÉ compresses de gel d'eau
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Compresses de gel d'eau.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141119
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel comrpis entre 1 500 et 9 000 EUR (HT).
LOT n° 10 INTITULÉ bandes
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Bandes.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000, 33141111, 33141112, 33141113
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 900 et 4 000 EUR (HT).
LOT n° 11 INTITULÉ compresses et articles de pansement
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Compresses et articles de pansement.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000, 33141110, 33141119
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 2 000 et 8 000 EUR (HT).
LOT n° 12 INTITULÉ dispositifs pour prélèvement et examen
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Dispositifs pour prélèvement et examen.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141300, 33141320, 39225730
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 500 et 2 000 EUR (HT).
LOT n° 13 INTITULÉ dispositifs pour insufflation
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Dispositifs pour insufflation.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000
 5)INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montant annuel compris entre 3 000 et 18 000 EUR (HT).
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucun cautionnement ni garantie n'est exigé.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Fonds propres et emprunts.
Délai de paiement: article 98 du CMP.
Variations de prix selon dispositions du CCAP.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises. La forme de groupement souhaitée est le groupement conjoint avec mandataire solidaire.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,  - renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1, L.5212-2 à 5, L.5212-9 à -11 du code du travail,  - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
 - liste des principales fournitures de même nature livrées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Prix des prestations. Pondération 60 %
 
2.Valeur technique. Pondération 40 %
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents
   7. 5.2010 - 16
:
00
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
   7. 5.2010 - 16
:
00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS  - retrait papier du DCE et renseignements d'ordre technique: le dossier de consultation sera remis ou envoyé gratuitement suite à une demande écrite des candidats adressée au service pharmacie à usage intérieur (pharmacien-chef Éric Collado, tél. +33 437621535, fax +33 437621549),  - retrait électronique du DCE: se reporter au paragraphe dématérialisation du présent avis,  - pour les renseignements d'ordre administratif: service logistique achats, tél. +33 437621870, fax +33 437621359, auprès de Mlle Keïta,  - critères de sélection des candidatures: capacité financière, capacités professionnelles et techniques,  - jugement des offres: les dispositions figurent à l'article 5 du RC,  - dématérialisation (des dispositions complémentaires sont stipulées à l'article
   6. 2 du RC): en complément des modalités classiques de retrait du dossier de consultation et d'envoi ou de dépôt des offres, les soumissionnaires ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation et de répondre via le site internet suivant: www.sdis01.marches.marco-web.fr. Le retrait électronique du dossier de consultation n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre. Les documents transmis par voie électronique seront rematérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite d'un marché papier. Les frais d'accès au réseau sont à la charge de chaque candidat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex FRANCE Téléphone +33 478141010 Organe chargé des procédures de médiation Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon immeuble Le Saxe, 119 avenue Maréchal de Saxe 69427 Lyon Cedex 03 FRANCE Téléphone +33 472847859
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex FRANCE Téléphone +33 478141010
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS:
12.3.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33100000 - Équipements médicaux 
33140000 - Consommables médicaux 
33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 
33141110 - Pansements 
33141111 - Pansements adhésifs 
33141112 - Sparadraps 
33141113 - Bandages 
33141119 - Compresses 
33141200 - Cathéters 
33141220 - Canules 
33141240 - Accessoires de cathéter 
33141300 - Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin 
33141310 - Seringues 
33141320 - Aiguilles à usage médical 
33141610 - Poches 
33157000 - Oxygénothérapie et assistance respiratoire 
33157110 - Masque pour oxygénothérapie 
33157400 - Respirateurs médicaux 
33194100 - Appareils et instruments pour perfusion 
39225730 - Flacons 

 
            

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