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Date de publication : 13/02/2010
Date de péremption : 11/03/2010
Type de procédure : Procédure négociée
Type de document : Avis de marché
FRANCE ()
appel-offre

Fourniture de dispositifs médicaux stériles avec MAD d'équipement au profit du CHU de Bordeaux. Fourniture de dispositifs médicaux stériles avec MAD d'équipement au profit du CHU de Bordeaux

2010/S 31-044579 (Source TED)
 
 
V  E  R  S  I  O  N      F  R  A  N  C  A  I  S  E
TX: AVIS DE MARCHÉ Fournitures
 
 
SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, Contact: DAEE, à l'attention de Mme Contet Catherine, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 557656680. E-mail:
catherine.contet@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.chu-bordeaux.fr.
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: CHU de Bordeaux, avenue de Magellan, Contact: direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue Magellan, à l'attention de Mme Contet Catherine, 33604 Pessac Cedex, FRANCE. Tél. +33 557656679. E-mail: catherine.contet@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
URL: https://www.achats-hopitaux.com.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, Contact: direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue Magellan, à l'attention de Mme Contet Catherine, 33404 Talence Cedex, FRANCE. Tél. +33 557656679. E-mail:
catherine.contet@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: CHU de Bordeaux, 12 rue Dubernat, Contact: direction des affaires économiques et des équipements hôpital Haut-Lévêque magasin général 1er étage unité dispositifs médicaux avenue Magellan, à l'attention de Mme Contet Catherine, 33604 Pessac Cedex, FRANCE. Tél. +33 557656679. E-mail: catherine.contet@chu-bordeaux.fr. Fax +33 557656630.
URL: https://www.achats-hopitaux.com.
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non.
 
 
SECTION II: OBJET DU MARCHÉ
II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles avec MAD d'équipement au profit du CHU de Bordeaux.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures.
Achat.
Lieu principal de livraison: groupes hospitaliers Pellegrin (Bordeaux 33) Saint Andre (Bordeaux 33) et Groupe Hospitalier Sud (Pessac 33).
Code NUTS: FR612.
II.1.3)L'avis implique: L'établissement d'un accord-cadre.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre: Accord-cadre avec un seul opérateur.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre:
Fréquence et valeur des marchés à attribuer: Marchés à bon de commande conclus à la survenance du besoin.
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats:
Fourniture de dispositifs médicaux stériles avec MAD d'équipement au profit du CHU de Bordeaux.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics):
33000000.
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP): Oui.
II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération: Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Le marché est un marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics) avec quantités minimum et maximum par lot et par période. Nombre de lots: 42 lots.
Durée: le marché est conclu pour une première période allant de la date de notification au 31.3.2011.
Date prévisionnelle de notification: 15.5.2010.
II.2.2)Options: Oui. Description de ces options: Le marché est renouvelable deux fois pour :
 - pour une deuxième période allant du
   1. 4.2011 au 31.3.2012,  - pour une troisième période allant du
   1. 4.2012 au 31.3.2013.

Le représentant du pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non les marchés au moins 2 mois avant la fin de chaque période.
INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N° 1 INTITULÉ: Partie I
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Urologie - 1 lot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 2 INTITULÉ: Partie III
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Digestif - 12 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 3 INTITULÉ: Partie IV
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Ophtamologie - 10 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 4 INTITULÉ: Partie V
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Instruments de coeliochirurgie-sutures - 6 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 5 INTITULÉ: Partie VI
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Pansements-Stomies - 1 lot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 6 INTITULÉ: Partie VII
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers chirurgie - 5 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 7 INTITULÉ: Partie IX
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Gynécologie - 2 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 8 INTITULÉ: Partie X
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Exploration/Neurologie - 2 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 9 INTITULÉ: Partie XV
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Anesthésie abord respiratoire/orl - 1 lot.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
LOT N° 10 INTITULÉ: Partie XVI
 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Divers - 2 lots.
 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS):
33000000.
 
 
SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET
TECHNIQUE
III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés: Garantie à première demande si avance.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Financement sur fonds propres du CHU. Paiement par virement administratif sous 50 jours.

Les prix sont unitaires et révisables pour la deuxième et la troisième période (délai de 3 mois avant le
   1. 4.2011 et le
   1. 4.2012).
Avance de 5 % du bon de commande si supérieur à 50 000 EUR (HT) et durée d'exécution supérieure à 2 mois.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières: Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Conformités aux obligations légales, fiscales et sociales.

Le candidat doit produire une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, par une personne ayant le pouvoir d'engager la société en application des articles 43 à 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du
   6. 6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés
:
voir section
   6. 
 
 
SECTION IV: PROCÉDURE
IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure: Négociée.
Des candidats ont déjà été sélectionnés: non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous:
 
1.Adéquation à la prescription médicale (ergonomie, spécificités). Pondération: 35 %.
 
2.Performance technique du produit. Pondération: 35 % (25 % uniquement pour les lots 130 et 328).
 
3.Prix des fournitures. Pondération: 30 %.
 
4.Performance technique et scientifique de l'équipement mis à disposition. Pondération: 10 % (uniquement pour les lots 130 et 328).
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée: Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 10S0029.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché: Non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 11.3.2010 - 12:00.
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: Français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Durée en jours: 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
 
 
SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Suite Iii-2-1 une déclaration sur l'honneur (ou DC5) attestant :
a) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ; b) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou une infraction de même nature dans un autre Etat de l'Union européenne ; c) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L.8221-1, L.8221-2, L.8221-3, L.8221-5, L.8251-1, L.5221-11, L.5221-8, L.8231-1, L.8241-1 et L8241-2 du code du travail (anciens articles L.324-9, L.324-10, L.341-6, L.125-1 et L.125-3 du code du travail ) ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ; d) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; e) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du code de commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ; f) ne pas être admis au redressement judiciaire, au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; g) avoir, au 31.12.2009, souscrit les déclarations incombant en matière fiscale et sociale ou acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date, ou s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations avant la date du lancement de la présente consultation ou d'avoir constitué spontanément avant cette date des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement ; h) être en règle, au titre de l'année 2009, au regard des articles L.5212-1, L.5212-2, L.5212-3, L.5212-4 et, L 5214-1, L.5212-9, L. 5212-10, L.5212-11, R. 5213-39 ou L.5212-5, du code du travail (anciens articles L.323-1 et, L.323-8-2 ou L.323-8-5, du code du travail ) concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Adresse Internet où l'on peut télécharger le DCE et où les candidats peuvent remettre leurs plis : https//www.achats-hopitaux.com.

Les candidats peuvent transmettre leurs plis sur support papier ou par voie dématérialisée.
La transmission des documents photographiques est demandée pour l'ensemble des 10 lots (quantité à fournir: 1 pour chaque référence proposée). La date limite de reception des documents photographiques est fixée au 11.3.2010 à 12:00.
Unité monétaire : l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.2.2010.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, BP 947, 33063 Bordeaux Cedex, FRANCE. Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe Tribunal administratif de Bordeaux, 9 rue Tastet, BP 947, 33063 Bordeaux Cedex, FRANCE. Tél. +33 556993800. Fax +33 556243903.
VI.5)DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS: 10.2.2010.
 
 
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