01 49 36 46 20 Inscription gratuite Contact Connexion
appel-offre
appel-offre
 
            
Date de publication : 28/07/2010
Date de péremption : 17/09/2010
Type de procédure : Procédure ouverte
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie interventionnelle. Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie interventionnelle. CPV: 33141000, 33184500.

2010/S 144-222020 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse 900 route de Paris - BP 401 Contact: Cellule des marchés 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone +33 474454075 Courrier électronique (e-mail): cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax +33 474454612 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.ch-bourg-en-bresse.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.klekoon.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier 900 route de Paris - BP 401 Contact: Service CAMSP Attn: M. Bonnefous, pharmacien 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone +33 474454600 Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier 900 route de Paris - BP 401 Contact: Cellule des marchés 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone +33 474454075 Courrier électronique (e-mail): cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax +33 474454612 Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier 900 route de Paris - BP 401 Contact: Cellule des marchés 01012 Bourg-en-Bresse Cedex FRANCE Téléphone +33 474454075 Courrier électronique (e-mail): cellulemarches@ch-bourg01.fr Fax +33 474454612
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) Organisme de droit public Santé
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs Non
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie interventionnelle.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison Service CAMSP - Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse - 900 route de Paris - BP 401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex  - FRANCE. Code NUTS FR711
II.1.3)L'avis implique L'établissement d'un accord-cadre
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre coût estimé hors TVA 360 000 EUR
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de dispositifs médicaux stériles de cardiologie interventionnelle.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 33141000, 33184500
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) Oui
II.1.8)Division en lots Oui il convient de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Des variantes seront prises en considération Oui
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale Marché à bons de commande sans minimum, ni maximum. Marché divisé en 25 lots.
Le marché débute à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont fixés dans le cadre de l'article 3 du CCAP.
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION Durée en mois: 12 (à compter de la date d'attribution du contrat) INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Aiguille creuse ponction fémorale Seldinger 18 G 8 cm environ.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 2
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ballon de dilatation coronaire non compliant diamètre de 2 à 4 mm. Toutes longueurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 3
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ballon de dilatation coronaire non compliant diamètre de 4,5 à 5 mm. Toutes longueurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 4
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ballon de dilatation coronaire polyvalent diamètre de 1,25 mm. Toutes longueurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 5
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Ballon de dilatation coronaire polyvalent diamètre de 2 à 4 mm. Toutes longueurs.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 6
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Brassard de compression pour artère radiale.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 7
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Cathéter diagnostic coronarographie 4 à 6f 100 à 125 cm. Toutes courbures et références.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 8
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Cathéter guide angioplastie coronaire 5f, 6f. Toutes formes et courbures.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 9
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Guide angioplastie coronaire
   0. 014 hydrophile pour lésion complexe.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 10
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Guide angioplastie coronaire
   0. 014 polyvalent tout type de flexibilité de l'extrémité.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 11
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Guide angioplastie coronaire
   0. 014 pour lésion complexe.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 12
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Guide hydrophile
   0. 035 (de 145 à 260 cm).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 13
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Guide standard en téflon pour coronarographie
   0. 035 (de 145 à 260 cm).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 14
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Kit connecteur y + passe guide.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 15
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Kit introducteur avec valve 5 à 6 FR pour abord radial. Toutes références.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 16
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Kit introducteur avec valve 5 à 7 FR abord femoral. Toutes références.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 17
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Kit introducteur long avec valve 5 à 8 FR. Toutes références.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 18
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Seringue manomètre pour gonflage / dégonflage.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 19
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stent à libération de drogue - LPP.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184500 LOT n° 20
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stent à libération de drogue dédié à la resténose intrastent - LPP.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184500 LOT n° 21
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stent couvert PTFE - LPP.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184500 LOT n° 22
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stent nu à structure hélicoïdale - acier (diamètre 2 à 4 mm) - LPP. Toutes longueurs (dépôt demandé).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184500 LOT n° 23
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Stent nu dédié aux grands diamètres (4,5 à 5 mm) - LPP. Toutes longueurs (dépôt demandé).
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33184500 LOT n° 24
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Torqueur.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000 LOT n° 25
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE Trousse coronagrographie.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 33141000
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés Aucune clause de garantie ne sera appliquée. Garanties financières des avances:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance ou d'une caution personnelle et solidaire.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement: budget propre de l'établissement public de santé. Paiement: Délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 44 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature:  - la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,  - une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdictions de soumissionner aux marchés et accords-cadres mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics à partir du modèle joint au dossier de consultation.
III.2.2)Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé Dc5 téléchargeable sur le site internet: www.minefe.gouv.fr  - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.
III.2.3)Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: En application de l'article 45 du code des marchés publics, le candidat produit à l'appui de sa candidature sous forme libre ou à l'aide de l'imprimé Dc5 téléchargeable sur le site internet: www.minefe.gouv.fr  - certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés,  - échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.
III.2.4)Marchés réservés Non
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure Ouverte
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous
 
1.Valeur technique et présentation des dispositifs (il sera pris en compte l'avis de la Comedims) (Performance technique (40 %) - Expérience clinique (20 %) - Présentation et formation (20 %)). Pondération 80 %
 
2.Prix et remise consentie. Pondération 20 %
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée Non
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur CHB AOO 10/17
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires Documents payants Non
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 17.9.2010 - 12:00
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en jours: 210 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Non
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE Non
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES Non
VI.3)AUTRES INFORMATIONS
Les variantes sont acceptées pour des fournitures de caractéristiques équivalentes (sous réserve qu'elles soient conformes au descriptif de l'offre ou de l'article). Possibilité de télécharger les documents de la consultation dans leur intégralité sur la plateforme klekoon, prestataire du Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, à l'adresse suivante: www.klekoon.com Possibilité d'adresser les candidatures et les offres par voie électronique sur cette même plateforme. A noter que le retrait de ces documents électroniques n'oblige pas le soumissionnaire à déposer électroniquement son offre.
Les renseignements complémentaires peuvent être demandés à partir de la plateforme klekoon sous forme d'échange électronique (courriel).
Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.7.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours Greffe du tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03 FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-lyon@juradm.fr Téléphone +33 478141010 Fax +33 478141065
VI.4.2)Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: Référé précontractuel: recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Articles L551-1 et suivants du code de justice administrative. Référé contractuel après la signature du contrat - dans un délai de un mois dans le cas de la publication d'un avis d'attribution au JOUE - 6 mois dans le cas d'absence de publication d'un avis. Recours en contestation de la validité du contrat: dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 23.7.2010
 
 
C L A S S E    C P V
33141000 - Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques 
33184500 - Endoprothèses coronariennes 

 
            

SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR